Roussas (Drôme, France)

1
1989-2014

Date

1989-2014

Cote

4 E 9246
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Roussas
- Naissances, mariages, décès (1933-2014).
- 1989-2014
2
Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 289
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Portes-en-Valdaine.
- Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
3
ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-du-Rhône.
- ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
4

1 media
E. 1960.

Date

1960

Cote

2058 W 8091, 2058 W 846 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Roussas
- Section E
- E. 1960.
5
Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 227
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Miribel.
- Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
6
Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 349
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Saint-Martin-en-Vercors.
- Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
7
Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 25
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Aouste-sur-Sye.
- Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
8
Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 248
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Montlaur-en-Diois.
- Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
9

1 media
C1. 1960.

Date

1960

Cote

2058 W 8088, 2058 W 846 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Roussas
- Section C
- C1. 1960.
10
Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 696
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Peyrins.
- Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
11
Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 191
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Lapeyrouse-Mornay.
- Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
12
Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 514
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
13
Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 655
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montélier.
- Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
14
Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 235
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Montbrun-les-Bains.
- Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
15
Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 500
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Clansayes.
- Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
16
Canton de Grignan.- Communes de Chamaret (1806-1835), Chantemerle-lès-Grignan (1833-1835), Colonzelle (1833-1835), Grignan (1833-1834), Montbrison (an XIII-1835), Pègue (Le) (an XIII-1835), Réauville (1806-1835), Roussas (1807-1836).

Date

an XIII-1836

Cote

3 P 2877
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la direction départementale du Cadastre.
- Fixation des limites.
- Canton de Grignan.- Communes de Chamaret (1806-1835),...
17
Volume 1 : cases 1-95 (30 novembre 1910).

Date

1910

Cote

3 P 2039
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Roussas.
- Matrices.
- Matrice des propriétés bâties 1910-1959.
- Volume 1 : cases 1-95 (30 novembre 1910).
18
Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 307
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Rochefort-Samson.
- Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
19
Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 183
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- La Repara-Auriples.
- Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
20
Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 206
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Lus-la-Croix-Haute.
- Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
21
Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 653
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montélier.
- Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
22
Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 732
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Rochegude.
- Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
23
Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 533
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Étoile-sur-Rhône.
- Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
24
PITRE Bruno

Date

2010

Cote

4067 W 215
- Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...
- Permis de construire, communes RNU (règlement national...
- Année 2010.
- Commune de Roussas.
- PITRE Bruno
25
Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 39
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Bathernay.
- Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
26

1 media
B2. 1988.

Date

1988

Cote

2842 W 4828, 2842 W 130 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Roussas
- Section B
- B2. 1988.
27
Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 816
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
28
Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 556
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Granges-lès-Beaumont.
- Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
29
Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 484
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-de-Galaure.
- Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
30
Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 380
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
31
Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 69
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Chanos-Curson.
- Extension du réseau pour alimenter le projet de M....
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
32
Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 218
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Mercurol.
- Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
33
Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 830
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Taulignan.
- Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
34
Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 156
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Grâne.
- Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
35
Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 165
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Hauterives.
- Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
36
Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 821
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Soyans.
- Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
37
Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 740
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Saillans.
- Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
38
Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter un lotissement (dossier n°06AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 240
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Montélier.
- Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
39
Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 675
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montségur-sur-Lauzon.
- Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
40
Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 714
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Pont-de-Barret.
- Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
41
Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT pour un habitat collectif (dossier n°06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 493
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-sur-Isère.
- Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
42
GG 5. Vie paroissiale. - organisation de la visite épiscopale, donation, obligation d'une personne à une autre et prévision de mariage par testament.

Date

1678-1749

Cote

E-dépôt 153/7
- Contexte : E-dépôt 153 - Roussas
- Archives anciennes
- GG - Cultes, instruction publique, assistance publique
- GG 5. Vie paroissiale. - organisation de la visite...
43
Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. BEAUME (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 62
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Buis-lès-Baronnies.
- Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
44
Raccordement pour alimentaire la construction de M. BARRE (dossier n°06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 679
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Montvendre.
- Raccordement pour alimentaire la construction de M....
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
45
Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter la zone artisanale Les Gonnets Nord (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 167
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Hauterives.
- Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
46
Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 756
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
47
Poste "Les Arbords", raccordement du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PETER (dossier n°01AER et 01ART).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 277
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Peyrus.
- Poste "Les Arbords", raccordement du réseau BT pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
48
Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement du quartier Chaloy (dossier n°06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 512
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Crépol.
- Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
49
Poste "Les Faures", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. MEYRAND (dossier n°06AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 332
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
- Poste "Les Faures", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
50
Poste "Saint Baudile", renforcement du réseau pour un habitat collectif (dossier n°03AER et 03ART).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 395
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Upie.
- Poste "Saint Baudile", renforcement du réseau pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
51
Poste "Les Peris", renforcement du réseau BT suite à la demande de la GAEC des Peris (dossier n°03AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 479
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteaudouble.
- Poste "Les Peris", renforcement du réseau BT suite...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
52
Poste "Jonchier", renforcement du réseau (dossier n°14AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 465
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Buis-lès-Baronnies.
- Poste "Jonchier", renforcement du réseau (dossier n°14AER).
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
53
Plaine de Beauregard, branchement électrique collectif pour alimenter 6 compteurs (dossier n°21AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 490
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Châteauneuf-sur-Isère.
- Plaine de Beauregard, branchement électrique collectif...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
54
Poste "Les Plantas", extension du réseau BT pour alimenter la déchetterie (dossier n°02AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 26
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Aouste-sur-Sye.
- Poste "Les Plantas", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
55
Saint-Maurice-sur-Eygues. - Poste "ZA", Quartier Les Routes, alimentation BTA parcelles Richard (dossier n° 09AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 777
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Saint-Maurice-sur-Eygues. - Poste "ZA", Quartier Les...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
56
Poste "Voltaire", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°C8590).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 293
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Portes-lès-Valence.
- Poste "Voltaire", aménagement esthétique des réseaux...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
57
Année 1995.

Date

1995

Cote

3473 W 16
- Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)
- Année 1995.
58
Poste "Coutelier", renforcement du réseau BT et démolition du poste C.R.G (dossier n°02AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 505
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Cléon-d'Andran.
- Poste "Coutelier", renforcement du réseau BT et démolition...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
59
Postes "St Laurent" et "La Claire", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°05AER et 05ART).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 336
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Saint-Laurent-en-Royans.
- Postes "St Laurent" et "La Claire", aménagement esthétique...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
60
Clansayes. - Poste "Ladoux", renforcement du réseau BT (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 99
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Clansayes. - Poste "Ladoux", renforcement du réseau...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
61
Quartier Les Berthalais, raccordement au réseau pour alimenter le pompage de M. BLANC (dossier n°09AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 638
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Mirabel-et-Blacons.
- Quartier Les Berthalais, raccordement au réseau pour...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
62

1 media
C2. 1988.

Date

1988

Cote

2842 W 4830, 2842 W 130 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Roussas
- Section C
- C2. 1988.
63
Desserte intérieure d'un immeuble pour la SCI Chlarine, raccordement au réseau (dossier n°15AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 384
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Suze-la-Rousse.
- Desserte intérieure d'un immeuble pour la SCI Chlarine,...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
64
Poste "Gouillasson", extension du réseau BT pour alimenter une vanne motorisée sur oléoduc (dossier n°02AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 12
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Allex.
- Poste "Gouillasson", extension du réseau BT pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
65
Poste "Salle des fêtes", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°03AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 16
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Andancette.
- Poste "Salle des fêtes", aménagement esthétique des...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
66
Poste Montanay, renforcement du réseau BT (dossier n°04AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 588
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Lapeyrouse-Mornay.
- Poste Montanay, renforcement du réseau BT (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
67
ZA Zone de Clairac, création d'un poste pour l'alimentation (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 43
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Beaumont-lès-Valence.
- ZA Zone de Clairac, création d'un poste pour l'alimentation...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
68

279 medias
4 janvier 1654-31 décembre 1651

Date

4 janvier 1654-31 décembre 1651

Cote

2 E 7365
- Contexte : 2 E et E - Notaires (Roussas)
- Roussas. Étude non identifiée.
- Veyrenc, Laurent (...-...).
- Minutes.
- 4 janvier 1654-31 décembre 1651
69
Poste "Oreleve", raccordement au réseau pour alimenter la station d'épuration (dossier n° 06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 735
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Rousset-lès-Vignes.
- Poste "Oreleve", raccordement au réseau pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
70
Lotissement de la Clés des Champs, création d'une desserte intérieure (dossier n°05AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 177
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- La Laupie.
- Lotissement de la Clés des Champs, création d'une desserte...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
71
Poste "Tatins", renforcement du réseau BT (dossier n°02AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 52
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Boulc.
- Poste "Tatins", renforcement du réseau BT (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
72
Bouchet, création d'une desserte intérieure pour alimenter 3 logements pour la SCI Les Aulnes (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 50
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Bouchet, création d'une desserte intérieure pour alimenter...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
73
Poste "Chamaret", travaux souterrains (tranche 2) (dossier n°07AER et 07ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 469
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Chamaret.
- Poste "Chamaret", travaux souterrains (tranche 2) (dossier...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
74
Châteauneuf-du-Rhône. - Poste CRTT "Cadre", extension du réseau BT alimenter un relais télécom (dossier n°02AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 88
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2009.
- Châteauneuf-du-Rhône. - Poste CRTT "Cadre", extension...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
75

1 media
Agot, François Maximin

Date

29 mai 1884

Cote

1920 W 120
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Agot, François Maximin
76
Pinard, Jean Paul

Cote

3 R 136
- Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)
- Pinard, Jean Paul
77
La Touche. - Poste "Village", travaux souterrains aux abords (dossier n°04AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 597
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- La Touche. - Poste "Village", travaux souterrains aux...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
78
Raccordement collectif extérieur pour alimenter un lotissement au quartier Sonnerie (dossier n°19AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 548
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Grâne.
- Raccordement collectif extérieur pour alimenter un...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
79
Barcelonne. - Poste "Village", renforcement du réseau BT (dossier n°04AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 434
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Barcelonne. - Poste "Village", renforcement du réseau...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme
80
Poste "Tennis", création liée au renforcement BTA au Quartier Les Chaberts (dossier n° 07AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 765
- Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...
- Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
- Année 2010.
- Saint-Julien-en-Vercors.
- Poste "Tennis", création liée au renforcement BTA au...
Producteur :

Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

Résultats de la recherche

1989-2014

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

E. 1960.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

C1. 1960.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre rénové.

Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

Date

Cote

Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

Producteur :

Canton de Grignan.- Communes de Chamaret (1806-1835), Chantemerle-lès-Grignan (1833-1835), Colonzelle (1833-1835), Grignan (1833-1834), Montbrison (an XIII-1835), Pègue (Le) (an XIII-1835), Réauville (1806-1835), Roussas (1807-1836).

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

Volume 1 : cases 1-95 (30 novembre 1910).

Date

Cote