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  1. Résultat n°1

    Pont-de-l'Isère (1867-1876), Portes-Lès-Valence(1910), Poyols (an XI-1903), Propiac (1851-1884), Puygiron (1836-1901), Puy-Saint-Martin (an IX-1903).

    Date

    1802-1910

    Cote

    96 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Pont-de-l'Isère (1867-1876), Portes-Lès-Valence(1910),...
  2. Résultat n°2

    Ponsas, Pont-de-l'Isère, Portes-lès-Valence et Rac.

    Date

    1828-1930

    Cote

    2 S 128

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Alignements et permissions de voirie, demandes d'autorisation...
    • Travaux effectués par les particuliers, les communes,...
    • Demandes formulées par les particuliers.
    • Ponsas, Pont-de-l'Isère, Portes-lès-Valence et Rac.
  3. Résultat n°3

    États de sections des propiétés non bâties et bâties : section C dite ''des Blaches'', section D dite ''des Charrassis'', section E dite ''des Daux'', section F dite ''des Granges''.

    Cote

    3 P 1794

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Pont-de-l'Isère.
    • États de sections.
    • États de sections des propiétés non bâties et bâties...
  4. Résultat n°4
    s.d.

    1 media

    s.d.

    Cote

    3 P 3503/9

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Pont-de-l'Isère
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Blaches (les).
    • s.d.
  5. Résultat n°5
    15 novembre 1833, 13 juin 1866

    1 media

    15 novembre 1833, 13 juin 1866

    Cote

    3 P 3503/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Pont-de-l'Isère
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Blaches (les).
    • 15 novembre 1833, 13 juin 1866
  6. Résultat n°6
    15 novembre 1833, 13 juin 1866

    1 media

    15 novembre 1833, 13 juin 1866

    Cote

    3 P 3503/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Pont-de-l'Isère
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D2, Charassis (les).
    • 15 novembre 1833, 13 juin 1866
  7. Résultat n°7
    15 novembre 1833, 13 juin 1866

    1 media

    15 novembre 1833, 13 juin 1866

    Cote

    3 P 3503/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Pont-de-l'Isère
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D1, Charassis (les).
    • 15 novembre 1833, 13 juin 1866
  8. Résultat n°8
    s.d.

    1 media

    s.d.

    Cote

    3 P 3503/11

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Pont-de-l'Isère
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D2, Charassis (les).
    • s.d.
  9. Résultat n°9
    Plan avec lacunes.

    1 media

    Plan avec lacunes.

    Date

    15 novembre 1833, 13 juin 1866

    Cote

    3 P 3503/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Pont-de-l'Isère
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F, Granges (les).
    • Plan avec lacunes.
  10. Résultat n°10
    s.d.

    1 media

    s.d.

    Cote

    3 P 3503/10

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Pont-de-l'Isère
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D1, Charassis (les).
    • s.d.
  11. Résultat n°11
    Section C3, Blaches (les).

    1 media

    Section C3, Blaches (les).

    Date

    15 novembre 1833, 13 juin 1866

    Cote

    3 P 3503/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Pont-de-l'Isère
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C3, Blaches (les).
  12. Résultat n°12

    Pierrelatte (1838-1839). Ponsas (1895-1896). Pont-de-l'Isère (1894-1899). Portes-lès-Valence (1930). Rac (1852-1853). Saint-Rambert-d'Albon (1840-1929). Saint-Vallier (1843-1930). Savasse (1843-1922). Saulce-sur-Rhône (1869-1898). Serves-sur-Rhône (1879-1920).Tain-l'Hermitage (1838-1929). Valence (1853-1926).

    Date

    1838-1930

    Cote

    2 S 78

    • Contexte : 2 S - Routes ou grande voirie. Circulation et transports...

    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Route nationale n°7 de Paris à Menton (Alpes-Maritimes).
    • Travaux sur les chaussées et ouvrages d'art.
    • Plaintes, demandes et réclamations de particuliers...
    • Pierrelatte (1838-1839). Ponsas (1895-1896). Pont-de-l'Isère...
  13. Résultat n°13

    Communes de :

    Date

    1838-1868

    Cote

    3 P 2835

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Modifications communales.
    • Créations de communes.
    • Communes de :
  14. Résultat n°14
    1866-1872

    6 medias

    1866-1872

    Date

    1866-1872

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Pont-de-l'Isère
    • Tables décennales.
    • 1866-1932
    • 1866-1872
  15. Résultat n°15
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    13 juin 1866

    Cote

    3 P 3503/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Pont-de-l'Isère
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  16. Résultat n°16
    Plan complet.

    1 media

    Plan complet.

    Date

    13 juin 1866

    Cote

    3 P 3503/13

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Pont-de-l'Isère
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F, Granges (les).
    • Plan complet.
  17. Résultat n°17
    Section C1, Blaches (les).

    1 media

    Section C1, Blaches (les).

    Date

    13 juin 1866

    Cote

    3 P 3503/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Pont-de-l'Isère
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Blaches (les).
  18. Résultat n°18
    Section E, Daux (les).

    2 lots 2 medias

    Section E, Daux (les).

    Date

    17 août 1866

    Cote

    3 P 3503/7, 3 P 3503/12

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Pont-de-l'Isère
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E, Daux (les).
  19. Résultat n°19

    Volume 2 : folios 601-1032.

    Date

    1867

    Cote

    3 P 1796

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Pont-de-l'Isère.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1867-1914.
    • Volume 2 : folios 601-1032.
  20. Résultat n°20

    Volume 1 : folios 1-600 (1er mai 1867).

    Date

    1867

    Cote

    3 P 1795

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Pont-de-l'Isère.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1867-1914.
    • Volume 1 : folios 1-600 (1er mai 1867).
  21. Résultat n°21
    1867-1899

    484 medias

    1867-1899

    Date

    1867-1899

    Cote

    2 Mi 978/R1

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Pont-de-l'Isère
    • Naissances, mariages, décès (1867-2014).
    • 1867-1899
  22. Résultat n°22

    Vols d'objets mobiliers, d'effets d'habillement, d'eau de vie, d'un fusil, recel, tentative de meurtre sur un homme et complicité : Bourg-lès-Valence, Pont-de-l'Isère, Valence.

    Date

    30 juillet 1872

    Cote

    2 U 661

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • Vols d'objets mobiliers, d'effets d'habillement, d'eau...
  23. Résultat n°23
    1873-1882

    9 medias

    1873-1882

    Date

    1873-1882

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Pont-de-l'Isère
    • Tables décennales.
    • 1866-1932
    • 1873-1882
  24. Résultat n°24

    26 octobre 1874, meurtre, tentative de meurtre sur un homme : Mercurol. 27 octobre 1874, attentat à la pudeur sur une enfant : Valence. 27 octobre 1874, infanticide : Chaudebonne. 28 octobre 1874, infanticide : Chabeuil. 29 octobre 1874, vol d'objets mobiliers : Étoile. 2 novembre 1874, vol de moutons et d'une chèvre : Entrechaux (Vaucluse). 2 novembre 1874, vol d'effets, d'objets mobiliers et d'argent : Saint-Gervais. 3 novembre 1874, incendie de récoltes : Montmiral. 3 novembre 1874, attentats à la pudeur sur des enfants : Annneyron. 4 novembre, vol de vaches : Lemps (Ardèche). 4 novembre 1874, incendie de récoltes : Crozes. 5 novembre 1874, vols d'argent, de tabac, d'objets de consommation et mobiliers : Cornillac. 5 novembre 1874, vol d'argent et d'objets mobiliers : Romans. 5 novembre 1874, vols d'effets d'habillement et d'argent : Châteauneuf-d'Isère, Pont-d'Isère.

    Date

    26 octobre-5 novembre 1874

    Cote

    2 U 692

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 26 octobre 1874, meurtre, tentative de meurtre sur...
  25. Résultat n°25

    19 avril 1875, vol d'une vache : Saint-Sauveur-de-Montagut (Ardèche). 19 avril 1875, vol d'argent et d'effets mobiliers : Lens-Lestang. 20 avril 1875, vols d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Valence. 20 avril 1875, vol d'argent et d'objets de consommation : Pont-d'Isère. 21 avril 1875, attentats à la pudeur sur des enfants : Pierrelongue. 21 avril 1875, attentats à la pudeur sur des enfants : Crest. 22 avril 1875, vol d'argent : Romans.22 avril 1875, tentative de viol sur une femme : Félines. 24 avril 1875, vol d'argent : Montélier. 24 avril 1875, faux et usage de faux en écriture privée : Monteléger. 24 avril 1875, assassinat sur conjoint : Saint-Vallier.

    Date

    Entre le 19 avril 1875 et le 24 avril 1875

    Cote

    2 U 697

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 19 avril 1875, vol d'une vache : Saint-Sauveur-de-Montagut...
  26. Résultat n°26
    Barre, Nicolas

    1 media

    Barre, Nicolas

    Date

    29 mai 1875

    Cote

    1920 W 601

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Barre, Nicolas
  27. Résultat n°27

    Francon, Louis Marius Ulysse

    Date

    15 avril 1876

    Cote

    1920 W 583

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Francon, Louis Marius Ulysse
  28. Résultat n°28

    26 octobre 1876, infanticide : Valence. 26 octobre 1876, vol d'argent : Pont-d'Isère. 27 octobre 1876, tentative d'assassinat sur un homme, vol : La Charce. 28 octobre 1876, attentats à la pudeur sur une enfant : canton de Romans. 30 octobre 1876, tentative de viol sur une jeune fille : Saint-Uze. 31 octobre 1876, attentat à la pudeur sur une enfant : Tain. 2 novembre 1876, vol d'argent : Bourdeaux. 2 novembre 1876, viols, attentats à la pudeur sur des enfants : Montmiral. 2 novembre 1876, vol d'argent : Romans. 6 novembre 1876, banqueroute frauduleuse : Montélimar.

    Date

    26 octobre-6 novembre 1876

    Cote

    2 U 718

    • Contexte : 2 U - Cour d'assises

    • Cour d'assises.
    • Procédures criminelles.
    • 26 octobre 1876, infanticide : Valence. 26 octobre...
  29. Résultat n°29
    Chanas, Joseph Théodore

    1 media

    Chanas, Joseph Théodore

    Date

    8 février 1879

    Cote

    1920 W 104

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Chanas, Joseph Théodore
  30. Résultat n°30

    Barre, Prosper

    Date

    22 avril 1879

    Cote

    1920 W 644

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Barre, Prosper
  31. Résultat n°31
    Barre, Prosper

    1 media

    Barre, Prosper

    Date

    24 avril 1879

    Cote

    1920 W 71

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Barre, Prosper
  32. Résultat n°32

    Volume 1 : cases 1-213 (30 janvier 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 1797

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Pont-de-l'Isère.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-213 (30 janvier 1882).
  33. Résultat n°33
    1883-1892

    9 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Pont-de-l'Isère
    • Tables décennales.
    • 1866-1932
    • 1883-1892
  34. Résultat n°34
    Fraisse, Jean Antoine

    1 media

    Fraisse, Jean Antoine

    Date

    31 août 1884

    Cote

    1920 W 86

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Fraisse, Jean Antoine
  35. Résultat n°35
    Robin, Jules Victor

    1 media

    Robin, Jules Victor

    Date

    20 mars 1886

    Cote

    1920 W 4

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Robin, Jules Victor
  36. Résultat n°36
    Chamblard, Jules Victor

    1 media

    Chamblard, Jules Victor

    Date

    20 juin 1886

    Cote

    1920 W 170

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Chamblard, Jules Victor
  37. Résultat n°37

    Julien, Joseph Fernand

    Date

    8 juin 1887

    Cote

    1920 W 644

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Julien, Joseph Fernand
  38. Résultat n°38

    Peyrot, Antonin Paul

    Date

    29 août 1887

    Cote

    1920 W 628

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Peyrot, Antonin Paul
  39. Résultat n°39
    Pérony, Joseph Auguste Alexandre

    1 media

    Pérony, Joseph Auguste Alexandre

    Date

    17 septembre 1887

    Cote

    1920 W 135

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Pérony, Joseph Auguste Alexandre
  40. Résultat n°40
    Deloche, Régis Alfred

    1 media

    Deloche, Régis Alfred

    Date

    20 février 1888

    Cote

    1920 W 15

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Deloche, Régis Alfred