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  1. Résultat n°1

    Association "Les cercles du Soleil Noir" à Moras-en-Valloire : procès-verbal, documentation.

    Date

    2016

    Cote

    3588 W 410

    • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

    • Les faits de société.
    • Les marginalités religieuses inoffensives "classiques"...
    • Les mouvements à tendance sectaire.
    • Autres mouvements à tendance sectaire.
    • Association "Les cercles du Soleil Noir" à Moras-en-Valloire...
  2. Résultat n°2

    Moras-en-Valloire. - Travaux de réfection et de sécurisation de voirie communale.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 38

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Moras-en-Valloire. - Travaux de réfection et de sécurisation...

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  3. Résultat n°3

    Moras-en-Valloire.

    Date

    1996-2015

    Cote

    3657 W 172

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Moras-en-Valloire.
  4. Résultat n°4

    1989-2014

    Date

    1989-2014

    Cote

    4 E 8470

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Moras-en-Valloire
    • Commune de Moras.
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1989-2014
  5. Résultat n°5

    1973-2012

    Date

    1973-2012

    Cote

    5 E 926

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Moras-en-Valloire
    • Commune de Moras.
    • Tables décennales.
    • 1973-2012
  6. Résultat n°6

    MORAS-EN-VALLOIRE

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 206

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MORAS-EN-VALLOIRE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  7. Résultat n°7

    Communauté de Communes Rhône-Valloire. - Communauté de Communes Rhône-Valloire sur les communes de Albon, Andancette, Anneyron, Beausemblant, Châteauneuf-de-Galaure, Épinouze, Lapeyrouse-Mornay, Lens-Lestang, Manthes, Moras-en-Valloire, Saint-Rambert-d'Albon et Saint-Sorlin-en-Valloire, Champagne, Peyraud, de Bougé-Chambalud et Beaurepaire.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3753 W 109

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Communauté de Communes Rhône-Valloire. - Communauté...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  8. Résultat n°8

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  9. Résultat n°9

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

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    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

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    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 830

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Taulignan.
    • Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 821

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Soyans.
    • Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme