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195 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    068_V0002 – FERLAY Francis

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 119

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0002 – FERLAY Francis
  • 2

    068_V0007 – MODESTE Jean-Marc

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 123

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0007 – MODESTE Jean-Marc
  • 3

    068_V0006 – BOLUDA Joseph

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 122

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0006 – BOLUDA Joseph
  • 4

    068_V0005 – GROUPE FRANCE ENVIRONNEMENT

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 121

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0005 – GROUPE FRANCE ENVIRONNEMENT
  • 5

    068_V0001 – COIGNOUX Rémi

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 22

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0001 – COIGNOUX Rémi
  • 6

    068_V0003 – MIRLAND Patrick

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 120

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0003 – MIRLAND Patrick
  • 7

    068_V0005 – VEYRAT René

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 23

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0005 – VEYRAT René
  • 8

    Commune de Le Chalon. - 068_V0001, ROBIN Cyrielle.

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 96

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon. - 068_V0001, ROBIN Cyrielle.
  • 9

    068_V0005 – Consorts ROBIN

    Date

    2015

    Cote

    4056 W 12

    • Contexte : 4056 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0005 – Consorts ROBIN
  • 10

    068_V0001 – ROBIN François

    Date

    2015

    Cote

    4056 W 11

    • Contexte : 4056 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0001 – ROBIN François
  • 11

    1985-2014

    Date

    1985-2014

    Cote

    4 E 7756

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chalon
    • Naissances, mariages, décès (1855-2014).
    • 1985-2014
  • 12

    1973-2012

    Date

    1973-2012

    Cote

    5 E 841

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chalon
    • Tables décennales.
    • 1973-2012
  • 13

    Crépol, Saint-Laurent-d'Onay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Châtillon-Saint-Jean, Le Chalon, Triors, Saint-Michel-sur-Savasse, Montmiral, Génissieux (bureaux de vote 1,2), Parnans, Miribel.

    Date

    2008

    Cote

    3957 W 17

    • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
    • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
    • Crépol, Saint-Laurent-d'Onay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 14

    CHALON (le)

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 64

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHALON (le)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 15

    Le Chalon. - Acquisition de matériel informatique.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 76

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Le Chalon. - Acquisition de matériel informatique.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 16

    Crue du Rhône du 19 novembre 2002, vues aériennes.

    Date

    2002

    Cote

    4268 W 82

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Crue du Rhône du 19 novembre 2002, vues aériennes.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  • 17

    Le Chalon. - Dossier 068.00 R0001.

    Date

    2000

    Cote

    3036 W 5

    • Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire. - Dossiers instruits pour le...
    • Le Chalon. - Dossier 068.00 R0001.
  • 18

    Vues de la route avant travaux.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 1

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°67 (RD 67).
    • Vues de la route avant travaux.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  • 19

    Vues des travaux sur la bordure I 3.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 11

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°67 (RD 67) / Route départementale...
    • Vues des travaux sur la bordure I 3.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  • 20

    Vues avant, pendant et après travaux.

    Date

    1998-1999

    Cote

    4268 W 74

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route nationale n°7 (RN 7). - Secteur de Loriol.
    • Travaux sur giratoire.
    • Vues avant, pendant et après travaux.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux