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749 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Montferrand-la-Fare. - PELLETIER Régis.

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 257

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Montferrand-la-Fare. - PELLETIER Régis.
  2. Résultat n°2

    1989-2013

    Date

    1989-2013

    Cote

    4 E 8366

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montferrand-la-Fare
    • Montferrand-la-Fare
    • Naissances, mariages et décès (1970-2013).
    • 1989-2013
  3. Résultat n°3

    Montferrand-la-Fare. - PELLETIER Régis.

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 72

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Montferrand-la-Fare. - PELLETIER Régis.
  4. Résultat n°4

    Poste "Les Chauvins", effacement et fiabilisation des réseaux au hameau des Chauvins et aménagement esthétique des réseaux au hameau des Chauvins; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0006AER et n°0006ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 498

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Saint-Nazaire-le-Désert.
    • Poste "Les Chauvins", effacement et fiabilisation des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  5. Résultat n°5

    Postes "Coupier" et "Vieux Village", renforcement du réseau au lieu-dit Gardie; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0015AER et n°0015ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 536

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Savasse.
    • Postes "Coupier" et "Vieux Village", renforcement du...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  6. Résultat n°6

    Saint-Auban-sur-Ouvèze. - Poste "Gueyte", paiement de l'étude pour le renforcement du réseau BT pour la société BONTOUX (dossier n°0012AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 455

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze. - Poste "Gueyte", paiement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  7. Résultat n°7

    Poste "Préaux", branchement électrique collectif pour alimenter 4 nouveaux comptages sur une installation existante (dossier n°0014AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 355

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Montmeyran.
    • Poste "Préaux", branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8

    Poste "École", branchement électrique collectif pour alimenter 3 logements quartier les Grès (dossier n°0018AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 375

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Montségur-sur-Lauzon.
    • Poste "École", branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  9. Résultat n°9

    Postes "La Valette" et "La Grangeonne", renforcement préventif en souterrain chemin des Buis; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0016AER et n°0016ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 310

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Marsanne.
    • Postes "La Valette" et "La Grangeonne", renforcement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Poste "Clauzel", raccordement au réseau pour alimenter la construction de Mme ARNAUD aux quartiers Coste, Cornillière et la Folie (dossier n°0005AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 323

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Mérindol-les-Oliviers.
    • Poste "Clauzel", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Aubenasson.- Raccordement au réseau BT pour alimenter le pompage de M.POURRAT (dossier n°0001AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 41

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Aubenasson.- Raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Poste "Sivetire", raccordement au réseau BT pour alimenter les constructions de M.Deyres et M.Fallioni (dossier n°0009AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 209

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Geyssans.
    • Poste "Sivetire", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Poste "ZA", raccordement au réseau pour alimenter le tarif jaune souscrit par la chocolaterie Savour à la ZA du Grand Deves (dossier n°0025AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 566

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Tulette.
    • Poste "ZA", raccordement au réseau pour alimenter le...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Poste "Village", branchement électrique collectif pour alimenter 4 lots à la "Place du Parterre" (dossier n°0018AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 477

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Saint-Gervais-sur-Roubion.
    • Poste "Village", branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Postes "Les Bâties" et "La Tuilière", aménagement esthétique des réseaux au hameau des Jantons; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers 0008AER et n°0008ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 352

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Montmaur-en-Diois.
    • Postes "Les Bâties" et "La Tuilière", aménagement esthétique...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Roche-Saint-Secret-Béconne. - Branchement électrique collectif pour alimenter 3 logements, une salle communale et un multi-services (dossier n°0007AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 437

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Roche-Saint-Secret-Béconne. - Branchement électrique...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Cimetière", mutation de transformateur (dossier n°0032AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 161

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Dieulefit.
    • Poste "Cimetière", mutation de transformateur (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Postes "École" et "Route de Chamaret", renforcement préventif en souterrain au quartier les Grès - entrée nord; aménagement esthétique des réseaux quartier les Grès - entrée nord; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0003AER et n°0003ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 372

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Montségur-sur-Lauzon.
    • Postes "École" et "Route de Chamaret", renforcement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Capella", branchement électrique collectif pour alimenter 9 villas résidence Le Clos Belimontis (dossier n°0026AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 53

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Beaumont-les-Valence.
    • Poste "Capella", branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Poste "La Baume d'Hostun", aménagement esthétique des réseaux rue des Charmilles; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossier n°0008AER et n°0008ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 241

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • La Baume-d'Hostun.
    • Poste "La Baume d'Hostun", aménagement esthétique des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme