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  1. Résultat n°1

    2010

    Date

    2086

    Cote

    4 E 8348

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montélimar
    • Mariage (1984-2014).
    • 2010
  2. Résultat n°2

    2007

    Date

    2083

    Cote

    4 E 8339

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Montélimar
    • Reconnaissance (1991-2014).
    • 2007
  3. Résultat n°3

    (Les) Tracols (association).

    Date

    2023-2023

    Cote

    4472 W 33

    • Contexte : 4472 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2023.
    • (Les) Tracols (association).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  4. Résultat n°4

    CPOM Agence régionale de Santé (ARS)/Conseil départemental de la Drôme.

    Date

    2019-2023

    Cote

    4487 W 49

    • Contexte : 4487 W -Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Association Pour Adultes et Jeunes Handicapés (APAJH)/Centres...
    • CPOM Agence régionale de Santé (ARS)/Conseil départemental...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil

  5. Résultat n°5

    Association des Maisons d'Accueil Protestante pour Enfants (AMAPE).

    Date

    2023-2023

    Cote

    4472 W 28-29

    • Contexte : 4472 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2023.
    • Association des Maisons d'Accueil Protestante pour...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  6. Résultat n°6

    Pluriels (association).

    Date

    2023-2023

    Cote

    4472 W 31

    • Contexte : 4472 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2023.
    • Pluriels (association).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  7. Résultat n°7

    Rayon de Soleil (MECS).

    Date

    2023-2023

    Cote

    4472 W 32

    • Contexte : 4472 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2023.
    • Rayon de Soleil (MECS).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  8. Résultat n°8

    (La) maison des Marches (MECS).

    Date

    2023-2023

    Cote

    4472 W 30

    • Contexte : 4472 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2023.
    • (La) maison des Marches (MECS).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  9. Résultat n°9

    Micro-crèche "Les enfants d'abord".

    Date

    2014-2023

    Cote

    4210 W 34

    • Contexte : 4210 W - Drôme (département ; France). DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • Montélimar.
    • Micro-crèche "Les enfants d'abord".

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Montélimar

  10. Résultat n°10

    Micro-crèche "Miss Terre et Bouilles de Mômes".

    Date

    2014-2023

    Cote

    4210 W 35

    • Contexte : 4210 W - Drôme (département ; France). DGA des Solidarités,...

    • Structures d'accueil, suivi administratif.
    • Montélimar.
    • Micro-crèche "Miss Terre et Bouilles de Mômes".

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Drôme Provençale Montélimar

  11. Résultat n°11

    (Les) Foyers Matter (association).

    Date

    2022-2022

    Cote

    4472 W 20

    • Contexte : 4472 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2022.
    • (Les) Foyers Matter (association).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  12. Résultat n°12

    Actions menées par les services de la MAIA.

    Date

    2021-2022

    Cote

    3970 W 1

    • Contexte : 3970 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données contenues dans le logiciel "Mes patients" (Coordination...
    • Actions menées par les services de la MAIA.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  13. Résultat n°13

    Mu-Roc.

    Date

    1934-2022

    Cote

    3970 W 202-250

    • Contexte : 3970 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données contenues dans le logiciel "Mes patients" (Coordination...
    • Gestion individuelle des cas par les services de la...
    • Mu-Roc.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  14. Résultat n°14

    Association Nationale d'Entraide Féminine (ANEF).

    Date

    2022-2022

    Cote

    4472 W 19

    • Contexte : 4472 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2022.
    • Association Nationale d'Entraide Féminine (ANEF).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  15. Résultat n°15

    Jam-Mo.

    Date

    1934-2022

    Cote

    3970 W 152-201

    • Contexte : 3970 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Données contenues dans le logiciel "Mes patients" (Coordination...
    • Gestion individuelle des cas par les services de la...
    • Jam-Mo.

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  16. Résultat n°16

    6.9.15_Animation_territoire (Filière gérontologique et Offre de répit).

    Date

    2014-2022

    Cote

    3938 W 37-67

    • Contexte : 3938 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Dossiers transversaux des MAIA de Valence, Montélimar...
    • 6.9.15_Animation_territoire (Filière gérontologique...

    Producteur :

    Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gouvernance et Animation Territoriale / Maïa Montélimar

  17. Résultat n°17

    Association des Maisons d'Accueil Protestante pour Enfants (AMAPE).

    Date

    2022-2022

    Cote

    4472 W 17-18

    • Contexte : 4472 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2022.
    • Association des Maisons d'Accueil Protestante pour...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  18. Résultat n°18

    Pluriels (association).

    Date

    2022-2022

    Cote

    4472 W 22

    • Contexte : 4472 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2022.
    • Pluriels (association).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  19. Résultat n°19

    Rayon de Soleil (MECS).

    Date

    2022-2022

    Cote

    4472 W 23-24

    • Contexte : 4472 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2022.
    • Rayon de Soleil (MECS).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil

  20. Résultat n°20

    (La) maison des Marches (MECS).

    Date

    2022-2022

    Cote

    4472 W 21

    • Contexte : 4472 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements d'accueil, tarification : dossier par...
    • Année 2022.
    • (La) maison des Marches (MECS).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Sous-Direction Enfance Famille / Service Ressources et Offres d'Accueil