Filtrer les résultats
Multimédias
  • 117
  • 68
Nom de l'inventaire
  • 35
  • 34
  • 24
  • 12
  • 11
Afficher plus
Période
  • 1
  • 4
  • 8
  • 42
  • 102
  • 44
Lieux
  • 185
  • 20
  • 20
  • 20
  • 20
Afficher plus
Sujets
  • 38
  • 28
  • 17
  • 17
  • 15
Afficher plus
Collectivités
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible

185 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Poët-Sigillat.

    Date

    1850-1936

    Cote

    Xsup 142

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Le Poët-Sigillat.
  2. Résultat n°2

    Plaisians (1879-1897), Poët-Célard (1823-1904), Poët-Laval (1823- 1912), Poët-Sigillat (1823-1904), Pommerol (1857), Ponnet-et-Saint-Auban (1857), Ponsas (an XI-1868), Pontaix (1830-1903), Pont-de-Barret (1823-1904).

    Date

    1802-1912

    Cote

    95 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Plaisians (1879-1897), Poët-Célard (1823-1904), Poët-Laval...
  3. Résultat n°3

    Le Poët-Sigillat. - NYONS.

    Date

    2019

    Cote

    4284 W 131

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2019.
    • Le Poët-Sigillat. - NYONS.
  4. Résultat n°4

    Le Poët-Sigillat. - RIGOUARD Philippe

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 292

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Le Poët-Sigillat. - RIGOUARD Philippe
  5. Résultat n°5

    COHEN Samuel

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 102

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Le Poët-Sigillat.
    • COHEN Samuel
  6. Résultat n°6

    RIGOUARD Philippe

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 101

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Le Poët-Sigillat.
    • RIGOUARD Philippe
  7. Résultat n°7

    PELLAT Yoan

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 448

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • PELLAT Yoan
  8. Résultat n°8

    BRUAS Nathalie et Frédéric

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 447

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BRUAS Nathalie et Frédéric
  9. Résultat n°9

    BLAIN Hubert et Marie-Claire

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 446

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BLAIN Hubert et Marie-Claire
  10. Résultat n°10

    ARNAVON Jean-Paul

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 144

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • ARNAVON Jean-Paul
  11. Résultat n°11

    DEMUNCK Claude

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 143

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • DEMUNCK Claude
  12. Résultat n°12

    BORSTLAP Adrianus

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 142

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BORSTLAP Adrianus
  13. Résultat n°13

    BLAIN Hubert et Marie-Claire

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 141

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BLAIN Hubert et Marie-Claire
  14. Résultat n°14

    JOUVE Pierre

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 140

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • JOUVE Pierre
  15. Résultat n°15

    JOUVE Pierre

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 139

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • JOUVE Pierre
  16. Résultat n°16

    JOUVE Claude

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 138

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • JOUVE Claude
  17. Résultat n°17

    JOUVE Claude

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 137

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • JOUVE Claude
  18. Résultat n°18

    Commune de Le Poët-Sigillat. - PRIMOVAL.

    Date

    2017

    Cote

    4066 W 201

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2017.
    • Commune de Le Poët-Sigillat. - PRIMOVAL.
  19. Résultat n°19

    Commune de Le Poët-Sigillat. - BORSTLAP Adrianus.

    Date

    2016

    Cote

    4066 W 162

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2016.
    • Commune de Le Poët-Sigillat. - BORSTLAP Adrianus.
  20. Résultat n°20

    Commune de Le Poët-Sigillat. - CLOSSE Denis.

    Date

    2015

    Cote

    4066 W 108

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2015.
    • Commune de Le Poët-Sigillat. - CLOSSE Denis.
  21. Résultat n°21

    BORSTLAP Adrianus

    Date

    2015

    Cote

    4065 W 215

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2015.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BORSTLAP Adrianus
  22. Résultat n°22

    BORSTLAP Adrianus

    Date

    2015

    Cote

    4065 W 214

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2015.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • BORSTLAP Adrianus
  23. Résultat n°23

    CLOSSE Denis

    Date

    2015

    Cote

    4065 W 213

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2015.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • CLOSSE Denis
  24. Résultat n°24

    MARTEL Laurent

    Date

    2015

    Cote

    4065 W 212

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2015.
    • Commune de Le Poët-Sigillat.
    • MARTEL Laurent
  25. Résultat n°25

    Le Poët-Sigillat. - Ranchon-Bossy Édouard.

    Date

    1999-2009

    Cote

    3857 W 65

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Ovins ou caprins.
    • Le Poët-Sigillat. - Ranchon-Bossy Édouard.
  26. Résultat n°26

    Le Poët-Sigillat. - Vieux-village.

    Date

    1970-1993

    Cote

    3673 W 22

    • Contexte : 3673 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Le Poët-Sigillat. - Vieux-village.
  27. Résultat n°27

    Le Poët-Sigillat.

    Date

    1991-2008

    Cote

    3657 W 118

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Le Poët-Sigillat.
  28. Résultat n°28

    N°1160 GEORGES Joël et Myriam

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1160

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°1160 GEORGES Joël et Myriam
  29. Résultat n°29

    N°1159 COULON Thomas et Lise

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1159

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°1159 COULON Thomas et Lise
  30. Résultat n°30

    N°877 Drome Aménagement habitat

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 877

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°877 Drome Aménagement habitat
  31. Résultat n°31

    N°876 STEINDORFF KLAUS/Dorothée (cote absente)

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 876

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°876 STEINDORFF KLAUS/Dorothée (cote absente)
  32. Résultat n°32

    N°581 RIEGLER Hildegard.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 581

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°581 RIEGLER Hildegard.
  33. Résultat n°33

    N°580 DEVRIES Marcel - DESOMER Jeannine.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 580

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°580 DEVRIES Marcel - DESOMER Jeannine.
  34. Résultat n°34

    N°579 MIGNOT Paul.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 579

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°579 MIGNOT Paul.
  35. Résultat n°35

    N°218 MINEIKIS John.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 218

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°218 MINEIKIS John.
  36. Résultat n°36

    N°217 PELLAT Jacky.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 217

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°217 PELLAT Jacky.
  37. Résultat n°37

    N°216 RIEGLER Hildegarde.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 216

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°216 RIEGLER Hildegarde.
  38. Résultat n°38

    N°215 MINEIKIS John - MINEIKIS Ilona.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 215

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°215 MINEIKIS John - MINEIKIS Ilona.
  39. Résultat n°39

    N°214 RIGOUARD Philippe.

    Date

    2006

    Cote

    3593 W 214

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2006.
    • Le Poët-Sigillat.
    • N°214 RIGOUARD Philippe.
  40. Résultat n°40

    POET-SIGILLAT (le)

    Date

    1947-2009

    Cote

    3494 W 235

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • POET-SIGILLAT (le)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions