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Résultats de la recherche

  • 1

    Les Pilles.

    Date

    1826-1936

    Cote

    Xsup 138

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Les Pilles.
  • 2

    Piégon (1823-1900), Pierrelatte (an X-1901), Les Pilles (an XI-1898).

    Date

    1802-1901

    Cote

    94 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Piégon (1823-1900), Pierrelatte (an X-1901), Les Pilles...
  • 3

    Les Pilles. - Fondations, pensions, rentes et créances. (1810-1923). Membres de la commission administrative (1827-1822). Receveurs (1821-1825). Dons et legs (an XII-1826). Projet d'achat d'une maison (1817-1819). Comptes-rendus (an XIII-1825). Divers.

    Date

    1804-1826

    Cote

    16 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Les Pilles. - Fondations, pensions, rentes et créances....
  • 4

    LIOTAUD Jean-Louis

    Date

    2018

    Cote

    4285 W 7

    • Contexte : 4285 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Déclarations préalables. - Communes RNU (règlement...
    • Année 2018.
    • Les Pilles.
    • LIOTAUD Jean-Louis
  • 5

    DUPONT Vincent

    Date

    2018

    Cote

    4285 W 6

    • Contexte : 4285 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Déclarations préalables. - Communes RNU (règlement...
    • Année 2018.
    • Les Pilles.
    • DUPONT Vincent
  • 6

    LIOTAUD Valery

    Date

    2006

    Cote

    4284 W 178

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, compléments.
    • Les Pilles.
    • LIOTAUD Valery
  • 7

    BLANCHOZ

    Date

    2006

    Cote

    4284 W 177

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, compléments.
    • Les Pilles.
    • BLANCHOZ
  • 8

    Les Pilles. - RAVAUX Céline

    Date

    2018

    Cote

    4284 W 45

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2018.
    • Les Pilles. - RAVAUX Céline
  • 9

    POULAIN Stéphane

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 284

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Les Pilles.
    • POULAIN Stéphane
  • 10

    DUPOUX Sébastien

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 283

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Les Pilles.
    • DUPOUX Sébastien
  • 11

    SCI LAURIAQUE

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 282

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Les Pilles.
    • SCI LAURIAQUE
  • 12

    BRUSSET CONSTRUCTION

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 96

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Les Pilles.
    • BRUSSET CONSTRUCTION
  • 13

    CHAUDESAIGUES Fabien

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 95

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Les Pilles.
    • CHAUDESAIGUES Fabien
  • 14

    FRAYCHET Jacqueline

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 677

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Les Pilles.
    • FRAYCHET Jacqueline
  • 15

    BRUSSET Georges

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 676

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Les Pilles.
    • BRUSSET Georges
  • 16

    FRAYCHET Jacqueline

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 675

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Les Pilles.
    • FRAYCHET Jacqueline
  • 17

    DUPOUX Joël

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 674

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Les Pilles.
    • DUPOUX Joël
  • 18

    REYNAUD Thierry

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 673

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Les Pilles.
    • REYNAUD Thierry
  • 19

    TACHE Michel

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 431

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Les Pilles.
    • TACHE Michel
  • 20

    LEDESERT Philippe

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 430

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Les Pilles.
    • LEDESERT Philippe