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120 résultats

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  1. Résultat n°1

    Commune de Le Poët-en-Percip. - ESTEVE Jacques.

    Date

    2015

    Cote

    4066 W 107

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Le Poët-en-Percip. - ESTEVE Jacques.
  2. Résultat n°2

    1989-2014

    Date

    1989-2014

    Cote

    4 E 7776

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Naissances, mariages, décès (1792-2014).
    • 1989-2014
  3. Résultat n°3

    1953-2012

    Date

    1953-2012

    Cote

    5 E 845

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Tables décennales.
    • 1953-2012
  4. Résultat n°4

    Commune de Le Poët-en-Percip. - ESTEVE Lionel.

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 445

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Le Poët-en-Percip. - ESTEVE Lionel.
  5. Résultat n°5

    Syndicat Intercommunal des Eaux (SIE) du Bentrix, SIE Drôme Rhône, Volvent, Pont-de l'Isère, Montvendre, Le Poët-en-Percip, Châteauneuf-de-Galaure, Aix-en-Diois, Curnier, Saint-Paul-lès-Romans, Grane, Montchenu, Chabrillan, SIE Baume-de-Transit Solérieux, Châtillon-en-Diois, SIE Sud Valentinois, Saint-Vallier, Malataverne, Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) du Rieu.

    Date

    1997-2010

    Cote

    3587 W 1

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'assainissement et d'eau potable non éligibles.
    • Syndicat Intercommunal des Eaux (SIE) du Bentrix, SIE...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  6. Résultat n°6

    Le Poët-en-Percip - N°1158 COMMUNE de Poët-en-Percip

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1158

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Le Poët-en-Percip - N°1158 COMMUNE de Poët-en-Percip
  7. Résultat n°7

    Le Poët-en-Percip. - N°578 ACQUARINI Claude.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 578

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Le Poët-en-Percip. - N°578 ACQUARINI Claude.
  8. Résultat n°8

    Le Poët-en-Percip. - N°213 DUTILLEUL Alain.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 213

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Le Poët-en-Percip. - N°213 DUTILLEUL Alain.
  9. Résultat n°9

    Le Poët-en-Percip. - Travaux d'extension du cimetière communal.

    Date

    2002-2005

    Cote

    3103 W 265

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Le Poët-en-Percip. - Travaux d'extension du cimetière...

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  10. Résultat n°10
    Tableau d'assemblage. 1994.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1994.

    Date

    1994

    Cote

    2842 W 4537, 2842 W 123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1994.
  11. Résultat n°11
    Y. 1994.

    1 media

    Y. 1994.

    Date

    1994

    Cote

    2842 W 4539, 2842 W 123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Section Y
    • Y. 1994.
  12. Résultat n°12
    Z1. 1994.

    1 media

    Z1. 1994.

    Date

    1994

    Cote

    2842 W 4540, 2842 W 123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Section Z
    • Z1. 1994.
  13. Résultat n°13
    X. 1994.

    1 media

    X. 1994.

    Date

    1994

    Cote

    2842 W 4538, 2842 W 123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Section X
    • X. 1994.
  14. Résultat n°14
    Z2. 1994.

    1 media

    Z2. 1994.

    Date

    1994

    Cote

    2842 W 4541, 2842 W 123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Section Z
    • Z2. 1994.
  15. Résultat n°15
    B. 1988-1993.

    1 media

    B. 1988-1993.

    Date

    1988-1993

    Cote

    2842 W 5678, 2842 W 149 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Section B
    • B. 1988-1993.
  16. Résultat n°16
    Tableau d'assemblage. 1988-1993.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1988-1993.

    Date

    1988-1993

    Cote

    2842 W 5679, 2842 W 149 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1988-1993.
  17. Résultat n°17
    C1. 1988-1993.

    1 media

    C1. 1988-1993.

    Date

    1988-1993

    Cote

    2842 W 5677, 2842 W 149 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Section C
    • C1. 1988-1993.
  18. Résultat n°18
    A. 1988-1993.

    1 media

    A. 1988-1993.

    Date

    1988-1993

    Cote

    2842 W 5676, 2842 W 149 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Section A
    • A. 1988-1993.
  19. Résultat n°19
    B. 1988.

    1 media

    B. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4594, 2842 W 123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Section B
    • B. 1988.
  20. Résultat n°20
    Tableau d'assemblage. 1988.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4592, 2842 W 123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1988.
  21. Résultat n°21
    C. 1988.

    1 media

    C. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4595, 2842 W 123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Section C
    • C. 1988.
  22. Résultat n°22

    1970-1988

    Date

    1970-1988

    Cote

    4 E 7775

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Poët-en-Percip
    • Naissances, mariages, décès (1792-2014).
    • 1970-1988
  23. Résultat n°23
    A. 1988.

    1 media

    A. 1988.

    Date

    1988

    Cote

    2842 W 4593, 2842 W 123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Poët-en-Percip (Le)
    • Section A
    • A. 1988.
  24. Résultat n°24

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  25. Résultat n°25

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  26. Résultat n°26

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  27. Résultat n°27

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  28. Résultat n°28

    Commune de Le Poët-en-Percip.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 48

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Buis-les-Baronnies.
    • Commune de Le Poët-en-Percip.
  29. Résultat n°29

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  30. Résultat n°30

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  31. Résultat n°31

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  32. Résultat n°32

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  33. Résultat n°33

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  34. Résultat n°34

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  35. Résultat n°35
    Le Poët-en-Percip. - L'église Saint-Simon.

    1 media

    Le Poët-en-Percip. - L'église Saint-Simon.

    Date

    1982

    Cote

    21 Fi 6598

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Le Poët-en-Percip. - L'église Saint-Simon.
  36. Résultat n°36
    Le Poët-en-Percip. - La porte de la mairie.

    1 media

    Le Poët-en-Percip. - La porte de la mairie.

    Date

    1982

    Cote

    21 Fi 6333

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Le Poët-en-Percip. - La porte de la mairie.
  37. Résultat n°37

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  38. Résultat n°38

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  39. Résultat n°39
    Le Poët-en-Percip. - Le monument aux morts.

    1 media

    Le Poët-en-Percip. - Le monument aux morts.

    Date

    1982

    Cote

    21 Fi 6334

    • Contexte : 21 Fi - Fonds Bâtiments de France

    • Le Poët-en-Percip. - Le monument aux morts.
  40. Résultat n°40

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.