Pont-de-l'Isère (Drôme, France)

1
Pont-de-l'Isère (1867-1876), Portes-Lès-Valence(1910), Poyols (an XI-1903), Propiac (1851-1884), Puygiron (1836-1901), Puy-Saint-Martin (an IX-1903).

Date

1802-1910

Cote

96 X 1
- Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale
- Bureau de bienfaisance et d'assistance.
- Bureau de bienfaisance.
- Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
- Pont-de-l'Isère (1867-1876), Portes-Lès-Valence(1910),...
2
Ponsas, Pont-de-l'Isère, Portes-lès-Valence et Rac.

Date

1828-1930

Cote

2 S 128
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
- Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
- Demandes formulées par les particuliers.
- Ponsas, Pont-de-l'Isère, Portes-lès-Valence et Rac.
3
États de sections des propiétés non bâties et bâties : section C dite ''des Blaches'', section D dite ''des Charrassis'', section E dite ''des Daux'', section F dite ''des Granges''.

Cote

3 P 1794
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Pont-de-l'Isère.
- États de sections.
- États de sections des propiétés non bâties et bâties...
4

1 media
s.d.

Cote

3 P 3503/9
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Pont-de-l'Isère
- Cadastre parcellaire.
- Section C2, Blaches (les).
- s.d.
5

1 media
15 novembre 1833, 13 juin 1866

Cote

3 P 3503/3
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Pont-de-l'Isère
- Cadastre parcellaire.
- Section C2, Blaches (les).
- 15 novembre 1833, 13 juin 1866
6

1 media
15 novembre 1833, 13 juin 1866

Cote

3 P 3503/6
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Pont-de-l'Isère
- Cadastre parcellaire.
- Section D2, Charassis (les).
- 15 novembre 1833, 13 juin 1866
7

1 media
15 novembre 1833, 13 juin 1866

Cote

3 P 3503/5
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Pont-de-l'Isère
- Cadastre parcellaire.
- Section D1, Charassis (les).
- 15 novembre 1833, 13 juin 1866
8

1 media
s.d.

Cote

3 P 3503/11
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Pont-de-l'Isère
- Cadastre parcellaire.
- Section D2, Charassis (les).
- s.d.
9

1 media
Plan avec lacunes.

Date

15 novembre 1833, 13 juin 1866

Cote

3 P 3503/8
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Pont-de-l'Isère
- Cadastre parcellaire.
- Section F, Granges (les).
- Plan avec lacunes.
10

1 media
s.d.

Cote

3 P 3503/10
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Pont-de-l'Isère
- Cadastre parcellaire.
- Section D1, Charassis (les).
- s.d.
11

1 media
Section C3, Blaches (les).

Date

15 novembre 1833, 13 juin 1866

Cote

3 P 3503/4
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Pont-de-l'Isère
- Cadastre parcellaire.
- Section C3, Blaches (les).
12
Pierrelatte (1838-1839). Ponsas (1895-1896). Pont-de-l'Isère (1894-1899). Portes-lès-Valence (1930). Rac (1852-1853). Saint-Rambert-d'Albon (1840-1929). Saint-Vallier (1843-1930). Savasse (1843-1922). Saulce-sur-Rhône (1869-1898). Serves-sur-Rhône (1879-1920).Tain-l'Hermitage (1838-1929). Valence (1853-1926).

Date

1838-1930

Cote

2 S 78
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
- Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
- Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
- Plaintes, demandes et réclamations de particuliers...
- Pierrelatte (1838-1839). Ponsas (1895-1896). Pont-de-l'Isère...
13
Communes de :

Date

1838-1868

Cote

3 P 2835
- Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...
- Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
- Délimitation des communes.
- Fonds de la préfecture.
- Modifications communales.
- Créations de communes.
- Communes de :
14

6 medias
1866-1872

Date

1866-1872
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Pont-de-l'Isère
- Tables décennales.
- 1866-1932
- 1866-1872
15

1 media
Tableau d'assemblage.

Date

13 juin 1866

Cote

3 P 3503/1
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Pont-de-l'Isère
- Cadastre parcellaire.
- Tableau d'assemblage.
16

1 media
Plan complet.

Date

13 juin 1866

Cote

3 P 3503/13
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Pont-de-l'Isère
- Cadastre parcellaire.
- Section F, Granges (les).
- Plan complet.
17

1 media
Section C1, Blaches (les).

Date

13 juin 1866

Cote

3 P 3503/2
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Pont-de-l'Isère
- Cadastre parcellaire.
- Section C1, Blaches (les).
18

2 lots 2 medias
Section E, Daux (les).

Date

17 août 1866

Cote

3 P 3503/7, 3 P 3503/12
- Contexte : Plans du cadastre napoléonien.
- Pont-de-l'Isère
- Cadastre parcellaire.
- Section E, Daux (les).
19
Volume 2 : folios 601-1032.

Date

1867

Cote

3 P 1796
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Pont-de-l'Isère.
- Matrices.
- Matrice des propriétés foncières 1867-1914.
- Volume 2 : folios 601-1032.
20
Volume 1 : folios 1-600 (1er mai 1867).

Date

1867

Cote

3 P 1795
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Pont-de-l'Isère.
- Matrices.
- Matrice des propriétés foncières 1867-1914.
- Volume 1 : folios 1-600 (1er mai 1867).
21

484 medias
1867-1899

Date

1867-1899

Cote

2 Mi 978/R1
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Pont-de-l'Isère
- Naissances, mariages, décès (1867-2014).
- 1867-1899
22
Vols d'objets mobiliers, d'effets d'habillement, d'eau de vie, d'un fusil, recel, tentative de meurtre sur un homme et complicité : Bourg-lès-Valence, Pont-de-l'Isère, Valence.

Date

30 juillet 1872

Cote

2 U 661
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- Vols d'objets mobiliers, d'effets d'habillement, d'eau...
23

9 medias
1873-1882

Date

1873-1882
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Pont-de-l'Isère
- Tables décennales.
- 1866-1932
- 1873-1882
24
26 octobre 1874, meurtre, tentative de meurtre sur un homme : Mercurol. 27 octobre 1874, attentat à la pudeur sur une enfant : Valence. 27 octobre 1874, infanticide : Chaudebonne. 28 octobre 1874, infanticide : Chabeuil. 29 octobre 1874, vol d'objets mobiliers : Étoile. 2 novembre 1874, vol de moutons et d'une chèvre : Entrechaux (Vaucluse). 2 novembre 1874, vol d'effets, d'objets mobiliers et d'argent : Saint-Gervais. 3 novembre 1874, incendie de récoltes : Montmiral. 3 novembre 1874, attentats à la pudeur sur des enfants : Annneyron. 4 novembre, vol de vaches : Lemps (Ardèche). 4 novembre 1874, incendie de récoltes : Crozes. 5 novembre 1874, vols d'argent, de tabac, d'objets de consommation et mobiliers : Cornillac. 5 novembre 1874, vol d'argent et d'objets mobiliers : Romans. 5 novembre 1874, vols d'effets d'habillement et d'argent : Châteauneuf-d'Isère, Pont-d'Isère.

Date

26 octobre-5 novembre 1874

Cote

2 U 692
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 26 octobre 1874, meurtre, tentative de meurtre sur...
25
19 avril 1875, vol d'une vache : Saint-Sauveur-de-Montagut (Ardèche). 19 avril 1875, vol d'argent et d'effets mobiliers : Lens-Lestang. 20 avril 1875, vols d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Valence. 20 avril 1875, vol d'argent et d'objets de consommation : Pont-d'Isère. 21 avril 1875, attentats à la pudeur sur des enfants : Pierrelongue. 21 avril 1875, attentats à la pudeur sur des enfants : Crest. 22 avril 1875, vol d'argent : Romans.22 avril 1875, tentative de viol sur une femme : Félines. 24 avril 1875, vol d'argent : Montélier. 24 avril 1875, faux et usage de faux en écriture privée : Monteléger. 24 avril 1875, assassinat sur conjoint : Saint-Vallier.

Date

Entre le 19 avril 1875 et le 24 avril 1875

Cote

2 U 697
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 19 avril 1875, vol d'une vache : Saint-Sauveur-de-Montagut...
26

1 media
Barre, Nicolas

Date

29 mai 1875

Cote

1920 W 601
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Barre, Nicolas
27
Francon, Louis Marius Ulysse

Date

15 avril 1876

Cote

1920 W 583
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Francon, Louis Marius Ulysse
28
26 octobre 1876, infanticide : Valence. 26 octobre 1876, vol d'argent : Pont-d'Isère. 27 octobre 1876, tentative d'assassinat sur un homme, vol : La Charce. 28 octobre 1876, attentats à la pudeur sur une enfant : canton de Romans. 30 octobre 1876, tentative de viol sur une jeune fille : Saint-Uze. 31 octobre 1876, attentat à la pudeur sur une enfant : Tain. 2 novembre 1876, vol d'argent : Bourdeaux. 2 novembre 1876, viols, attentats à la pudeur sur des enfants : Montmiral. 2 novembre 1876, vol d'argent : Romans. 6 novembre 1876, banqueroute frauduleuse : Montélimar.

Date

26 octobre-6 novembre 1876

Cote

2 U 718
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 26 octobre 1876, infanticide : Valence. 26 octobre...
29

1 media
Chanas, Joseph Théodore

Date

8 février 1879

Cote

1920 W 104
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Chanas, Joseph Théodore
30
Barre, Prosper

Date

22 avril 1879

Cote

1920 W 644
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Barre, Prosper
31

1 media
Barre, Prosper

Date

24 avril 1879

Cote

1920 W 71
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Barre, Prosper
32
Volume 1 : cases 1-213 (30 janvier 1882).

Date

1882

Cote

3 P 1797
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Pont-de-l'Isère.
- Matrices.
- Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
- Volume 1 : cases 1-213 (30 janvier 1882).
33

9 medias
1883-1892

Date

1883-1892
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Pont-de-l'Isère
- Tables décennales.
- 1866-1932
- 1883-1892
34

1 media
Fraisse, Jean Antoine

Date

31 août 1884

Cote

1920 W 86
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Fraisse, Jean Antoine
35

1 media
Robin, Jules Victor

Date

20 mars 1886

Cote

1920 W 4
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Robin, Jules Victor
36

1 media
Chamblard, Jules Victor

Date

20 juin 1886

Cote

1920 W 170
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Chamblard, Jules Victor
37
Julien, Joseph Fernand

Date

8 juin 1887

Cote

1920 W 644
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Julien, Joseph Fernand
38
Peyrot, Antonin Paul

Date

29 août 1887

Cote

1920 W 628
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Peyrot, Antonin Paul
39

1 media
Pérony, Joseph Auguste Alexandre

Date

17 septembre 1887

Cote

1920 W 135
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Pérony, Joseph Auguste Alexandre
40

1 media
Deloche, Régis Alfred

Date

20 février 1888

Cote

1920 W 15
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Deloche, Régis Alfred
41

1 media
Gonin, Fernand

Date

6 août 1888

Cote

1920 W 23
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Gonin, Fernand
42

1 media
Charrière, Ernest Régis

Date

12 novembre 1890

Cote

1920 W 585
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Charrière, Ernest Régis
43
19 janvier 1891, vols d'huile, de vin, de viande, de courverture, de matelas, de draps, d'une lampe et de vêtements, recel : Chambéry (Savoie), Grenoble (Isère), Valence. 20 janvier 1891, attentats à la pudeur sur une enfant : Mollans. 21 janvier 1891, vols d'objets mobiliers et d'effets d'habillement, recel : Romans. 21 janvier 1891, vol d'un fusil, de linge, de vêtements, d'un sac, d'un manchon, de vin et d'objets mobiliers : Pont-de-l'Isère.

Date

19-21 janvier 1891

Cote

2 U 854
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 19 janvier 1891, vols d'huile, de vin, de viande, de...
44
Béolet, Eugène Louis

Date

13 octobre 1891

Cote

1920 W 655
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Béolet, Eugène Louis
45

1 media
Chabert, Émile Louis

Date

20 juillet 1892

Cote

1920 W 15
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Chabert, Émile Louis
46

11 medias
1893-1902

Date

1893-1902
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Pont-de-l'Isère
- Tables décennales.
- 1866-1932
- 1893-1902
47
Bertrand, Félicien Louis

Date

29 octobre 1894

Cote

1920 W 615
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Bertrand, Félicien Louis
48

1 media
Terrail, Edmond Charles René

Date

27 avril 1895

Cote

1920 W 91
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Terrail, Edmond Charles René
49

1 media
Vernet, Gaston Raoul Charles Raphaël

Date

19 décembre 1895

Cote

1920 W 130
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Vernet, Gaston Raoul Charles Raphaël
50

1 media
Roux, Élie Sidoine

Date

31 janvier 1898

Cote

1920 W 15
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Roux, Élie Sidoine
51

1 media
Robin, Louis André

Date

13 février 1898

Cote

1920 W 96
- Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...
- Robin, Louis André
52

83 medias
1900-1904

Date

1900-1904

Cote

2 Mi 1476/R1
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Pont-de-l'Isère
- Naissances, mariages, décès (1867-2014).
- 1900-1904
53

1 media
Le parc du château de Beauséjour.

Date

début XXe siècle

Cote

30 Fi 250/1
- Contexte : 30 Fi - Fonds ADD
- Pont-de-l'Isère
- Le parc du château de Beauséjour.
54

1 media
L'avenue du 45e Parallèle.

Date

début XXe siècle

Cote

106 Fi 92
- Contexte : 106 Fi - Fonds d'Antressangle
- Pont-de-l'Isère
- L'avenue du 45e Parallèle.
55

1 media
La route de Lyon.

Date

1ère moitié du XXe siècle

Cote

162 Fi 5
- Contexte : 162 Fi - Fonds Vacher
- Pont-de-l'Isère.
- La route de Lyon.
Producteur :

André Vacher
56

1 media
L'avenue du 45e Parallèle.

Date

début XXe siècle

Cote

106 Fi 91
- Contexte : 106 Fi - Fonds d'Antressangle
- Pont-de-l'Isère
- L'avenue du 45e Parallèle.
57

1 media
La gare.

Date

1ère moitié du XXe siècle

Cote

162 Fi 4
- Contexte : 162 Fi - Fonds Vacher
- Pont-de-l'Isère.
- La gare.
Producteur :

André Vacher
58

1 media
Le château de Beauséjour.

Date

début XXe siècle

Cote

30 Fi 250/3
- Contexte : 30 Fi - Fonds ADD
- Pont-de-l'Isère
- Le château de Beauséjour.
59

1 media
Le café restaurant de la gare.

Date

1ère moitié du XXe siècle

Cote

162 Fi 17
- Contexte : 162 Fi - Fonds Vacher
- Pont-de-l'Isère.
- Le café restaurant de la gare.
Producteur :

André Vacher
60

1 media
Le château de Beauséjour.

Date

début XXe siècle

Cote

30 Fi 250/2
- Contexte : 30 Fi - Fonds ADD
- Pont-de-l'Isère
- Le château de Beauséjour.
61

1 media
Pont ferroviaire sur l'Isère.

Date

début XXe siècle

Cote

30 Fi 250/6
- Contexte : 30 Fi - Fonds ADD
- Pont-de-l'Isère
- Pont ferroviaire sur l'Isère.
62

1 media
Le château de Beauséjour.

Date

début XXe siècle

Cote

30 Fi 250/5
- Contexte : 30 Fi - Fonds ADD
- Pont-de-l'Isère
- Le château de Beauséjour.
63

7 medias
1903-1912

Date

1903-1912
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Pont-de-l'Isère
- Tables décennales.
- 1866-1932
- 1903-1912
64

57 medias
1905-1909

Date

1905-1909

Cote

4 E 5668
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Pont-de-l'Isère
- Naissances, mariages, décès (1867-2014).
- 1905-1909
65
3 avril 1905, coups mortels sur un homme : Montboucher. 5 avril 1905, incendie de récoltes : Alixan. 5 avril 1905, tentative de vol d'argent, de provisions et d'objets mobiliers : Pont-de-l'Isère. 6 avril 1905, incendie de pailles : Mours. 8 avril 1905, incendie de pailles : Jaillans (commune de Beauregard)

Date

3-8 avril 1905

Cote

2 U 993
- Contexte : 2 U - Cour d'assises
- Cour d'assises.
- Procédures criminelles.
- 3 avril 1905, coups mortels sur un homme : Montboucher....
66

53 medias
1910-1914

Date

1910-1914

Cote

4 E 5669
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Pont-de-l'Isère
- Naissances, mariages, décès (1867-2014).
- 1910-1914
67
Volume 1 : cases 1-220 (30 novembre 1910).

Date

1910

Cote

3 P 1798
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Pont-de-l'Isère.
- Matrices.
- Matrice des propriétés bâties 1910-1961.
- Volume 1 : cases 1-220 (30 novembre 1910).
68
Brottes, Marie Thérèse Léontine

Cote

3 R 165
- Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)
- Brottes, Marie Thérèse Léontine
69
Barre, Anna Lisa

Cote

3 R 117
- Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)
- Barre, Anna Lisa
70
Barre, Marcel Arthur

Cote

3 R 117
- Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)
- Barre, Marcel Arthur
71

8 medias
1913-1922

Date

1913-1922
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Pont-de-l'Isère
- Tables décennales.
- 1866-1932
- 1913-1922
72
Volume 1 : folios 1-500 (30 avril 1914).

Date

1914

Cote

3 P 1799
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Pont-de-l'Isère.
- Matrices.
- Matrice des propriétés non bâties 1914-1961.
- Volume 1 : folios 1-500 (30 avril 1914).
73
Volume 2 : folios 501-644.

Date

1914

Cote

3 P 1800
- Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...
- États de sections, matrices.
- Pont-de-l'Isère.
- Matrices.
- Matrice des propriétés non bâties 1914-1961.
- Volume 2 : folios 501-644.
74

78 medias
1915-1920

Date

1915-1920

Cote

4 E 5670
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Pont-de-l'Isère
- Naissances, mariages, décès (1867-2014).
- 1915-1920
75

51 medias
1921-1926

Date

1921-1926

Cote

4 E 5671
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Pont-de-l'Isère
- Naissances, mariages, décès (1867-2014).
- 1921-1926
76
Malataverne, Montélimar, Pierrelatte, Pont-de-l'Isère, Portes-lès-Valence et Saint-Rambert d'Albon.

Date

1922-1935

Cote

2 S 145
- Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...
- Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
- Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
- Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
- Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
- Demandes spécifiques concernant l'installation d'appareils...
- Malataverne, Montélimar, Pierrelatte, Pont-de-l'Isère,...
77

8 medias
1923-1932

Date

1923-1932
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Pont-de-l'Isère
- Tables décennales.
- 1866-1932
- 1923-1932
78
Pont-de-l'Isère.

Date

1927-1929

Cote

7 M 661
- Contexte : 7 M - Génie rural
- Génie rural.
- Électrification. - Études, financement et travaux.
- Communes seules.
- Pont-de-l'Isère.
Producteur :

Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.
79
1927-1932

Date

1927-1932

Cote

4 E 8720
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Pont-de-l'Isère
- Naissances, mariages, décès (1867-2014).
- 1927-1932
80

1 media
AB. s.d.

Date

s.d.

Cote

2058 W 7389, 2058 W 767 (Ancienne cote)
- Contexte : Plans du cadastre rénové.
- Pont-de-l'Isère
- Section AB
- AB. s.d.

Résultats de la recherche

Pont-de-l'Isère (1867-1876), Portes-Lès-Valence(1910), Poyols (an XI-1903), Propiac (1851-1884), Puygiron (1836-1901), Puy-Saint-Martin (an IX-1903).

Date

Cote

Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

Ponsas, Pont-de-l'Isère, Portes-lès-Valence et Rac.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

États de sections des propiétés non bâties et bâties : section C dite ''des Blaches'', section D dite ''des Charrassis'', section E dite ''des Daux'', section F dite ''des Granges''.

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

s.d.

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

15 novembre 1833, 13 juin 1866

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

15 novembre 1833, 13 juin 1866

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

15 novembre 1833, 13 juin 1866

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

s.d.

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Plan avec lacunes.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

s.d.

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section C3, Blaches (les).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Date

Cote

Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

Communes de :

Date

Cote

Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

1866-1872

Date

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Tableau d'assemblage.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Plan complet.

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section C1, Blaches (les).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Section E, Daux (les).

Date

Cote

Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

Volume 2 : folios 601-1032.

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

Volume 1 : folios 1-600 (1er mai 1867).

Date

Cote

Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

1867-1899

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

Vols d'objets mobiliers, d'effets d'habillement, d'eau de vie, d'un fusil, recel, tentative de meurtre sur un homme et complicité : Bourg-lès-Valence, Pont-de-l'Isère, Valence.

Date

Cote

Contexte : 2 U - Cour d'assises