Filtrer les résultats
Multimédias
  • 132
  • 77
Nom de l'inventaire
  • 37
  • 35
  • 27
  • 20
  • 18
Afficher plus
Période
  • 1
  • 1
  • 6
  • 46
  • 55
  • 101
  • 22
Lieux
  • 209
  • 47
  • 44
  • 44
  • 27
Afficher plus
Sujets
  • 32
  • 24
  • 20
  • 17
  • 12
Afficher plus
Collectivités
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 24
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

209 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    II 1. Parchemin utilisé pour remploie.

    Date

    s.d.

    Cote

    E-dépôt 138/5

    • Contexte : E-dépôt 138 - Rimon-et-Savel

    • Archives anciennes (antérieure à 1790)
    • II. Documents divers
    • II 1. Parchemin utilisé pour remploie.
  2. Résultat n°2

    Commune de Rimon-et-Savel. - 266_D0003 - GROSSEIN Jean-Pierre.

    Date

    2019

    Cote

    4301 W 27

    • Contexte : 4301 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Rimon-et-Savel. - 266_D0003 - GROSSEIN Jean-Pierre.
  3. Résultat n°3

    Commune de Rimon-et-Savel. - 266_D0001 - LEFRANC Loïc.

    Date

    2018

    Cote

    4229 W 39

    • Contexte : 4229 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Rimon-et-Savel. - 266_D0001 - LEFRANC Loïc.
  4. Résultat n°4

    266_D0001 - GIRON Sylvie

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 131

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Rimon-et-Savel.
    • 266_D0001 - GIRON Sylvie
  5. Résultat n°5

    266_D0003 - COLON Jean-François et Jacqueline

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 133

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Rimon-et-Savel.
    • 266_D0003 - COLON Jean-François et Jacqueline
  6. Résultat n°6

    266_D0004 - BAUDOUIN Roger

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 134

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Rimon-et-Savel.
    • 266_D0004 - BAUDOUIN Roger
  7. Résultat n°7

    266_D0002 - CATERINI Christian

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 132

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Rimon-et-Savel.
    • 266_D0002 - CATERINI Christian
  8. Résultat n°8

    266_D0003 - LEFRANC Loïc

    Date

    2017

    Cote

    4228 W 36

    • Contexte : 4228 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Rimon-et-Savel.
    • 266_D0003 - LEFRANC Loïc
  9. Résultat n°9

    266_D0002 - LEFRANC Loïc

    Date

    2017

    Cote

    4228 W 35

    • Contexte : 4228 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Rimon-et-Savel.
    • 266_D0002 - LEFRANC Loïc
  10. Résultat n°10

    Rimon-et-Savel. - Aubert Jean-Louis.

    Date

    2005-2015

    Cote

    3857 W 67

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Rimon-et-Savel. - Aubert Jean-Louis.
  11. Résultat n°11

    Commune de Rimon-et-Savel. - 266_30001, ROUVEURE Patrice.

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 231

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Rimon-et-Savel. - 266_30001, ROUVEURE Patrice.
  12. Résultat n°12

    1983-2014

    Date

    1983-2014

    Cote

    4 E 8833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Rimon-et-Savel
    • Commune de Rimon-et-Savel
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1983-2014
  13. Résultat n°13

    266_D0001 - MAIRIE DE RIMON ET SAVEL

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 217

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Rimon-et-Savel.
    • 266_D0001 - MAIRIE DE RIMON ET SAVEL
  14. Résultat n°14

    266_D0002 - BAUDOUIN Roger

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 218

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Rimon-et-Savel.
    • 266_D0002 - BAUDOUIN Roger
  15. Résultat n°15

    RIMON-ET-SAVEL

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 256

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • RIMON-ET-SAVEL

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  16. Résultat n°16

    Rimon-et-Savel.

    Date

    1943-2011

    Cote

    3369 W 213

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Classement de voirie.
    • Rimon-et-Savel.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  17. Résultat n°17

    Rimon-et-Savel. - Travaux divers bâtiments communaux

    Date

    2011-2011

    Cote

    3254 W 58

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Rimon-et-Savel. - Travaux divers bâtiments communaux

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  18. Résultat n°18

    Travaux au cimetière communal et aux façades de l'église.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 287

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Rimon-et-Savel.
    • Travaux au cimetière communal et aux façades de l'église.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  19. Résultat n°19

    Acquisition de matériel d'informatique.

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 286

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Rimon-et-Savel.
    • Acquisition de matériel d'informatique.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  20. Résultat n°20

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.