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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Poste "Les Chauvins", effacement et fiabilisation des réseaux au hameau des Chauvins et aménagement esthétique des réseaux au hameau des Chauvins; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0006AER et n°0006ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 498

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Saint-Nazaire-le-Désert.
    • Poste "Les Chauvins", effacement et fiabilisation des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  2. Résultat n°2
    Martin, Henri Lucien Frédéric

    1 media

    Martin, Henri Lucien Frédéric

    Date

    6 novembre 1887

    Cote

    1920 W 622

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Martin, Henri Lucien Frédéric
  3. Résultat n°3

    SAVS Association Les Amis des Tilleuls.

    Date

    1990-2020

    Cote

    4559 W 86

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes handicapées (PH).
    • Taulignan.
    • SAVS Association Les Amis des Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  4. Résultat n°4

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  5. Résultat n°5

    Postes "Coupier" et "Vieux Village", renforcement du réseau au lieu-dit Gardie; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0015AER et n°0015ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 536

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Savasse.
    • Postes "Coupier" et "Vieux Village", renforcement du...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  7. Résultat n°7
    1789

    289 medias

    1789

    Date

    1789

    Cote

    2 E 14149

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Rémuzat)

    • Rémuzat. Étude n° 1.
    • Marcellin, Joseph Balthazard (1749-1820).
    • Minutes.
    • 1789
  8. Résultat n°8
    Section A1, Saint-Auban.

    1 media

    Section A1, Saint-Auban.

    Date

    11 août 1831

    Cote

    3 P 3517/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Rémuzat
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A1, Saint-Auban.
  9. Résultat n°9

    Foyer de vie Vivaldi.

    Date

    2006-2022

    Cote

    4559 W 35

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes handicapées (PH).
    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Foyer de vie Vivaldi.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  10. Résultat n°10
    1843-1850

    138 medias

    1843-1850

    Date

    1843-1850

    Cote

    5 Mi 333/R9

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Rémuzat
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1843-1850
  11. Résultat n°11

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Châteauneuf-du-Rhône, maison de retraite Sainte-Thérèse.

    Date

    1978-2020

    Cote

    4559 W 112

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes âgées (PA).
    • Châteauneuf-du-Rhône, maison de retraite Sainte-Thérèse.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  13. Résultat n°13
    Vue générale du village.

    1 media

    Vue générale du village.

    Date

    s.d.

    Cote

    30 Fi 264/20

    • Contexte : 30 Fi - Fonds ADD

    • Rémuzat.
    • Vue générale du village.
  14. Résultat n°14

    Saint-Auban-sur-Ouvèze. - Poste "Gueyte", paiement de l'étude pour le renforcement du réseau BT pour la société BONTOUX (dossier n°0012AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 455

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze. - Poste "Gueyte", paiement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Foyer hébergement Le Sagittaire.

    Date

    1980-2012

    Cote

    4559 W 55-56

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes handicapées (PH).
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Foyer hébergement Le Sagittaire.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  19. Résultat n°19

    Rémuzat. - GREVIN Yves

    Date

    2019

    Cote

    4285 W 31

    • Contexte : 4285 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Déclarations préalables. - Communes RNU (règlement...
    • Année 2019.
    • Rémuzat. - GREVIN Yves
  20. Résultat n°20

    N°1188 PELOZUELO Sylvie

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1188

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Rémuzat.
    • N°1188 PELOZUELO Sylvie