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159 résultats

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  1. Résultat n°1

    1989-2014

    Date

    1989-2014

    Cote

    4 E 8376

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montguers
    • Naissances, mariages, décès (An IX-2014).
    • 1989-2014
  2. Résultat n°2

    Montguers. - BONTOUX Gérard.

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 261

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Montguers. - BONTOUX Gérard.
  3. Résultat n°3

    Communes d'Andancette, Miscon, Eygalayes, Montguers, Montfroc, SIE Citelles, Association Drôme Insertion, SIAB Chalon Savasse, Syndicat mixte Roubion Jabron, Syndicat d'irrigation Barberolles, SIB Galaure, SIAB Herbasse, communauté de communes de Val de Drôme, Association AIRE.

    Date

    2005-2014

    Cote

    3695 W 2

    • Contexte : 3695 W - Conseil général, DGA aménagement, direction...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Communes d'Andancette, Miscon, Eygalayes, Montguers,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau / Gestion Administrative

  4. Résultat n°4

    Montguers. - Mise en sécurité de l'installation électrique de l'ancienne école.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3342 W 67

    • Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Montguers. - Mise en sécurité de l'installation électrique...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  5. Résultat n°5

    Communes de Bouvante, Clansayes, Montguers, Syndicat mixte de la rivière Drôme (SMRD), SIA Condorcet, Les Pilles, Aubres, Treschenu-Creyers, Grâne.

    Date

    2004-2012

    Cote

    3695 W 1

    • Contexte : 3695 W - Conseil général, DGA aménagement, direction...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Communes de Bouvante, Clansayes, Montguers, Syndicat...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau / Gestion Administrative

  6. Résultat n°6

    Commune de Montguers. - BIZEUL Jildaz.

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 416

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Montguers. - BIZEUL Jildaz.
  7. Résultat n°7

    Communes de Montbrun-les-Bains, Montauban-sur-l'Ouvèze, Montguers, Pierrelongue et Plaisians.

    Date

    2010

    Cote

    3753 W 23

    • Contexte : 3753 W - Préfecture, service de la coordination des...

    • Plans de Prévention de Risques naturels Inondation...
    • PPRI du bassin versant de l'Ouvèze.
    • Registres d'enquête.
    • Communes de Montbrun-les-Bains, Montauban-sur-l'Ouvèze,...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  8. Résultat n°8

    BONTOUX Gérard et Anny

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 104

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Montguers.
    • BONTOUX Gérard et Anny
  9. Résultat n°9

    BONNEFOI Pierre

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 105

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Montguers.
    • BONNEFOI Pierre
  10. Résultat n°10

    Montguers. - N°1123 SARL Terra Provence

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1123

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Montguers. - N°1123 SARL Terra Provence
  11. Résultat n°11

    Montguers. - N°851 EYSSERIC Michel-Jean.

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 851

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Montguers. - N°851 EYSSERIC Michel-Jean.
  12. Résultat n°12

    MONTGUERS

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 194

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MONTGUERS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  13. Résultat n°13

    Réfection du mur Est de la mairie.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 230

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Montguers.
    • Réfection du mur Est de la mairie.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  14. Résultat n°14

    Travaux de rénovation de l'ancienne salle de classe.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 231

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Montguers.
    • Travaux de rénovation de l'ancienne salle de classe.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  15. Résultat n°15

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  16. Résultat n°16

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  17. Résultat n°17

    1993-2002

    Date

    1993-2002

    Cote

    5 E 912

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montguers
    • Tables décennales.
    • 1993-2002
  18. Résultat n°18

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  19. Résultat n°19

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  20. Résultat n°20

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.