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Résultats de la recherche

  • 1

    Commune de Le Chalon. - 068_V0001 - LEVY Charles.

    Date

    2019

    Cote

    4302 W 36

    • Contexte : 4302 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon. - 068_V0001 - LEVY Charles.
  • 2

    Commune de Le Chalon. - 068_V0001 - MARLAUD Frédérik.

    Date

    2019

    Cote

    4301 W 9

    • Contexte : 4301 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Le Chalon. - 068_V0001 - MARLAUD Frédérik.
  • 3

    068_V0003 - GINIER Valérie

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 50

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0003 - GINIER Valérie
  • 4

    068_V0004 - LANTHEAUME Bettina

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 51

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0004 - LANTHEAUME Bettina
  • 5

    068_V0006 - LEVY Charles

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 53

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0006 - LEVY Charles
  • 6

    068_V0001 - SCI ALMENI

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 48

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0001 - SCI ALMENI
  • 7

    068_V0005 - LEVY Charles

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 52

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0005 - LEVY Charles
  • 8

    068_V0002 - Région AURA

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 49

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0002 - Région AURA
  • 9

    Commune de Le Chalon. - 068_V0001 - ROBIN François.

    Date

    2018

    Cote

    4229 W 15

    • Contexte : 4229 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon. - 068_V0001 - ROBIN François.
  • 10

    068_V0003 - LEVY Charles

    Date

    2017

    Cote

    4224 W 39

    • Contexte : 4224 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0003 - LEVY Charles
  • 11

    Commune de Le Chalon. - 068_V0004 - BOURNE Rémy

    Date

    2017

    Cote

    4228 W 12

    • Contexte : 4228 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon. - 068_V0004 - BOURNE Rémy
  • 12

    068_V0002 - LEVY Charles

    Date

    2017

    Cote

    4224 W 38

    • Contexte : 4224 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0002 - LEVY Charles
  • 13

    068_V0001 - BOURNE Michel

    Date

    2017

    Cote

    4224 W 37

    • Contexte : 4224 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0001 - BOURNE Michel
  • 14

    068_V0002 – FERLAY Francis

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 119

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0002 – FERLAY Francis
  • 15

    068_V0007 – MODESTE Jean-Marc

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 123

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0007 – MODESTE Jean-Marc
  • 16

    068_V0006 – BOLUDA Joseph

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 122

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0006 – BOLUDA Joseph
  • 17

    068_V0005 – GROUPE FRANCE ENVIRONNEMENT

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 121

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0005 – GROUPE FRANCE ENVIRONNEMENT
  • 18

    068_V0001 – COIGNOUX Rémi

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 22

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0001 – COIGNOUX Rémi
  • 19

    068_V0003 – MIRLAND Patrick

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 120

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0003 – MIRLAND Patrick
  • 20

    068_V0005 – VEYRAT René

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 23

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0005 – VEYRAT René
  • 21

    Commune de Le Chalon. - 068_V0001, ROBIN Cyrielle.

    Date

    2015

    Cote

    4054 W 96

    • Contexte : 4054 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon. - 068_V0001, ROBIN Cyrielle.
  • 22

    068_V0005 – Consorts ROBIN

    Date

    2015

    Cote

    4056 W 12

    • Contexte : 4056 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0005 – Consorts ROBIN
  • 23

    068_V0001 – ROBIN François

    Date

    2015

    Cote

    4056 W 11

    • Contexte : 4056 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chalon.
    • 068_V0001 – ROBIN François
  • 24

    1985-2014

    Date

    1985-2014

    Cote

    4 E 7756

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chalon
    • Naissances, mariages, décès (1855-2014).
    • 1985-2014
  • 25

    1973-2012

    Date

    1973-2012

    Cote

    5 E 841

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Le Chalon
    • Tables décennales.
    • 1973-2012
  • 26

    Crépol, Saint-Laurent-d'Onay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Châtillon-Saint-Jean, Le Chalon, Triors, Saint-Michel-sur-Savasse, Montmiral, Génissieux (bureaux de vote 1,2), Parnans, Miribel.

    Date

    2008

    Cote

    3957 W 17

    • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
    • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
    • Crépol, Saint-Laurent-d'Onay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  • 27

    CHALON (le)

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 64

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHALON (le)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  • 28

    Le Chalon. - Acquisition de matériel informatique.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 76

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Le Chalon. - Acquisition de matériel informatique.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  • 29

    Crue du Rhône du 19 novembre 2002, vues aériennes.

    Date

    2002

    Cote

    4268 W 82

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Crue du Rhône du 19 novembre 2002, vues aériennes.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  • 30

    Le Chalon. - Dossier 068.00 R0001.

    Date

    2000

    Cote

    3036 W 5

    • Contexte : 3036 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire. - Dossiers instruits pour le...
    • Le Chalon. - Dossier 068.00 R0001.
  • 31

    Vues de la route avant travaux.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 1

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°67 (RD 67).
    • Vues de la route avant travaux.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  • 32

    Vues des travaux sur la bordure I 3.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 11

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°67 (RD 67) / Route départementale...
    • Vues des travaux sur la bordure I 3.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  • 33

    Vues avant, pendant et après travaux.

    Date

    1998-1999

    Cote

    4268 W 74

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route nationale n°7 (RN 7). - Secteur de Loriol.
    • Travaux sur giratoire.
    • Vues avant, pendant et après travaux.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  • 34

    Vues pendant travaux.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 17

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°101 (RD 101).- Travaux à Châteauneuf-sur-Isère.
    • Vues pendant travaux.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  • 35

    Vues des travaux de chaussée.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 10

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°67 (RD 67) / Route départementale...
    • Vues des travaux de chaussée.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  • 36

    Vues des travaux OBOUSSIER au niveau des cavernes situées sous RD.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 18

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°101 (RD 101).- Travaux à Châteauneuf-sur-Isère.
    • Vues des travaux OBOUSSIER au niveau des cavernes situées...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  • 37

    Vues des travaux d'irrigation.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 12

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°67 (RD 67) / Route départementale...
    • Vues des travaux d'irrigation.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  • 38

    Vues pendant travaux.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 16

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°93 (RD 93) / Route départementale...
    • Vues pendant travaux.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  • 39

    Année 1999.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 6

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°67 (RD 67) / Route départementale...
    • Vues avant travaux.
    • Année 1999.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  • 40

    Vues pendant les travaux.

    Date

    1999

    Cote

    4268 W 4

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°67 (RD 67).
    • Vues du pont de la Veaune.
    • Vues pendant les travaux.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux