1905-1909
Date
1905-1909
Cote
4 E 5668
-
Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Pont-de-l'Isère
- Naissances, mariages, décès (1867-2014).
- 1905-1909
57 medias
1905-1909
4 E 5668
53 medias
1910-1914
4 E 5669
78 medias
1915-1920
4 E 5670
51 medias
1921-1926
4 E 5671
1933-1942
4 E 8720
1927-1932
4 E 8720
1943-1952
4 E 8721
1953-1962
4 E 8722
1963-1972
4 E 8723
1973-1980
4 E 8724
1981-1988
4 E 8725
1989-2003
4 E 8726
2004-2014
4 E 8727
1933-1962
5 E 960
1973-2012
5 E 960
1 media
1974
5 Fi 229
A.L.A.T. (Aviation Légère de l'Armée de Terre)
1 media
début XXe siècle
30 Fi 250/1
1 media
début XXe siècle
30 Fi 250/2
1 media
début XXe siècle
30 Fi 250/3
1 media
début XXe siècle
30 Fi 250/5
1 media
début XXe siècle
30 Fi 250/6
1 media
1958
95 Fi 841
1 media
1958
95 Fi 842
1 media
1958
95 Fi 843
1 media
1959
95 Fi 844
1 media
1959
95 Fi 845
1 media
1959
95 Fi 846
1 media
1959
95 Fi 847
1 media
1959
95 Fi 848
1 media
1961
95 Fi 849
1 media
1961
95 Fi 850
1 media
1961
95 Fi 851
1 media
1961
95 Fi 1487
1 media
1959
95 Fi 1488
1 media
1964
95 Fi 1988
1 media
début XXe siècle
106 Fi 91
1 media
début XXe siècle
106 Fi 92
1 media
1ère moitié du XXe siècle
162 Fi 4
André Vacher
1 media
1ère moitié du XXe siècle
162 Fi 5
André Vacher
1 media
1ère moitié du XXe siècle
162 Fi 17
André Vacher
1988-1989
107 J 17
1992-2002
247 J 60
A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].
[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
1991-2000
247 J 61
A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].
[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
1981
282 J 66
A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].
[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
1927-1929
7 M 661
Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.
3 P 1794
1867
3 P 1795
1867
3 P 1796
1882
3 P 1797
1910
3 P 1798
1914
3 P 1799
1914
3 P 1800
1 media
13 juin 1866
3 P 3503/1
1 media
13 juin 1866
3 P 3503/2
1 media
3 P 3503/3
1 media
15 novembre 1833, 13 juin 1866
3 P 3503/4
1 media
3 P 3503/5
1 media
3 P 3503/6
1 media
15 novembre 1833, 13 juin 1866
3 P 3503/8
1 media
3 P 3503/9
1 media
3 P 3503/10
1 media
3 P 3503/11
1 media
13 juin 1866
3 P 3503/13
3 R 117
3 R 117
3 R 165
30 juillet 1872
2 U 661
26 octobre-5 novembre 1874
2 U 692
Entre le 19 avril 1875 et le 24 avril 1875
2 U 697
26 octobre-6 novembre 1876
2 U 718
19-21 janvier 1891
2 U 854
3-8 avril 1905
2 U 993
1945
2 W 1699
1953
2 W 1700
1959
542 W 370
1961
542 W 627
1962
542 W 1219
1973
850 W 406
1977
1164 W 686
1979
1164 W 746