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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    II 1. Parchemin utilisé pour remploie.

    Date

    s.d.

    Cote

    E-dépôt 138/5

    • Contexte : E-dépôt 138 - Rimon-et-Savel

    • Archives anciennes (antérieure à 1790)
    • II. Documents divers
    • II 1. Parchemin utilisé pour remploie.
  2. Résultat n°2

    Commune de Rimon-et-Savel. - 266_D0003 - GROSSEIN Jean-Pierre.

    Date

    2019

    Cote

    4301 W 27

    • Contexte : 4301 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Rimon-et-Savel. - 266_D0003 - GROSSEIN Jean-Pierre.
  3. Résultat n°3

    Commune de Rimon-et-Savel. - 266_D0001 - LEFRANC Loïc.

    Date

    2018

    Cote

    4229 W 39

    • Contexte : 4229 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Rimon-et-Savel. - 266_D0001 - LEFRANC Loïc.
  4. Résultat n°4

    266_D0001 - GIRON Sylvie

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 131

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Rimon-et-Savel.
    • 266_D0001 - GIRON Sylvie
  5. Résultat n°5

    266_D0003 - COLON Jean-François et Jacqueline

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 133

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Rimon-et-Savel.
    • 266_D0003 - COLON Jean-François et Jacqueline
  6. Résultat n°6

    266_D0004 - BAUDOUIN Roger

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 134

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Rimon-et-Savel.
    • 266_D0004 - BAUDOUIN Roger
  7. Résultat n°7

    266_D0002 - CATERINI Christian

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 132

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Rimon-et-Savel.
    • 266_D0002 - CATERINI Christian
  8. Résultat n°8

    266_D0003 - LEFRANC Loïc

    Date

    2017

    Cote

    4228 W 36

    • Contexte : 4228 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Rimon-et-Savel.
    • 266_D0003 - LEFRANC Loïc
  9. Résultat n°9

    266_D0002 - LEFRANC Loïc

    Date

    2017

    Cote

    4228 W 35

    • Contexte : 4228 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Rimon-et-Savel.
    • 266_D0002 - LEFRANC Loïc
  10. Résultat n°10

    Rimon-et-Savel. - Aubert Jean-Louis.

    Date

    2005-2015

    Cote

    3857 W 67

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Rimon-et-Savel. - Aubert Jean-Louis.
  11. Résultat n°11

    Commune de Rimon-et-Savel. - 266_30001, ROUVEURE Patrice.

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 231

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Rimon-et-Savel. - 266_30001, ROUVEURE Patrice.
  12. Résultat n°12

    1983-2014

    Date

    1983-2014

    Cote

    4 E 8833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Rimon-et-Savel
    • Commune de Rimon-et-Savel
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1983-2014
  13. Résultat n°13

    Poste "La Bonte", raccordement au réseau pour alimenter le pompage de l'association de l'Aube Nouvelle (dossier n°0014AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 149

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Condorcet.
    • Poste "La Bonte", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Poste "Le Parquet", branchement électrique collectif pour alimenter 6 compteurs répartis en deux bâtiments au lotissement Le Parquet (dossier n°0076AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 177

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Poste "Le Parquet", branchement électrique collectif...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Poste "Monaco", desserte intérieure du lotissement le Côteau de Monaco (dossier n°0036AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 20

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Allan.
    • Poste "Monaco", desserte intérieure du lotissement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Poste "Arpavon", extension du réseau BT au poste ARPAVON pour alimenter une voie nouvelle quartier du Rieux (dossier n°0003AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 36

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Arpavon.
    • Poste "Arpavon", extension du réseau BT au poste ARPAVON...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Ferrassières. - Poste "Les Hauts de Ferrassières", renforcement du réseau BT et création du poste "Grand Clos" (dossier n°0006AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 186

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Ferrassières. - Poste "Les Hauts de Ferrassières",...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Poste "Doyats", desserte intérieure pour alimenter le lotissement "Les Cerisiers" quartier Les Doyats pour M.FAURE (dossier n°0030AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 113

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Poste "Doyats", desserte intérieure pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Lieu-dit Mont Jovi, raccordement au réseau pour alimenter les lots de Mme AVOND-MASSIE et de Mme COURT (dossier n°0005AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 165

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Espenel.
    • Lieu-dit Mont Jovi, raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Poste "Village", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de Mme BONHOURE (dossier n°0018AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 398

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues.
    • Poste "Village", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme