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185 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Poët-Sigillat.

    Date

    1850-1936

    Cote

    Xsup 142

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Le Poët-Sigillat.
  2. Résultat n°2

    Plaisians (1879-1897), Poët-Célard (1823-1904), Poët-Laval (1823- 1912), Poët-Sigillat (1823-1904), Pommerol (1857), Ponnet-et-Saint-Auban (1857), Ponsas (an XI-1868), Pontaix (1830-1903), Pont-de-Barret (1823-1904).

    Date

    1802-1912

    Cote

    95 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Plaisians (1879-1897), Poët-Célard (1823-1904), Poët-Laval...
  3. Résultat n°3

    Le Poët-Sigillat. - NYONS.

    Date

    2019

    Cote

    4284 W 131

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2019.
    • Le Poët-Sigillat. - NYONS.
  4. Résultat n°4

    Le Poët-Sigillat. - RIGOUARD Philippe

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 292

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Le Poët-Sigillat. - RIGOUARD Philippe
  5. Résultat n°5

    COHEN Samuel

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 102

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Le Poët-Sigillat.
    • COHEN Samuel
  6. Résultat n°6

    RIGOUARD Philippe

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 101

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Le Poët-Sigillat.
    • RIGOUARD Philippe
  7. Résultat n°7

    PELLAT Yoan

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 448

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • PELLAT Yoan
  8. Résultat n°8

    BRUAS Nathalie et Frédéric

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 447

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BRUAS Nathalie et Frédéric
  9. Résultat n°9

    BLAIN Hubert et Marie-Claire

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 446

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BLAIN Hubert et Marie-Claire
  10. Résultat n°10

    ARNAVON Jean-Paul

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 144

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • ARNAVON Jean-Paul
  11. Résultat n°11

    DEMUNCK Claude

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 143

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • DEMUNCK Claude
  12. Résultat n°12

    BORSTLAP Adrianus

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 142

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BORSTLAP Adrianus
  13. Résultat n°13

    BLAIN Hubert et Marie-Claire

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 141

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BLAIN Hubert et Marie-Claire
  14. Résultat n°14

    JOUVE Pierre

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 140

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • JOUVE Pierre
  15. Résultat n°15

    JOUVE Pierre

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 139

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • JOUVE Pierre
  16. Résultat n°16

    JOUVE Claude

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 138

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • JOUVE Claude
  17. Résultat n°17

    JOUVE Claude

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 137

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • JOUVE Claude
  18. Résultat n°18

    Commune de Le Poët-Sigillat. - PRIMOVAL.

    Date

    2017

    Cote

    4066 W 201

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2017.
    • Commune de Le Poët-Sigillat. - PRIMOVAL.
  19. Résultat n°19

    Commune de Le Poët-Sigillat. - BORSTLAP Adrianus.

    Date

    2016

    Cote

    4066 W 162

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2016.
    • Commune de Le Poët-Sigillat. - BORSTLAP Adrianus.
  20. Résultat n°20

    Commune de Le Poët-Sigillat. - CLOSSE Denis.

    Date

    2015

    Cote

    4066 W 108

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Le Poët-Sigillat. - CLOSSE Denis.