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31 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contentieux.

    Date

    an V-1827

    Cote

    3 P 2833

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  2. Résultat n°2

    Dossiers par commune.

    Date

    an XI-1807

    Cote

    3 P 2744

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Opérations cadastrales.
    • Avancement des travaux.
    • Dossiers par commune.
  3. Résultat n°3
    Plan définitif. - Partie sud : sections A (n° 1-114), B (n° 1-70), C (n° 1-124), D (n°1-175).

    1 media

    Plan définitif. - Partie sud : sections A (n° 1-114), B (n° 1-70), C (n° 1-124), D (n°1-175).

    Date

    30 nivôse an XII

    Cote

    3 P 3119/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montségur
    • Cadastre par masse de culture.
    • Plan définitif. - Partie sud : sections A (n° 1-114),...
  4. Résultat n°4
    Plan définitif. - Partie nord : sections A (n° 1-114), B (n° 1-70), C (n° 1-124), D (n°1-175).

    1 media

    Plan définitif. - Partie nord : sections A (n° 1-114), B (n° 1-70), C (n° 1-124), D (n°1-175).

    Date

    30 nivôse an XII

    Cote

    3 P 3119/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montségur
    • Cadastre par masse de culture.
    • Plan définitif. - Partie nord : sections A (n° 1-114),...
  5. Résultat n°5

    Canton de Pierrelatte.- Communes de Baume-de-Transit (La) (1811), Bouchet (1811), Clansayes (1810), Donzère (1806-1810), Garde-Adhémar (La) (1810), Granges-Gontardes (Les) (1810), Montségur (1808-1811), Pierrelatte (1810), Rochegude (1810), Saint-Paul-Trois-Châteaux (1810), Saint-Restitut (1810), Solérieux (1810), Suze-la-Rousse (1810), Tulette (1811).

    Date

    1806-1811

    Cote

    3 P 2897

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Pierrelatte.- Communes de Baume-de-Transit...
  6. Résultat n°6

    Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Cote

    3 P 2945

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  7. Résultat n°7

    Communes de :

    Date

    1810-1811

    Cote

    3 P 2963

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas cantonaux.
    • Canton de Pierrelatte.
    • Communes de :
  8. Résultat n°8
    Section G, Village (le). Village (agrandissement).

    1 media

    Section G, Village (le). Village (agrandissement).

    Date

    14 mars 1811

    Cote

    3 P 3463/9

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montségur
    • Cadastre parcellaire.
    • Section G, Village (le). Village (agrandissement).
  9. Résultat n°9
    Section I, Lauzon (le).

    1 media

    Section I, Lauzon (le).

    Date

    14 mars 1811

    Cote

    3 P 3463/11

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montségur
    • Cadastre parcellaire.
    • Section I, Lauzon (le).
  10. Résultat n°10
    Section K, Saint-Amand.

    1 media

    Section K, Saint-Amand.

    Date

    14 mars 1811

    Cote

    3 P 3463/12

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montségur
    • Cadastre parcellaire.
    • Section K, Saint-Amand.
  11. Résultat n°11
    Section B2, Barquets (les) et Palud.

    1 media

    Section B2, Barquets (les) et Palud.

    Date

    14 mars 1811

    Cote

    3 P 3463/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montségur
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Barquets (les) et Palud.
  12. Résultat n°12
    Section A, Saint-Chande. Estève et Vignon (maisons), Beaux-yeux (hameau des) (agrandissements).

    1 media

    Section A, Saint-Chande. Estève et Vignon (maisons), Beaux-yeux (hameau des) (agrandissements).

    Date

    14 mars 1811

    Cote

    3 P 3463/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montségur
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Saint-Chande. Estève et Vignon (maisons),...
  13. Résultat n°13
    Section B1, Barquets (les) et Palud.

    1 media

    Section B1, Barquets (les) et Palud.

    Date

    14 mars 1811

    Cote

    3 P 3463/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montségur
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B1, Barquets (les) et Palud.
  14. Résultat n°14
    Section C, Homme Mort (l').

    1 media

    Section C, Homme Mort (l').

    Date

    14 mars 1811

    Cote

    3 P 3463/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montségur
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Homme Mort (l').
  15. Résultat n°15
    Section F, Serre-Blanc (le) et Curnier.

    1 media

    Section F, Serre-Blanc (le) et Curnier.

    Date

    14 mars 1811

    Cote

    3 P 3463/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montségur
    • Cadastre parcellaire.
    • Section F, Serre-Blanc (le) et Curnier.
  16. Résultat n°16
    Section H, Gentonne (la).

    1 media

    Section H, Gentonne (la).

    Date

    14 mars 1811

    Cote

    3 P 3463/10

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montségur
    • Cadastre parcellaire.
    • Section H, Gentonne (la).
  17. Résultat n°17
    Section E, Combes (les) et Gironne.

    1 media

    Section E, Combes (les) et Gironne.

    Date

    14 mars 1811

    Cote

    3 P 3463/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montségur
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E, Combes (les) et Gironne.
  18. Résultat n°18
    Section D, Mourmeyras.

    1 media

    Section D, Mourmeyras.

    Date

    14 mars 1811

    Cote

    3 P 3463/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montségur
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D, Mourmeyras.
  19. Résultat n°19
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    14 mars 1811

    Cote

    3 P 3463/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montségur
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  20. Résultat n°20

    États de classement des propriétés non bâties, puis des propriétés bâties : section A dite ''de Saint Chande'', section B dite ''les Barquets et la Palud'', section C dite ''l'Homme Mort'', section D dite ''de Mourmeyras'', section E dite ''des Combes et Gironne'', section F dite ''de Serre Blanc et Curnier'', section G dite ''du Village'', section H dite ''de la Gentonne'', section I dite ''du Lauzon'', section K dite ''Saint Aman'', section L dite ''de la Bégude'', section M dite ''du Village'' (25 avril 1813).

    Date

    1813

    Cote

    3 P 1534

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montségur.
    • États de sections.
    • États de classement des propriétés non bâties, puis...