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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Poët-Sigillat.

    Date

    1850-1936

    Cote

    Xsup 142

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Le Poët-Sigillat.
  2. Résultat n°2

    Plaisians (1879-1897), Poët-Célard (1823-1904), Poët-Laval (1823- 1912), Poët-Sigillat (1823-1904), Pommerol (1857), Ponnet-et-Saint-Auban (1857), Ponsas (an XI-1868), Pontaix (1830-1903), Pont-de-Barret (1823-1904).

    Date

    1802-1912

    Cote

    95 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Plaisians (1879-1897), Poët-Célard (1823-1904), Poët-Laval...
  3. Résultat n°3

    Le Poët-Sigillat. - NYONS.

    Date

    2019

    Cote

    4284 W 131

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2019.
    • Le Poët-Sigillat. - NYONS.
  4. Résultat n°4

    Le Poët-Sigillat. - RIGOUARD Philippe

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 292

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Le Poët-Sigillat. - RIGOUARD Philippe
  5. Résultat n°5

    COHEN Samuel

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 102

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Le Poët-Sigillat.
    • COHEN Samuel
  6. Résultat n°6

    RIGOUARD Philippe

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 101

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Le Poët-Sigillat.
    • RIGOUARD Philippe
  7. Résultat n°7

    PELLAT Yoan

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 448

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • PELLAT Yoan
  8. Résultat n°8

    BRUAS Nathalie et Frédéric

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 447

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BRUAS Nathalie et Frédéric
  9. Résultat n°9

    BLAIN Hubert et Marie-Claire

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 446

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BLAIN Hubert et Marie-Claire
  10. Résultat n°10

    ARNAVON Jean-Paul

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 144

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • ARNAVON Jean-Paul
  11. Résultat n°11

    DEMUNCK Claude

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 143

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • DEMUNCK Claude
  12. Résultat n°12

    BORSTLAP Adrianus

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 142

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BORSTLAP Adrianus
  13. Résultat n°13

    BLAIN Hubert et Marie-Claire

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 141

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BLAIN Hubert et Marie-Claire
  14. Résultat n°14

    JOUVE Pierre

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 140

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • JOUVE Pierre
  15. Résultat n°15

    JOUVE Pierre

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 139

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • JOUVE Pierre
  16. Résultat n°16

    JOUVE Claude

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 138

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • JOUVE Claude
  17. Résultat n°17

    JOUVE Claude

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 137

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • JOUVE Claude
  18. Résultat n°18

    Commune de Le Poët-Sigillat. - PRIMOVAL.

    Date

    2017

    Cote

    4066 W 201

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2017.
    • Commune de Le Poët-Sigillat. - PRIMOVAL.
  19. Résultat n°19

    Commune de Le Poët-Sigillat. - BORSTLAP Adrianus.

    Date

    2016

    Cote

    4066 W 162

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2016.
    • Commune de Le Poët-Sigillat. - BORSTLAP Adrianus.
  20. Résultat n°20

    Commune de Le Poët-Sigillat. - CLOSSE Denis.

    Date

    2015

    Cote

    4066 W 108

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Le Poët-Sigillat. - CLOSSE Denis.
  21. Résultat n°21

    BORSTLAP Adrianus

    Date

    2015

    Cote

    4065 W 215

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2015.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BORSTLAP Adrianus
  22. Résultat n°22

    BORSTLAP Adrianus

    Date

    2015

    Cote

    4065 W 214

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2015.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BORSTLAP Adrianus
  23. Résultat n°23

    CLOSSE Denis

    Date

    2015

    Cote

    4065 W 213

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2015.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • CLOSSE Denis
  24. Résultat n°24

    MARTEL Laurent

    Date

    2015

    Cote

    4065 W 212

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2015.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • MARTEL Laurent
  25. Résultat n°25

    Le Poët-Sigillat. - Ranchon-Bossy Édouard.

    Date

    1999-2009

    Cote

    3857 W 65

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Le Poët-Sigillat. - Ranchon-Bossy Édouard.
  26. Résultat n°26

    Le Poët-Sigillat. - Vieux-village.

    Date

    1970-1993

    Cote

    3673 W 22

    • Contexte : 3673 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Le Poët-Sigillat. - Vieux-village.
  27. Résultat n°27

    Le Poët-Sigillat.

    Date

    1991-2008

    Cote

    3657 W 118

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Le Poët-Sigillat.
  28. Résultat n°28

    N°1160 GEORGES Joël et Myriam

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1160

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°1160 GEORGES Joël et Myriam
  29. Résultat n°29

    N°1159 COULON Thomas et Lise

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1159

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°1159 COULON Thomas et Lise
  30. Résultat n°30

    N°877 Drome Aménagement habitat

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 877

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°877 Drome Aménagement habitat
  31. Résultat n°31

    N°876 STEINDORFF KLAUS/Dorothée (cote absente)

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 876

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°876 STEINDORFF KLAUS/Dorothée (cote absente)
  32. Résultat n°32

    N°581 RIEGLER Hildegard.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 581

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°581 RIEGLER Hildegard.
  33. Résultat n°33

    N°580 DEVRIES Marcel - DESOMER Jeannine.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 580

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°580 DEVRIES Marcel - DESOMER Jeannine.
  34. Résultat n°34

    N°579 MIGNOT Paul.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 579

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°579 MIGNOT Paul.
  35. Résultat n°35

    N°218 MINEIKIS John.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 218

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°218 MINEIKIS John.
  36. Résultat n°36

    N°217 PELLAT Jacky.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 217

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°217 PELLAT Jacky.
  37. Résultat n°37

    N°216 RIEGLER Hildegarde.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 216

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°216 RIEGLER Hildegarde.
  38. Résultat n°38

    N°215 MINEIKIS John - MINEIKIS Ilona.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 215

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°215 MINEIKIS John - MINEIKIS Ilona.
  39. Résultat n°39

    N°214 RIGOUARD Philippe.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 214

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°214 RIGOUARD Philippe.
  40. Résultat n°40

    POET-SIGILLAT (le)

    Date

    1947-2009

    Cote

    3494 W 235

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • POET-SIGILLAT (le)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  41. Résultat n°41

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  42. Résultat n°42

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  43. Résultat n°43

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  44. Résultat n°44

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  45. Résultat n°45

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.
  46. Résultat n°46

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.
  47. Résultat n°47

    Année 1997. Sud.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 20

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Sud.
  48. Résultat n°48

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  49. Résultat n°49

    Année 1996. Sud.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 18

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Sud.
  50. Résultat n°50

    Année 1996. Nord.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 17

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Nord.
  51. Résultat n°51

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  52. Résultat n°52

    Année 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3473 W 15

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1994.
  53. Résultat n°53

    Année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3473 W 14

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1993.
  54. Résultat n°54

    Année 1991-1992.

    Date

    1991, 1992

    Cote

    3473 W 13

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1991-1992.
  55. Résultat n°55

    Année 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3473 W 12

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1990.
  56. Résultat n°56

    Année 1989.

    Date

    1989

    Cote

    3473 W 11

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1989.
  57. Résultat n°57

    Année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    3473 W 10

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1988.
  58. Résultat n°58

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Le Poët-Sigillat
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  59. Résultat n°59

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Le Poët-Sigillat
    • Relevés de propriétés.
  60. Résultat n°60

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Le Poët-Sigillat
    • Relevés de propriétés.
  61. Résultat n°61

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Le Poët-Sigillat
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  62. Résultat n°62

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Le Poët-Sigillat
    • Relevés de propriétés.
  63. Résultat n°63

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Le Poët-Sigillat
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  64. Résultat n°64

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Le Poët-Sigillat
    • Relevés de propriétés.
  65. Résultat n°65

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Le Poët-Sigillat
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  66. Résultat n°66

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Le Poët-Sigillat
    • Relevés de propriétés.
  67. Résultat n°67

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Le Poët-Sigillat
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  68. Résultat n°68

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Le Poët-Sigillat
    • Relevés de propriétés.
  69. Résultat n°69

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Le Poët-Sigillat
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  70. Résultat n°70

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Le Poët-Sigillat
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  71. Résultat n°71

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Le Poët-Sigillat
    • Relevés de propriétés.
  72. Résultat n°72

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Le Poët-Sigillat
    • Relevés de propriétés.
  73. Résultat n°73

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Le Poët-Sigillat
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  74. Résultat n°74

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Le Poët-Sigillat
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  75. Résultat n°75

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Le Poët-Sigillat
    • Relevés de propriétés.
  76. Résultat n°76

    Opération de réhabilitation complète de l'ancienne salle de classe (portage sur la taxe sur la valeur ajoutée).

    Date

    2003-2005

    Cote

    3103 W 267

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Le Poët-Sigillat.
    • Opération de réhabilitation complète de l'ancienne...

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  77. Résultat n°77

    Etude sur les installations rocheuses.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 266

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Le Poët-Sigillat.
    • Etude sur les installations rocheuses.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  78. Résultat n°78

    Le Poët-Sigillat. - projet de création d'un cimetière communal (1987), captage source des Laurons (1978), captage source ravin d'Argine (1981).

    Date

    1978-1987

    Cote

    3018 W 162

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Le Poët-Sigillat. - projet de création d'un cimetière...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  79. Résultat n°79

    N°244-95-0002

    Date

    1995

    Cote

    2889 W 38

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • N°244-95-0002
  80. Résultat n°80

    N°244-90-0001

    Date

    1990

    Cote

    2889 W 37

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • N°244-90-0001