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187 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Le Chaffal.

    Date

    1837-1936

    Cote

    Xsup 39

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Le Chaffal.
  2. Résultat n°2

    Chabrillan (1836-1898), Le Chaffal (1834-1901).

    Date

    1834-1901

    Cote

    47 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Chabrillan (1836-1898), Le Chaffal (1834-1901).
  3. Résultat n°3

    Commune de Le Chaffal. - 06609V0001 PINAT Loïc.

    Date

    2009

    Cote

    4516 W 1238

    • Contexte : 4516 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Commune de Le Chaffal. - 06609V0001 PINAT Loïc.
  4. Résultat n°4

    Commune de Le Chaffal. - 0660800001 MOULIN Jean-Marc.

    Date

    2008

    Cote

    4516 W 947

    • Contexte : 4516 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2008.
    • Commune de Le Chaffal. - 0660800001 MOULIN Jean-Marc.
  5. Résultat n°5

    06606V0002 GAEC DE BACAILLER.

    Date

    2006

    Cote

    4516 W 320

    • Contexte : 4516 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2006.
    • Commune de Le Chaffal.
    • 06606V0002 GAEC DE BACAILLER.
  6. Résultat n°6

    06606V0001 ROUSSET Claude.

    Date

    2006

    Cote

    4516 W 319

    • Contexte : 4516 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2006.
    • Commune de Le Chaffal.
    • 06606V0001 ROUSSET Claude.
  7. Résultat n°7

    06605V0002 BERLIOZ Patrick.

    Date

    2005

    Cote

    4516 W 27

    • Contexte : 4516 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2005.
    • Commune de Le Chaffal.
    • 06605V0002 BERLIOZ Patrick.
  8. Résultat n°8

    06605V0001 KASAS Sylvie.

    Date

    2005

    Cote

    4516 W 26

    • Contexte : 4516 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2005.
    • Commune de Le Chaffal.
    • 06605V0001 KASAS Sylvie.
  9. Résultat n°9

    Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - SCI du Vercors

    Date

    2020

    Cote

    4477 W 8

    • Contexte : 4477 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - SCI du Vercors
  10. Résultat n°10

    Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - DIMEO ENERGIE

    Date

    2020

    Cote

    4476 W 20

    • Contexte : 4476 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - DIMEO ENERGIE
  11. Résultat n°11

    Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - DIMEO.

    Date

    2019

    Cote

    4302 W 29

    • Contexte : 4302 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - DIMEO.
  12. Résultat n°12

    Commune de Le Chaffal. - 066_V0003 - Les Monts du Matin.

    Date

    2018

    Cote

    4229 W 14

    • Contexte : 4229 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal. - 066_V0003 - Les Monts du Matin.
  13. Résultat n°13

    Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - Les Monts du Matin

    Date

    2018

    Cote

    4225 W 45

    • Contexte : 4225 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - Les Monts du Matin
  14. Résultat n°14

    Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - PINAT Jean-Michel

    Date

    2013

    Cote

    4072 W 62

    • Contexte : 4072 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - PINAT Jean-Michel
  15. Résultat n°15

    Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - PINA-TEIRE Loïc et Morgane

    Date

    2012

    Cote

    4071 W 45

    • Contexte : 4071 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001 - PINA-TEIRE Loïc...
  16. Résultat n°16

    Commune de Le Chaffal. - 066_V0001, Foncière et financière BP

    Date

    2016

    Cote

    4057 W 21

    • Contexte : 4057 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Certificats d'urbanisme opérationnels des communes...
    • Commune de Le Chaffal. - 066_V0001, Foncière et financière...
  17. Résultat n°17

    066_V0003 – SCI Les Monts du Matin

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 115

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal.
    • 066_V0003 – SCI Les Monts du Matin
  18. Résultat n°18

    066_V0002 – PINAT Angeline

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 114

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal.
    • 066_V0002 – PINAT Angeline
  19. Résultat n°19

    066_V0001 – PINAT Jean-Michel

    Date

    2016

    Cote

    4055 W 113

    • Contexte : 4055 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Déclaration préalable des communes non autonomes.
    • Commune de Le Chaffal.
    • 066_V0001 – PINAT Jean-Michel
  20. Résultat n°20

    Le Chaffal, Marches, Eymeux, Saint-Bardoux, Malissard (bureaux de vote 1,2,3).

    Date

    2008

    Cote

    3957 W 13

    • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
    • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
    • Le Chaffal, Marches, Eymeux, Saint-Bardoux, Malissard...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique