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120 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commune de Le Poët-en-Percip. - ESTEVE Lionel.

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 445

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Le Poët-en-Percip. - ESTEVE Lionel.
  2. Résultat n°2

    Commune de Le Poët-en-Percip. - ESTEVE Jacques.

    Date

    2015

    Cote

    4066 W 107

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Le Poët-en-Percip. - ESTEVE Jacques.
  3. Résultat n°3

    Le Poët-en-Percip - N°1158 COMMUNE de Poët-en-Percip

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1158

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Le Poët-en-Percip - N°1158 COMMUNE de Poët-en-Percip
  4. Résultat n°4

    Le Poët-en-Percip. - N°578 ACQUARINI Claude.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 578

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Le Poët-en-Percip. - N°578 ACQUARINI Claude.
  5. Résultat n°5

    Le Poët-en-Percip. - N°213 DUTILLEUL Alain.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 213

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Le Poët-en-Percip. - N°213 DUTILLEUL Alain.
  6. Résultat n°6

    Syndicat Intercommunal des Eaux (SIE) du Bentrix, SIE Drôme Rhône, Volvent, Pont-de l'Isère, Montvendre, Le Poët-en-Percip, Châteauneuf-de-Galaure, Aix-en-Diois, Curnier, Saint-Paul-lès-Romans, Grane, Montchenu, Chabrillan, SIE Baume-de-Transit Solérieux, Châtillon-en-Diois, SIE Sud Valentinois, Saint-Vallier, Malataverne, Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) du Rieu.

    Date

    1997-2010

    Cote

    3587 W 1

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'assainissement et d'eau potable non éligibles.
    • Syndicat Intercommunal des Eaux (SIE) du Bentrix, SIE...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  7. Résultat n°7

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  8. Résultat n°8

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  9. Résultat n°9

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  10. Résultat n°10

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  11. Résultat n°11

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  12. Résultat n°12

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  13. Résultat n°13

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  14. Résultat n°14

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  15. Résultat n°15

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  16. Résultat n°16

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  17. Résultat n°17

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  18. Résultat n°18

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  19. Résultat n°19

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Le Poët-en-Percip
    • Relevés de propriétés.
  20. Résultat n°20

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Le Poët-en-Percip
    • Table des numéros communaux de propriétaires.