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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    an XI-1812

    11 medias

    an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Marsaz
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • an XI-1812
  2. Résultat n°2

    Poste "La Bonte", raccordement au réseau pour alimenter le pompage de l'association de l'Aube Nouvelle (dossier n°0014AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 149

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Condorcet.
    • Poste "La Bonte", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  3. Résultat n°3

    Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PARMENTIER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 289

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Portes-en-Valdaine.
    • Poste "Le Chateau", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  4. Résultat n°4

    ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour alimenter 11 logements (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 486

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-du-Rhône.
    • ZA de Bonlieu, branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  5. Résultat n°5
    Plan avec lacunes.

    1 media

    Plan avec lacunes.

    Date

    11 novembre 1805

    Cote

    3 P 3429/6,

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Marsaz
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B3, Village (le).
    • Plan avec lacunes.
  6. Résultat n°6

    Poste "Le Parquet", branchement électrique collectif pour alimenter 6 compteurs répartis en deux bâtiments au lotissement Le Parquet (dossier n°0076AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 177

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Poste "Le Parquet", branchement électrique collectif...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  7. Résultat n°7

    Poste "Monaco", desserte intérieure du lotissement le Côteau de Monaco (dossier n°0036AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 20

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Allan.
    • Poste "Monaco", desserte intérieure du lotissement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  8. Résultat n°8

    Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. SCHNEIDER (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 227

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Miribel.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  9. Résultat n°9

    Poste "Arpavon", extension du réseau BT au poste ARPAVON pour alimenter une voie nouvelle quartier du Rieux (dossier n°0003AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 36

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Arpavon.
    • Poste "Arpavon", extension du réseau BT au poste ARPAVON...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    Ferrassières. - Poste "Les Hauts de Ferrassières", renforcement du réseau BT et création du poste "Grand Clos" (dossier n°0006AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 186

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Ferrassières. - Poste "Les Hauts de Ferrassières",...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  11. Résultat n°11

    Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme VINCKE (dossier n°10AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 349

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Martin-en-Vercors.
    • Poste "Les Morands", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  12. Résultat n°12

    Poste "Saint François", extension du réseau BT pour alimenter la SCI Aouste Santé (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 25

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Aouste-sur-Sye.
    • Poste "Saint François", extension du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  13. Résultat n°13

    Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter le bâtiment d'élevage de l'exploitation agricole de M. BRUN (dossier n°05AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 248

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montlaur-en-Diois.
    • Poste "Le Mas", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  14. Résultat n°14

    Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte intérieure (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 696

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Peyrins.
    • Lotissement Le Clos Vinay, création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  15. Résultat n°15

    Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 191

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Quartier Brulefer, renforcement du réseau (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  16. Résultat n°16

    Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 514

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crozes-Hermitage. - Chemin des Pinets, aménagement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier Les Grands Bois (dossier n°12AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 655

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Carrières", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 235

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montbrun-les-Bains.
    • Renforcement du réseau BT au lieu-dit Vergol (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter un abribus (dossier n°08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 500

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Clansayes.
    • Poste "Les Evignols", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    2617799_R002 - FERRIERE Jacques

    Date

    1999

    Cote

    4136 W 767

    • Contexte : 4136 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Commune de Marsaz.
    • Année 1999.
    • 2617799_R002 - FERRIERE Jacques
  21. Résultat n°21

    Poste "Doyats", desserte intérieure pour alimenter le lotissement "Les Cerisiers" quartier Les Doyats pour M.FAURE (dossier n°0030AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 113

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Poste "Doyats", desserte intérieure pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  22. Résultat n°22

    Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation de M. ROBERT (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 307

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Rochefort-Samson.
    • Raccordement au réseau BT pour alimenter l'habitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  23. Résultat n°23

    Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation agricole de M. MENARD (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 183

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • La Repara-Auriples.
    • Extension du réseau BT pour alimenter l'exploitation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  24. Résultat n°24

    Lieu-dit Mont Jovi, raccordement au réseau pour alimenter les lots de Mme AVOND-MASSIE et de Mme COURT (dossier n°0005AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 165

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Espenel.
    • Lieu-dit Mont Jovi, raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  25. Résultat n°25

    Poste "Village", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de Mme BONHOURE (dossier n°0018AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 398

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Saint-Maurice-sur-Eygues.
    • Poste "Village", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  26. Résultat n°26

    Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de Mme REBOUL (dossier n°03AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 206

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Lus-la-Croix-Haute.
    • Poste "Piscine", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27

    Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier n°10AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 653

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montélier.
    • Poste "Les Marteux", renforcement du réseau BTA (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  28. Résultat n°28

    Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel (0017AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 732

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Rochegude.
    • Poste "Ribagnans", alimentation BT de M.SERMENT Michel...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  29. Résultat n°29
    1920-1926

    56 medias

    1920-1926

    Date

    1920-1926

    Cote

    4 E 5437

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Marsaz
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1920-1926
  30. Résultat n°30

    Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul Cézanne (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 533

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Étoile-sur-Rhône.
    • Raccordement pour alimenter le lotissement rue Paul...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  31. Résultat n°31
    ZL. 1987.

    1 media

    ZL. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2058 W 5410, 2058 W 570 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Marsaz
    • Section ZL
    • ZL. 1987.
  32. Résultat n°32

    Poste "Saint Roch", raccordement au réseau pour alimenter deux lots (dossier n°0004AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 455

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Vaunaveys-la-Rochette.
    • Poste "Saint Roch", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  33. Résultat n°33

    Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier les Champs de Grames (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 39

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Bathernay.
    • Poste "Sylla", renforcement du réseau BT au quartier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  34. Résultat n°34

    Poste "Gymnase", effacement et fiabilisation des réseaux électriques route des Planards; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0014AER et n°0014ART).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 161

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Erôme.
    • Poste "Gymnase", effacement et fiabilisation des réseaux...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  35. Résultat n°35

    Brun, François (1717-...).

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Marsaz)

    • Marsaz. Étude n° 1.
    • Brun, François (1717-...).
  36. Résultat n°36

    Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau Basse Tension (dossier n° 06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 816

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Séderon. - Poste "Saint-Pierre", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  37. Résultat n°37

    Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier n°02AER et 02ART).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 556

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Granges-lès-Beaumont.
    • Travaux souterrains aux abords de la RD 222 (dossier...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  38. Résultat n°38

    17708V0009 BRENOT David.

    Date

    2008

    Cote

    4516 W 1020

    • Contexte : 4516 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2008.
    • Commune de Marsaz.
    • 17708V0009 BRENOT David.
  39. Résultat n°39
    1813-1822

    205 medias

    1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    5 Mi 118/R6

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Marsaz
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1813-1822
  40. Résultat n°40

    Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte intérieure (dossier n°15AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 484

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-de-Galaure.
    • Lotissement "Le Champbonin", création d'une desserte...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  41. Résultat n°41

    Poste "Bois Vieux", renforcement pour sécurisation du réseau dipôle 80 (dossier n°0016AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 238

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Lapeyrouse-Mornay.
    • Poste "Bois Vieux", renforcement pour sécurisation...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  42. Résultat n°42

    Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau BT (dossier n°01AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 380

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Souspierre. - Poste "Souspierre", renforcement du réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  43. Résultat n°43

    Extension du réseau pour alimenter le projet de M. VEYRAT (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 69

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Chanos-Curson.
    • Extension du réseau pour alimenter le projet de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  44. Résultat n°44

    2617703_R007 - BADIER Dominique

    Date

    2003

    Cote

    4136 W 782

    • Contexte : 4136 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Commune de Marsaz.
    • Année 2003.
    • 2617703_R007 - BADIER Dominique
  45. Résultat n°45

    Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au réseau pour alimentation (dossier n°08AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 218

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Mercurol.
    • Lotissement "Les Jardins de Manet", raccordement au...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  46. Résultat n°46

    Commune de Marsaz.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 286

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Saint-Donat-sur-L'Herbasse.
    • Commune de Marsaz.
  47. Résultat n°47

    Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais SFR (dossier n° 013AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 830

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Taulignan.
    • Poste "Condamines", extension Basse Tension pour relais...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  48. Résultat n°48

    R0010 ASSENCIO Guy.

    Date

    2005

    Cote

    4516 W 97

    • Contexte : 4516 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2005.
    • Commune de Marsaz.
    • R0010 ASSENCIO Guy.
  49. Résultat n°49

    Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter une habitation pour la SCI La Mure (dossier n°11AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 156

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Grâne.
    • Poste "Condon", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  50. Résultat n°50

    Poste "Le Sastre", branchement électrique collectif pour alimenter 4 logements pour un bâtiment neuf (dossier n°0016AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 15

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Allan.
    • Poste "Le Sastre", branchement électrique collectif...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  51. Résultat n°51

    1897

    Date

    1897

    Cote

    2 E 29524

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Marsaz)

    • Marsaz. Étude n° 2 (ancienne étude de Clérieux).
    • Patenne, Charles Hippolyte (1849-...).
    • Minutes.
    • 1897
  52. Résultat n°52

    Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter un habitat collectif pour M. VIGHETTI (dossier n°02AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 165

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Combesse", renforcement du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  53. Résultat n°53

    Poste "Oryant", alimentation électrique branchement collectif 8 logements Drôme Aménagement Habitat (dossier n° 07AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 821

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Soyans.
    • Poste "Oryant", alimentation électrique branchement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  54. Résultat n°54

    Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour alimenter le projet de la communauté de commune au Temple (dossier n° 08AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 740

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saillans.
    • Poste "Soubeyranne", raccordement au réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  55. Résultat n°55

    Poste "Fontchaud", raccordement au réseau BT pour alimenter un local technique de M. Bernard MATHEVET (dossier n°0027AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 208

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • La Bégude-de-Mazenc.
    • Poste "Fontchaud", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  56. Résultat n°56

    Poste "Audouards", raccordement au réseau BT pour alimenter la construction de M. SEIGNOBOSC (dossier n°0035AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 278

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Mercurol.
    • Poste "Audouards", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  57. Résultat n°57

    Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse (SIABH). - Plan de restauration et d'entretien des boisements de berges du bassin de l'Herbasse et programme de restauration des berges et du lit sur le bassin versant de l'Herbasse sur les communes de Montrigaud, Miribel, Saint-Laurent-d'Onay, Crépol, Le Chalon, Ratières, Margès, Marsaz, Granges-les-Beaumont, Bathernay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Christophe-et-le-Laris, Montchenu, Arthémonay, Charmes-sur-l'Herbasse, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Bren, Clérieux, et Beaumont-Monteux.

    Date

    2009-2010

    Cote

    3753 W 107

    • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Syndicat Intercommunal d'Aménagement du Bassin de l'Herbasse...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  58. Résultat n°58

    Marsaz. - Construction d'un local technique.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 207

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Marsaz. - Construction d'un local technique.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  59. Résultat n°59

    Poste "Almoric", branchement électrique collectif pour alimenter une ferme en restauration (dossier n°0008AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 84

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Chabrillan.
    • Poste "Almoric", branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  60. Résultat n°60

    MARSAZ

    Date

    1947-2010

    Cote

    3494 W 170

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • MARSAZ

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  61. Résultat n°61

    Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter un lotissement (dossier n°06AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 240

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Montélier.
    • Poste de "Montélier", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  62. Résultat n°62

    Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des réseaux (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 675

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montségur-sur-Lauzon.
    • Poste "Route de Chamaret", aménagement esthétique des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  63. Résultat n°63

    Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 714

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Pont-de-Barret.
    • Poste "Payots", extension BTA pour Mme THOMAS (B1070).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  64. Résultat n°64

    Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT pour un habitat collectif (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 493

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Châteauneuf-sur-Isère.
    • Poste "Les Beaumes Nord", renforcement du réseau BT...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  65. Résultat n°65

    Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. BEAUME (dossier n°04AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 62

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Buis-lès-Baronnies.
    • Poste Brusquet, extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  66. Résultat n°66

    R0001 SCI SEVERY .

    Date

    2005

    Cote

    4516 W 89

    • Contexte : 4516 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2005.
    • Commune de Marsaz.
    • R0001 SCI SEVERY .
  67. Résultat n°67

    Raccordement pour alimentaire la construction de M. BARRE (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 679

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Montvendre.
    • Raccordement pour alimentaire la construction de M....

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  68. Résultat n°68

    Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter la zone artisanale Les Gonnets Nord (dossier n°07AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 167

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Hauterives.
    • Poste "Les Gonnets", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  69. Résultat n°69

    2617704_R009 - GOGUE Dorothée

    Date

    2004

    Cote

    4136 W 795

    • Contexte : 4136 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Commune de Marsaz.
    • Année 2004.
    • 2617704_R009 - GOGUE Dorothée
  70. Résultat n°70

    17708V0002 FIGUET Bernard.

    Date

    2008

    Cote

    4516 W 1014

    • Contexte : 4516 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2008.
    • Commune de Marsaz.
    • 17708V0002 FIGUET Bernard.
  71. Résultat n°71

    Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 756

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Branchement collectif M. CALVIER (dossier n° 019AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  72. Résultat n°72

    Poste "Les Arbords", raccordement du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. PETER (dossier n°01AER et 01ART).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 277

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Peyrus.
    • Poste "Les Arbords", raccordement du réseau BT pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  73. Résultat n°73
    ZA. 1987.

    1 media

    ZA. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 1567, 2842 W 41 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Marsaz
    • Section ZA
    • ZA. 1987.
  74. Résultat n°74

    Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement du quartier Chaloy (dossier n°06AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 512

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Crépol.
    • Équilibreur EQUI 8, mise en place liée au forcement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  75. Résultat n°75

    Poste "Les Faures", extension du réseau BT pour alimenter l'habitation de M. MEYRAND (dossier n°06AER).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 332

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Poste "Les Faures", extension du réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  76. Résultat n°76

    Bathernay. - Poste "Champs des Côtes", création et raccordement au réseau BT des parcelles de M.BOSSANE (dossier n°0005AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 49

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Bathernay. - Poste "Champs des Côtes", création et...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  77. Résultat n°77

    Poste "Galilée", branchement électrique collectif de l'immeuble de bureaux le Galilée 10 quartier de la gare (dossier n°0052AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 11

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Alixan.
    • Poste "Galilée", branchement électrique collectif de...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  78. Résultat n°78

    Mornans. - Poste "Pauroux", raccordement au réseau pour alimenter la parcelle de l'entreprise TROUPEOU quartier CHABAS (dossier n°0004AER).

    Date

    2013

    Cote

    4396 W 319

    • Contexte : 4396 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Mornans. - Poste "Pauroux", raccordement au réseau...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  79. Résultat n°79

    Poste "Saint Baudile", renforcement du réseau pour un habitat collectif (dossier n°03AER et 03ART).

    Date

    2009-2009

    Cote

    3821 W 395

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2009.
    • Upie.
    • Poste "Saint Baudile", renforcement du réseau pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  80. Résultat n°80

    17708V0006 MONTREDON Cécile.

    Date

    2008

    Cote

    4516 W 1017

    • Contexte : 4516 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2008.
    • Commune de Marsaz.
    • 17708V0006 MONTREDON Cécile.