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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CLARY Christian

    Date

    2018

    Cote

    4284 W 40

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2018.
    • Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • CLARY Christian
  2. Résultat n°2

    ROUSSEAU Christian

    Date

    2018

    Cote

    4284 W 39

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2018.
    • Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • ROUSSEAU Christian
  3. Résultat n°3

    Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze. - GROULADE Elsa.

    Date

    2014

    Cote

    4065 W 125

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2014.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze. - GROULADE Elsa.
  4. Résultat n°4

    1985-2014

    Date

    1985-2014

    Cote

    4 E 8107

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montauban-sur-l'Ouvèze
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1985-2014
  5. Résultat n°5

    Montauban-sur-l'Ouvèze. - MOURIER Jean-François.

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 254

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Montauban-sur-l'Ouvèze. - MOURIER Jean-François.
  6. Résultat n°6

    BERNARD Jean-Paul

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 646

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • BERNARD Jean-Paul
  7. Résultat n°7

    MOULIN Olivier

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 647

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • MOULIN Olivier
  8. Résultat n°8

    CAQUANT DAVIAUD Sara, Thomas

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 649

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • CAQUANT DAVIAUD Sara, Thomas
  9. Résultat n°9

    MAEREVOET Jean-Louis

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 648

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • MAEREVOET Jean-Louis
  10. Résultat n°10

    LECLERCQ Serge

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 409

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • LECLERCQ Serge
  11. Résultat n°11

    MAEREVOET Jean-Louis

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 408

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • MAEREVOET Jean-Louis
  12. Résultat n°12

    MATHON Jiri

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 407

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • MATHON Jiri
  13. Résultat n°13

    LECLERCQ Serge

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 410

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Montauban-sur-l'Ouvèze.
    • LECLERCQ Serge
  14. Résultat n°14

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme