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  1. Résultat n°1

    Poste "Les Chauvins", effacement et fiabilisation des réseaux au hameau des Chauvins et aménagement esthétique des réseaux au hameau des Chauvins; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0006AER et n°0006ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 498

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Saint-Nazaire-le-Désert.
    • Poste "Les Chauvins", effacement et fiabilisation des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  2. Résultat n°2
    Martin, Henri Lucien Frédéric

    1 media

    Martin, Henri Lucien Frédéric

    Date

    6 novembre 1887

    Cote

    1920 W 622

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Martin, Henri Lucien Frédéric
  3. Résultat n°3

    SAVS Association Les Amis des Tilleuls.

    Date

    1990-2020

    Cote

    4559 W 86

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes handicapées (PH).
    • Taulignan.
    • SAVS Association Les Amis des Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  4. Résultat n°4

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  5. Résultat n°5

    Postes "Coupier" et "Vieux Village", renforcement du réseau au lieu-dit Gardie; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0015AER et n°0015ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 536

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Savasse.
    • Postes "Coupier" et "Vieux Village", renforcement du...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  7. Résultat n°7
    1789

    289 medias

    1789

    Date

    1789

    Cote

    2 E 14149

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Rémuzat)

    • Rémuzat. Étude n° 1.
    • Marcellin, Joseph Balthazard (1749-1820).
    • Minutes.
    • 1789
  8. Résultat n°8
    Section A1, Saint-Auban.

    1 media

    Section A1, Saint-Auban.

    Date

    11 août 1831

    Cote

    3 P 3517/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Rémuzat
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Saint-Auban.
  9. Résultat n°9

    Foyer de vie Vivaldi.

    Date

    2006-2022

    Cote

    4559 W 35

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes handicapées (PH).
    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Foyer de vie Vivaldi.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  10. Résultat n°10
    1843-1850

    138 medias

    1843-1850

    Date

    1843-1850

    Cote

    5 Mi 333/R9

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Rémuzat
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1843-1850
  11. Résultat n°11

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Châteauneuf-du-Rhône, maison de retraite Sainte-Thérèse.

    Date

    1978-2020

    Cote

    4559 W 112

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes âgées (PA).
    • Châteauneuf-du-Rhône, maison de retraite Sainte-Thérèse.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  13. Résultat n°13
    Vue générale du village.

    1 media

    Vue générale du village.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 264/20

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Rémuzat.
    • Vue générale du village.
  14. Résultat n°14

    Saint-Auban-sur-Ouvèze. - Poste "Gueyte", paiement de l'étude pour le renforcement du réseau BT pour la société BONTOUX (dossier n°0012AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 455

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze. - Poste "Gueyte", paiement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Foyer hébergement Le Sagittaire.

    Date

    1980-2012

    Cote

    4559 W 55-56

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes handicapées (PH).
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Foyer hébergement Le Sagittaire.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  19. Résultat n°19

    Rémuzat. - GREVIN Yves

    Date

    2019

    Cote

    4285 W 31

    • Contexte : 4285 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Déclarations préalables. - Communes RNU (règlement...
    • Année 2019.
    • Rémuzat. - GREVIN Yves
  20. Résultat n°20

    N°1188 PELOZUELO Sylvie

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1188

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Rémuzat.
    • N°1188 PELOZUELO Sylvie
  21. Résultat n°21

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  25. Résultat n°25

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27

    Poste "Préaux", branchement électrique collectif pour alimenter 4 nouveaux comptages sur une installation existante (dossier n°0014AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 355

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Montmeyran.
    • Poste "Préaux", branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  28. Résultat n°28

    SCEA du REDON - N0002

    Date

    2015

    Cote

    4427 W 116

    • Contexte : 4427 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Rémuzat.
    • SCEA du REDON - N0002
  29. Résultat n°29

    Relevés de propriétés 001 (COM – MAR).

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Rémuzat
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (COM – MAR).
  30. Résultat n°30

    Rémuzat.

    Date

    1995-2004

    Cote

    3657 W 199

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Rémuzat.
  31. Résultat n°31

    Poste "École", branchement électrique collectif pour alimenter 3 logements quartier les Grès (dossier n°0018AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 375

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Montségur-sur-Lauzon.
    • Poste "École", branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34
    A2. 1949.

    1 media

    A2. 1949.

    Date

    1949

    Cote

    2058 W 7640, 2058 W 806 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Rémuzat
    • Section A
    • A2. 1949.
  35. Résultat n°35
    D1. 1987.

    1 media

    D1. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 4710, 2842 W 127 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Rémuzat
    • Section D
    • D1. 1987.
  36. Résultat n°36

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38

    Volume 1 : cases 1-216 (9 novembre 1881).

    Date

    1881

    Cote

    3 P 1886

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Rémuzat.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1881-1910.
    • Volume 1 : cases 1-216 (9 novembre 1881).
  39. Résultat n°39

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  40. Résultat n°40
    25 mai 1659-23 janvier 1662

    272 medias

    25 mai 1659-23 janvier 1662

    Date

    25 mai 1659-23 janvier 1662

    Cote

    2 E 14099

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Rémuzat)

    • Rémuzat. Étude non identifiée.
    • Martel, Esprit.
    • Minutes.
    • 25 mai 1659-23 janvier 1662