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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
Xsup 39
Date
1837-1936
Lieu
Le Chaffal (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Comptes de gestion.
  • Le Chaffal.
Résultat n°2
Cote
47 X 1
Date
1834-1901
Lieu
Chabrillan (Drôme, France), Le Chaffal (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

  • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
  • Bureau de bienfaisance.
  • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
  • Chabrillan (1836-1898), Le Chaffal (1834-1901).
Résultat n°3
Cote
4516 W 1238
Date
2009
Lieu
Le Chaffal (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4516 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Permis de construire de communes non autonomes.
  • Année 2009.
  • Commune de Le Chaffal. - 06609V0001 PINAT Loïc.
Résultat n°4
Cote
4516 W 947
Date
2008
Lieu
Le Chaffal (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4516 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Permis de construire de communes non autonomes.
  • Année 2008.
  • Commune de Le Chaffal. - 0660800001 MOULIN Jean-Marc.
Résultat n°5
Cote
4516 W 320
Date
2006
Lieu
Le Chaffal (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4516 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Permis de construire de communes non autonomes.
  • Année 2006.
  • Commune de Le Chaffal.
  • 06606V0002 GAEC DE BACAILLER.
Résultat n°6
Cote
4516 W 319
Date
2006
Lieu
Le Chaffal (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4516 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Permis de construire de communes non autonomes.
  • Année 2006.
  • Commune de Le Chaffal.
  • 06606V0001 ROUSSET Claude.
Résultat n°7
Cote
4516 W 27
Date
2005
Lieu
Le Chaffal (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4516 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Permis de construire de communes non autonomes.
  • Année 2005.
  • Commune de Le Chaffal.
  • 06605V0002 BERLIOZ Patrick.
Résultat n°8
Cote
4516 W 26
Date
2005
Lieu
Le Chaffal (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4516 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Permis de construire de communes non autonomes.
  • Année 2005.
  • Commune de Le Chaffal.
  • 06605V0001 KASAS Sylvie.
Résultat n°9
Cote
4477 W 8
Date
2020
Lieu
Le Chaffal (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4477 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
  • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - SCI du Vercors
Résultat n°10
Cote
4476 W 20
Date
2020
Lieu
Le Chaffal (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4476 W - Drôme (France). Direction départementale des...

  • Déclarations préalables des communes non autonomes.
  • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - DIMEO ENERGIE
Résultat n°11
Cote
4302 W 29
Date
2019
Lieu
Le Chaffal (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4302 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Déclarations préalables des communes non autonomes.
  • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - DIMEO.
Résultat n°12
Cote
4229 W 14
Date
2018
Lieu
Le Chaffal (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4229 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
  • Commune de Le Chaffal. - 066_V0003 - Les Monts du Matin.
Résultat n°13
Cote
4225 W 45
Date
2018
Lieu
Le Chaffal (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Déclaration préalable des communes non autonomes.
  • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - Les Monts du Matin
Résultat n°14
Cote
4072 W 62
Date
2013
Lieu
Le Chaffal (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Permis de construire de communes non autonomes.
  • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - PINAT Jean-Michel
Résultat n°15
Cote
4071 W 45
Date
2012
Lieu
Le Chaffal (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Permis de construire des communes non autonomes.
  • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - PINA-TEIRE Loïc...
Résultat n°16
Cote
4057 W 21
Date
2016
Lieu
Le Chaffal (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
  • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001, Foncière et financière...
Résultat n°17
Cote
4055 W 115
Date
2016
Lieu
Le Chaffal (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Déclaration préalable des communes non autonomes.
  • Commune de Le Chaffal.
  • 066_V0003 – SCI Les Monts du Matin
Résultat n°18
Cote
4055 W 114
Date
2016
Lieu
Le Chaffal (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Déclaration préalable des communes non autonomes.
  • Commune de Le Chaffal.
  • 066_V0002 – PINAT Angeline
Résultat n°19
Cote
4055 W 113
Date
2016
Lieu
Le Chaffal (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

  • Déclaration préalable des communes non autonomes.
  • Commune de Le Chaffal.
  • 066_V0001 – PINAT Jean-Michel
Résultat n°20
Cote
3957 W 13
Date
2008
Lieu
Le Chaffal (Drôme, France), Eymeux (Drôme, France), Saint-Bardoux (Drôme, France), Malissard (Drôme, France), Marches (Drôme, France)
Type de document -
  • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

  • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
  • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
  • Le Chaffal, Marches, Eymeux, Saint-Bardoux, Malissard...