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Résultats de la recherche

Résultat n°1

1989-2014

Date

1989-2014

Cote

4 E 9246

Résultat n°2

Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 289

Résultat n°3

ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 486

Résultat n°4
E. 1960.

1 media

E. 1960.

Date

1960

Cote

2058 W 8091, 2058 W 846 (Ancienne cote)

Résultat n°5

SCI LES CONDAMINES

Date

2014

Cote

4283 W 341

Résultat n°6

Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 227

Résultat n°7

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

-

Cote

3473 W 7

Résultat n°8

Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 349

Résultat n°9

Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 25

Résultat n°10

Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 248

Résultat n°11
C1. 1960.

1 media

C1. 1960.

Date

1960

Cote

2058 W 8088, 2058 W 846 (Ancienne cote)

Résultat n°12

Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 696

Résultat n°13

Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 191

Résultat n°14

Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 514

Résultat n°15

Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 655

Résultat n°16

Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 235

Résultat n°17

Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 500

Résultat n°18

Canton de Grignan.- Communes de Chamaret (1806-1835), Chantemerle-lès-Grignan (1833-1835), Colonzelle (1833-1835), Grignan (1833-1834), Montbrison (an XIII-1835), Pègue (Le) (an XIII-1835), Réauville (1806-1835), Roussas (1807-1836).

Date

an XIII-1836

Cote

3 P 2877

Résultat n°19

Volume 1 : cases 1-95 (30 novembre 1910).

Date

1910

Cote

3 P 2039

Résultat n°20

Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 307

Résultat n°21

Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 183

Résultat n°22

Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 206

Résultat n°23

Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 653

Résultat n°24

Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 732

Résultat n°25

Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 533

Résultat n°26

PITRE Bruno

Date

2010

Cote

4067 W 215

Résultat n°27

Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 39

Résultat n°28
B2. 1988.

1 media

B2. 1988.

Date

1988

Cote

2842 W 4828, 2842 W 130 (Ancienne cote)

Résultat n°29

Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 816

Résultat n°30

Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 556

Résultat n°31

Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 484

Résultat n°32

Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 380

Résultat n°33

Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 69

Résultat n°34

Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 218

Résultat n°35

Relevés de propriétés 002 (REY - VIN).

Date

-

Cote

3473 W 8

Résultat n°36

Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 830

Résultat n°37

Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 156

Résultat n°38

Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 165

Résultat n°39

Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 821

Résultat n°40

Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 740

Résultat n°41

Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter un lotissement (dossier n°06AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 240

Résultat n°42

Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 675

Résultat n°43

Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 714

Résultat n°44

Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT pour un habitat collectif (dossier n°06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 493

Résultat n°45

GG 5. Vie paroissiale. - organisation de la visite épiscopale, donation, obligation d'une personne à une autre et prévision de mariage par testament.

Date

1678-1749

Cote

E-dépôt 153/7

Résultat n°46

Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. BEAUME (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 62

Résultat n°47

Raccordement pour alimentaire la construction de M. BARRE (dossier n°06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 679

Résultat n°48

Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter la zone artisanale Les Gonnets Nord (dossier n°07AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 167

Résultat n°49

Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 756

Résultat n°50

Poste "Les Arbords", raccordement du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PETER (dossier n°01AER et 01ART).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 277

Résultat n°51

Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement du quartier Chaloy (dossier n°06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 512

Résultat n°52

Poste "Les Faures", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. MEYRAND (dossier n°06AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 332

Résultat n°53

Poste "Saint Baudile", renforcement du réseau pour un habitat collectif (dossier n°03AER et 03ART).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 395

Résultat n°54

Poste "Les Peris", renforcement du réseau BT suite à la demande de la GAEC des Peris (dossier n°03AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 479

Résultat n°55

Poste "Jonchier", renforcement du réseau (dossier n°14AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 465

Résultat n°56

Plaine de Beauregard, branchement électrique collectif pour alimenter 6 compteurs (dossier n°21AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 490

Résultat n°57

Relevés de propriétés 002 (TOU – VIN).

Date

-

Cote

3473 W 2

Résultat n°58

Poste "Les Plantas", extension du réseau BT pour alimenter la déchetterie (dossier n°02AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 26

Résultat n°59

Saint-Maurice-sur-Eygues. - Poste "ZA", Quartier Les Routes, alimentation BTA parcelles Richard (dossier n° 09AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 777

Résultat n°60

Poste "Voltaire", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°C8590).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 293

Résultat n°61

Année 1995.

Date

1995

Cote

3473 W 16

Résultat n°62

Poste "Coutelier", renforcement du réseau BT et démolition du poste C.R.G (dossier n°02AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 505

Résultat n°63

Postes "St Laurent" et "La Claire", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°05AER et 05ART).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 336

Résultat n°64

Clansayes. - Poste "Ladoux", renforcement du réseau BT (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 99

Résultat n°65

Quartier Les Berthalais, raccordement au réseau pour alimenter le pompage de M. BLANC (dossier n°09AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 638

Résultat n°66
C2. 1988.

1 media

C2. 1988.

Date

1988

Cote

2842 W 4830, 2842 W 130 (Ancienne cote)

Résultat n°67

Desserte intérieure d'un immeuble pour la SCI Chlarine, raccordement au réseau (dossier n°15AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 384

Résultat n°68

Poste "Gouillasson", extension du réseau BT pour alimenter une vanne motorisée sur oléoduc (dossier n°02AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 12

Résultat n°69

Poste "Salle des fêtes", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°03AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 16

Résultat n°70

Poste Montanay, renforcement du réseau BT (dossier n°04AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 588

Résultat n°71

Table des numéros communaux de propriétaires.

Date

-

Cote

3473 W 9

Résultat n°72

ZA Zone de Clairac, création d'un poste pour l'alimentation (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 43

Résultat n°73
4 janvier 1654-31 décembre 1651

279 medias

4 janvier 1654-31 décembre 1651

Date

4 janvier 1654-31 décembre 1651

Cote

2 E 7365

Résultat n°74

Poste "Oreleve", raccordement au réseau pour alimenter la station d'épuration (dossier n° 06AER).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 735

Résultat n°75

Lotissement de la Clés des Champs, création d'une desserte intérieure (dossier n°05AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 177

Résultat n°76

Poste "Tatins", renforcement du réseau BT (dossier n°02AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 52

Résultat n°77

Bouchet, création d'une desserte intérieure pour alimenter 3 logements pour la SCI Les Aulnes (dossier n°04AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 50

Résultat n°78

Poste "Chamaret", travaux souterrains (tranche 2) (dossier n°07AER et 07ART).

Date

2010-2010

Cote

3821 W 469

Résultat n°79

Châteauneuf-du-Rhône. - Poste CRTT "Cadre", extension du réseau BT alimenter un relais télécom (dossier n°02AER).

Date

2009-2009

Cote

3821 W 88

Résultat n°80
Agot, François Maximin

1 media

Agot, François Maximin

Date

29 mai 1884

Cote

1920 W 120