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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    ROCHECHINARD

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 76

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE DIE
    • ROCHECHINARD

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  2. Résultat n°2

    270_V0002 – VERCASSON Jean-Pierre

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 316

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Rochechinard.
    • 270_V0002 – VERCASSON Jean-Pierre
  3. Résultat n°3

    270_V0001 – DERBIER Dominique

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 315

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Rochechinard.
    • 270_V0001 – DERBIER Dominique
  4. Résultat n°4

    270_V0002 – VILLARD Gilbert

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 233

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Rochechinard.
    • 270_V0002 – VILLARD Gilbert
  5. Résultat n°5

    270_V0001 – CHAMPELOVIER AROD Martine

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 232

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Rochechinard.
    • 270_V0001 – CHAMPELOVIER AROD Martine
  6. Résultat n°6

    1981-2014

    Date

    1981-2014

    Cote

    4 E 8854

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Rochechinard
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1981-2014
  7. Résultat n°7

    270_V0006 - BOUCHER Vincent

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 220

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Rochechinard.
    • 270_V0006 - BOUCHER Vincent
  8. Résultat n°8

    270_V0007 - GOUJON Nicolas

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 221

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Rochechinard.
    • 270_V0007 - GOUJON Nicolas
  9. Résultat n°9

    270_V0008 - VALLAUD Jean-Guilain et Hélène

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 222

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Rochechinard.
    • 270_V0008 - VALLAUD Jean-Guilain et Hélène
  10. Résultat n°10

    270_V0001 - MEUNIER Roland

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 219

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Rochechinard.
    • 270_V0001 - MEUNIER Roland
  11. Résultat n°11

    270_V0007 - DISCOURS Catherine

    Date

    2012

    Cote

    4071 W 208

    • Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Rochechinard.
    • 270_V0007 - DISCOURS Catherine
  12. Résultat n°12

    270_V0004 -FOMBONNE Claude

    Date

    2012

    Cote

    4071 W 207

    • Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Rochechinard.
    • 270_V0004 -FOMBONNE Claude
  13. Résultat n°13

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme