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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Montauban.

    Date

    1836-1936

    Cote

    Xsup 109

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Montauban.
  2. Résultat n°2

    Montauban (1824-1878), Montaulieu (an XI-1888), Montboucher (1857), Montbrison (1857-1901), Montbrun (an XIII-1900), Montchenu (1809-1901).

    Date

    1802-1901

    Cote

    82 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Montauban (1824-1878), Montaulieu (an XI-1888), Montboucher...
  3. Résultat n°3

    CLARY Christian

    Date

    2018

    Cote

    4284 W 40

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2018.
    • Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • CLARY Christian
  4. Résultat n°4

    ROUSSEAU Christian

    Date

    2018

    Cote

    4284 W 39

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2018.
    • Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • ROUSSEAU Christian
  5. Résultat n°5

    Montauban-sur-l'Ouvèze. - MOURIER Jean-François.

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 254

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Montauban-sur-l'Ouvèze. - MOURIER Jean-François.
  6. Résultat n°6

    Montauban-sur-l'Ouvèze.

    Date

    1975-1987

    Cote

    4155 W 20

    • Contexte : 4155 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Mise en ordre de la voirie. - Classement et déclassement...
    • Dossiers par communes.
    • Montauban-sur-l'Ouvèze.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Buis-les-Baronnies

  7. Résultat n°7

    CAQUANT DAVIAUD Sara, Thomas

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 649

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • CAQUANT DAVIAUD Sara, Thomas
  8. Résultat n°8

    MAEREVOET Jean-Louis

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 648

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • MAEREVOET Jean-Louis
  9. Résultat n°9

    MOULIN Olivier

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 647

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • MOULIN Olivier
  10. Résultat n°10

    BERNARD Jean-Paul

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 646

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • BERNARD Jean-Paul
  11. Résultat n°11

    LECLERCQ Serge

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 410

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • LECLERCQ Serge
  12. Résultat n°12

    LECLERCQ Serge

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 409

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • LECLERCQ Serge
  13. Résultat n°13

    MAEREVOET Jean-Louis

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 408

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • MAEREVOET Jean-Louis
  14. Résultat n°14

    MATHON Jiri

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 407

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • MATHON Jiri
  15. Résultat n°15

    MICOL Raphaël

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 94

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • MICOL Raphaël
  16. Résultat n°16

    PEYRON Luc

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 93

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • PEYRON Luc
  17. Résultat n°17

    RICARD Laurent

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 92

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • RICARD Laurent
  18. Résultat n°18

    LECLERCQ Serge

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 91

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • LECLERCQ Serge
  19. Résultat n°19

    LECLERCQ Serge

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 90

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • LECLERCQ Serge
  20. Résultat n°20

    LECLERCQ Serge

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 89

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • LECLERCQ Serge
  21. Résultat n°21

    LECLERCQ Serge

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 88

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • LECLERCQ Serge
  22. Résultat n°22

    Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze. - GROULADE Elsa.

    Date

    2014

    Cote

    4065 W 125

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2014.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze. - GROULADE Elsa.
  23. Résultat n°23

    Poste "La Reynarde", branchement collectif pour alimenter 3 villas pour M. RIGNON (dossier n°015AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 859

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "La Reynarde", branchement collectif pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24

    Poste "La Reynarde", raccordement basse tension pour alimenter une voie nouvelle reliant la RD 619 à la RD 190 (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 858

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "La Reynarde", raccordement basse tension pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  25. Résultat n°25

    Poste "Serratrice" Montée du Gareau, desserte intérieure pour alimenter le Lotissement "Le Jardin de Julia" (dossier n°11AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 857

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "Serratrice" Montée du Gareau, desserte intérieure...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Poste "Message", renforcement du réseau BT (03AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 856

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Véronne.
    • Poste "Message", renforcement du réseau BT (03AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27

    Postes "Vallons", "La Réchasse" et "Col de Mouton" pour alimenter le quartier La Montagne (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 855

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Véronne.
    • Postes "Vallons", "La Réchasse" et "Col de Mouton"...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  28. Résultat n°28

    Vercoiran. - Poste Colombette, renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 854

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vercoiran. - Poste Colombette, renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  29. Résultat n°29

    Poste Ratier", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. BERTRAND (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 853

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste Ratier", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  30. Résultat n°30

    Poste "Banastels", raccordement basse tension pour construction nouvelle M. MANCIP (dossier n°11AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 852

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste "Banastels", raccordement basse tension pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  31. Résultat n°31

    Poste "Les Chaux", raccordement au réseau BT pour construction existante de M. LABONDE (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 851

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste "Les Chaux", raccordement au réseau BT pour construction...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  32. Résultat n°32

    Poste "Castor", raccordement au réseau basse tension pour alimenter la construction de Mme DURAND (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 850

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste "Castor", raccordement au réseau basse tension...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Poste "Castanière", renforcement Basse Tension (dossier n°05AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 849

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste "Castanière", renforcement Basse Tension (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34

    Poste "Cimetière", raccordement au réseau BT pour construction M. GOZE (dossier n°04AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 848

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Venterol.
    • Poste "Cimetière", raccordement au réseau BT pour construction...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  35. Résultat n°35

    Poste "Giauges", desserte intérieure pour l'alimentation de 3 lots de Mme BARRES (dossier n°04AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 847

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Veaunes.
    • Poste "Giauges", desserte intérieure pour l'alimentation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  36. Résultat n°36

    Poste "Giauges", raccordement au réseau BTA pour l'alimentation de la construction de Mme BARRES (dossier n°03AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 846

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Veaunes.
    • Poste "Giauges", raccordement au réseau BTA pour l'alimentation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37

    Poste "Les Gardes", renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 845

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Veaunes.
    • Poste "Les Gardes", renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38

    Vassieux-en-Vercors. - Poste "Les Chapotiers", renforcement BTA Quartier les Loubières (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 844

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vassieux-en-Vercors. - Poste "Les Chapotiers", renforcement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  39. Résultat n°39

    Valence. - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°01AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 843

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Valence. - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny,...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  40. Résultat n°40

    Poste "Morel", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme MOREL (dossier n°11AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 842

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Valaurie.
    • Poste "Morel", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme