1905-1909
Date
1905-1909
Cote
4 E 5407
-
Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...
- Malissard
- Naissances, mariages, décès (1867-2014).
- 1905-1909
81 medias
1905-1909
4 E 5407
68 medias
1910-1913
4 E 5408
46 medias
1914-1917
4 E 5409
104 medias
1918-1924
4 E 5410
1925-1930
4 E 5411
1931-1936
4 E 6269
1937
4 E 6270
1938
4 E 6271
1939
4 E 6343
1940-1944
4 E 7999
1945-1950
4 E 8000
1951-1956
4 E 8001
1957-1963
4 E 8002
1964-1969
4 E 8003
1970-1988
4 E 8004
1989-2004
4 E 8005
2005-2014
4 E 8006
1973-2012
5 E 872
1933-1962
5 E 872
2 lots 578 medias
1773
6 E 4, 4 E 392 (Ancienne cote)
1 media
1982
4 Fi 1574
1 media
début XXe s.
24 Fi 38
1 media
s.d.
30 Fi 170/1
1 media
début XXe siècle
30 Fi 170/2
1 media
début XXe siècle
30 Fi 170/3
1 media
début XXe siècle
100 Fi 801
1 media
début XXe siècle
100 Fi 802
1 media
début XXe siècle
100 Fi 803
1 media
début XXe siècle
100 Fi 804
1 media
début XXe siècle
100 Fi 805
1 media
début XXe siècle
100 Fi 806
1 media
s.d.
118 Fi 1
1 media
s.d.
118 Fi 2
1 media
s.d.
118 Fi 3
1 media
vers 1950
118 Fi 4
1 media
s.d.
118 Fi 5
1 media
s.d.
118 Fi 6
1 media
vers 1910
118 Fi 7
1 media
s.d.
118 Fi 8
1 media
début XXe s.
118 Fi 9
1 media
vers 1930
118 Fi 10
1 media
vers 1950
118 Fi 11
1 media
s.d.
118 Fi 12
1 media
s.d.
118 Fi 13
1 media
s.d.
118 Fi 14
1 media
s.d.
118 Fi 15
1 media
s.d.
118 Fi 16
1 media
s.d.
118 Fi 17
1 media
vers 1915
118 Fi 18
1 media
s.d.
118 Fi 19
1 media
s.d.
119 Fi 1
1 media
s.d.
119 Fi 2
1 media
avant 1914
119 Fi 3
1 media
début XXe s.
119 Fi 4
1 media
début XXe s.
119 Fi 5
1 media
avant 1910
119 Fi 6
1 media
s.d.
119 Fi 7
1 media
avant 1907
119 Fi 8
1 media
début XXe s.
119 Fi 9
1 media
avant 1915
119 Fi 10
1 media
début XXe s.
119 Fi 11
1 media
début XXe s.
119 Fi 12
1 media
avant 1909
119 Fi 13
1 media
début XXe s.
119 Fi 14
1 media
début XXe s.
119 Fi 15
1 media
début XXe s.
119 Fi 16
1 media
s.d.
119 Fi 17
1 media
s.d.
119 Fi 18
1 media
s.d.
119 Fi 19
1 media
s.d.
119 Fi 20
1986-1987
92 J 44
A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].
[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
1987-1990
114 J 50
A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].
[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
1988-1993
134 J 82
A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].
[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
1979-1982
282 J 67
A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
- des fonds d'entreprises liquidées,
- des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].
[1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
[2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
1831-1870
1 M 882
1870
1 M 925
1915
7 M 14
1925-1930
7 M 629
Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.
[1819]
3 P 1218
1868
3 P 1219