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31 résultats

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  1. Résultat n°1

    Volume 2 : folios 489-963.

    Date

    1914

    Cote

    3 P 1544

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montségur.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1934.
    • Volume 2 : folios 489-963.
  2. Résultat n°2

    Volume 1 : folios 1-488 (12 juillet 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 1543

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montségur.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1934.
    • Volume 1 : folios 1-488 (12 juillet 1914).
  3. Résultat n°3

    Volume 1 : cases 1-291 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 1542

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montségur.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1934.
    • Volume 1 : cases 1-291 (30 novembre 1910).
  4. Résultat n°4

    Volume 2 : folios 501-868.

    Date

    1907

    Cote

    3 P 1541

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montségur.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1907-1914.
    • Volume 2 : folios 501-868.
  5. Résultat n°5

    Volume 1 : folios 1-500 (8 juin 1907).

    Date

    1907

    Cote

    3 P 1540

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montségur.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés non bâties 1907-1914.
    • Volume 1 : folios 1-500 (8 juin 1907).
  6. Résultat n°6

    Volume 1 : cases 1-320 (6 février 1882).

    Date

    1882

    Cote

    3 P 1539

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montségur.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1882-1910.
    • Volume 1 : cases 1-320 (6 février 1882).
  7. Résultat n°7

    Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

    Cote

    3 P 2945

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de Saint-Paul-Trois-Châteaux.
  8. Résultat n°8

    Volume 1 : folios 1-600 (28 août 1851).

    Date

    1851

    Cote

    3 P 1537

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montségur.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1851-1907.
    • Volume 1 : folios 1-600 (28 août 1851).
  9. Résultat n°9

    Volume 2 : folios 601-1216.

    Date

    1851

    Cote

    3 P 1538

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montségur.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1851-1907.
    • Volume 2 : folios 601-1216.
  10. Résultat n°10

    Contentieux.

    Date

    an V-1827

    Cote

    3 P 2833

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  11. Résultat n°11

    Volume 1 : pages 1-400 (14 septembre 1822).

    Date

    1822

    Cote

    3 P 1536

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montségur.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1822-1851.
    • Volume 1 : pages 1-400 (14 septembre 1822).
  12. Résultat n°12

    Propriétés non bâties, articles 257-471 (1817-1821). Propriétés bâties, articles 164-209 (1818-1821).

    Date

    1817-1821

    Cote

    3 P 2724

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montségur.
    • Matrices.
    • Matrice antérieure à la réforme de 1821.
    • Propriétés non bâties, articles 257-471 (1817-1821)....
  13. Résultat n°13

    Propriétés non bâties, articles 1-256 (1817). Propriétés bâties, articles 1-163 (1817).

    Date

    1817

    Cote

    3 P 1535

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montségur.
    • Matrices.
    • Matrice antérieure à la réforme de 1821.
    • Propriétés non bâties, articles 1-256 (1817). Propriétés...
  14. Résultat n°14

    États de classement des propriétés non bâties, puis des propriétés bâties : section A dite ''de Saint Chande'', section B dite ''les Barquets et la Palud'', section C dite ''l'Homme Mort'', section D dite ''de Mourmeyras'', section E dite ''des Combes et Gironne'', section F dite ''de Serre Blanc et Curnier'', section G dite ''du Village'', section H dite ''de la Gentonne'', section I dite ''du Lauzon'', section K dite ''Saint Aman'', section L dite ''de la Bégude'', section M dite ''du Village'' (25 avril 1813).

    Date

    1813

    Cote

    3 P 1534

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Montségur.
    • États de sections.
    • États de classement des propriétés non bâties, puis...
  15. Résultat n°15

    Canton de Pierrelatte.- Communes de Baume-de-Transit (La) (1811), Bouchet (1811), Clansayes (1810), Donzère (1806-1810), Garde-Adhémar (La) (1810), Granges-Gontardes (Les) (1810), Montségur (1808-1811), Pierrelatte (1810), Rochegude (1810), Saint-Paul-Trois-Châteaux (1810), Saint-Restitut (1810), Solérieux (1810), Suze-la-Rousse (1810), Tulette (1811).

    Date

    1806-1811

    Cote

    3 P 2897

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Pierrelatte.- Communes de Baume-de-Transit...
  16. Résultat n°16

    Communes de :

    Date

    1810-1811

    Cote

    3 P 2963

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas cantonaux.
    • Canton de Pierrelatte.
    • Communes de :
  17. Résultat n°17
    Section G, Village (le). Village (agrandissement).

    1 media

    Section G, Village (le). Village (agrandissement).

    Date

    14 mars 1811

    Cote

    3 P 3463/9

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montségur
    • Cadastre parcellaire.
    • Section G, Village (le). Village (agrandissement).
  18. Résultat n°18
    Section I, Lauzon (le).

    1 media

    Section I, Lauzon (le).

    Date

    14 mars 1811

    Cote

    3 P 3463/11

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montségur
    • Cadastre parcellaire.
    • Section I, Lauzon (le).
  19. Résultat n°19
    Section K, Saint-Amand.

    1 media

    Section K, Saint-Amand.

    Date

    14 mars 1811

    Cote

    3 P 3463/12

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montségur
    • Cadastre parcellaire.
    • Section K, Saint-Amand.
  20. Résultat n°20
    Section B2, Barquets (les) et Palud.

    1 media

    Section B2, Barquets (les) et Palud.

    Date

    14 mars 1811

    Cote

    3 P 3463/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Montségur
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Barquets (les) et Palud.