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160 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rottier.

    Date

    1828-1935

    Cote

    Xsup 162

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Rottier.
  2. Résultat n°2

    Rottier (1823-1884), Roussas (1825-1893).

    Date

    1823-1893

    Cote

    102 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Rottier (1823-1884), Roussas (1825-1893).
  3. Résultat n°3

    Commune de Rottier. - 283_0001 BRACHET Jean-Pierre

    Date

    2008

    Cote

    4440 W 120

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2008.
    • Commune de Rottier. - 283_0001 BRACHET Jean-Pierre
  4. Résultat n°4

    Commune de Rottier. - 283_D0001 - NEYRINCK Patrice.

    Date

    2019

    Cote

    4302 W 104

    • Contexte : 4302 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Rottier. - 283_D0001 - NEYRINCK Patrice.
  5. Résultat n°5

    Commune de Rottier. - 283_D0001 - Commune de Rottier.

    Date

    2014

    Cote

    4230 W 185

    • Contexte : 4230 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Rottier. - 283_D0001 - Commune de Rottier.
  6. Résultat n°6

    Commune de Rottier. - 283_D0002 - BAILLY Denis et Sonia.

    Date

    2018

    Cote

    4229 W 42

    • Contexte : 4229 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Rottier. - 283_D0002 - BAILLY Denis et Sonia.
  7. Résultat n°7

    283_D0005 - CHAMP Catherine

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 145

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Rottier.
    • 283_D0005 - CHAMP Catherine
  8. Résultat n°8

    283_D0004 - CHAMP Catherine

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 144

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Rottier.
    • 283_D0004 - CHAMP Catherine
  9. Résultat n°9

    283_D0003 - BAILLY Denis

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 143

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Rottier.
    • 283_D0003 - BAILLY Denis
  10. Résultat n°10

    283_D0002 - BRACHET Jean-Pierre

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 142

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Rottier.
    • 283_D0002 - BRACHET Jean-Pierre
  11. Résultat n°11

    283_D0001 - GARDIAN DI PROUVENCO Lou

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 141

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Rottier.
    • 283_D0001 - GARDIAN DI PROUVENCO Lou
  12. Résultat n°12

    283_D0002 – MAIRIE DE ROTTIER

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 318

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Rottier.
    • 283_D0002 – MAIRIE DE ROTTIER
  13. Résultat n°13

    283_D0001 – RAFFENNE Claude

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 317

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Rottier.
    • 283_D0001 – RAFFENNE Claude
  14. Résultat n°14

    Rottier. - Aménagement de la salle communale.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 47

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Rottier. - Aménagement de la salle communale.

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  15. Résultat n°15

    Rottier.

    Date

    1993

    Cote

    3657 W 210

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Rottier.
  16. Résultat n°16

    ROTTIER

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 272

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • ROTTIER

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  17. Résultat n°17

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  18. Résultat n°18

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  19. Résultat n°19

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  20. Résultat n°20

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.