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Résultats de la recherche

  • 1

    Les Pilles.

    Date

    1826-1936

    Cote

    Xsup 138

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Les Pilles.
  • 2

    Piégon (1823-1900), Pierrelatte (an X-1901), Les Pilles (an XI-1898).

    Date

    1802-1901

    Cote

    94 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Piégon (1823-1900), Pierrelatte (an X-1901), Les Pilles...
  • 3

    Les Pilles. - Fondations, pensions, rentes et créances. (1810-1923). Membres de la commission administrative (1827-1822). Receveurs (1821-1825). Dons et legs (an XII-1826). Projet d'achat d'une maison (1817-1819). Comptes-rendus (an XIII-1825). Divers.

    Date

    1804-1826

    Cote

    16 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Administration hospitalière.
    • Administration hospitalière.
    • Hospices.
    • Organisation et administration.
    • Les Pilles. - Fondations, pensions, rentes et créances....
  • 4

    Communes de Bouvante, Clansayes, Montguers, Syndicat mixte de la rivière Drôme (SMRD), SIA Condorcet, Les Pilles, Aubres, Treschenu-Creyers, Grâne.

    Date

    2004-2012

    Cote

    3695 W 1

    • Contexte : 3695 W - Conseil général, DGA aménagement, direction...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Communes de Bouvante, Clansayes, Montguers, Syndicat...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau / Gestion Administrative

  • 5

    Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

    Date

    2004

    Cote

    3680 W 4

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2004.
    • Office départemental de l'habitat (ODH).
    • Les Pilles. - Construction de 4 logements sociaux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  • 6

    Les Pilles.

    Date

    1991-2005

    Cote

    3657 W 123

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Les Pilles.
  • 7

    Les Pilles. - N°1146 DIVRECHY Dominique

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1146

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Les Pilles. - N°1146 DIVRECHY Dominique
  • 8

    Les Pilles - N°868 GLEIZE Pierre.

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 868

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Les Pilles - N°868 GLEIZE Pierre.
  • 9

    N°569 COYNEL Jean-Pierre.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 569

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Les Pilles.
    • N°569 COYNEL Jean-Pierre.
  • 10

    N°568 Société Coopérative Agricole du Nyonsais - ROUX Serge.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 568

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Les Pilles.
    • N°568 Société Coopérative Agricole du Nyonsais - ROUX...
  • 11

    N°567 SCEA COUNIL - DAMS.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 567

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Les Pilles.
    • N°567 SCEA COUNIL - DAMS.
  • 12

    N°566 PEYNET Raymond.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 566

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Les Pilles.
    • N°566 PEYNET Raymond.
  • 13

    N°565 CLEMENT Jean.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 565

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Les Pilles.
    • N°565 CLEMENT Jean.
  • 14

    N°564 AGOSTINI Robert.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 564

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Les Pilles.
    • N°564 AGOSTINI Robert.
  • 15

    N°202 DUPONT Joël.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 202

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Les Pilles.
    • N°202 DUPONT Joël.
  • 16

    N°201 VIAL David.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 201

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Les Pilles.
    • N°201 VIAL David.
  • 17

    N°200 LAMBEAUX Jean-Marie.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 200

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Les Pilles.
    • N°200 LAMBEAUX Jean-Marie.
  • 18

    N°199 PREVOST Bernard.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 199

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Les Pilles.
    • N°199 PREVOST Bernard.
  • 19

    N°198 COMMUNE DE LES PILLES.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 198

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Les Pilles.
    • N°198 COMMUNE DE LES PILLES.
  • 20

    PILLES (les)

    Date

    1947-2012

    Cote

    3494 W 229

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • PILLES (les)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions