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210 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Laveyron. - Travaux de voirie 2014.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 29

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • Laveyron. - Travaux de voirie 2014.

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  2. Résultat n°2

    1989-2014

    Date

    1989-2014

    Cote

    4 E 7745

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Laveyron
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1989-2014
  3. Résultat n°3

    1993-2012

    Date

    1993-2012

    Cote

    5 E 839

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Laveyron
    • Tables décennales.
    • 1993-2012
  4. Résultat n°4

    2DMAINTENANCE à BATI 26.

    Date

    2007-2010

    Cote

    3285 W 13

    • Contexte : 3285 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale...

    • Accords d'intéressement classés par périodes et par...
    • 2007-2010
    • 2DMAINTENANCE à BATI 26.

    Producteur :

    DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Section centrale Travail

  5. Résultat n°5

    Travaux d'assainissement. - Chatuzange-le-Goubet, Aix-en-Diois, Laveyron, Beaumont-Monteux, Montjoyer, Luc-en-Diois.

    Date

    2006-2009

    Cote

    3587 W 10

    • Contexte : 3587 W - Conseil Départemental / DGA Aménagement /...

    • Demandes de subventions pour travaux d'assainissement,...
    • Travaux d'assainissement. - Chatuzange-le-Goubet, Aix-en-Diois,...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction de l'Environnement / Service Gestion de l'eau

  6. Résultat n°6

    Saint-Martin-d'Août, Andancette, Beausemblant, Laveyron, Ratières, Claveyson, Fay-le-Clos, Ponsas, Mureils, Cliousclat, Ambonil, Mirmande, Marsaz, Chavannes, Arthémonay.

    Date

    2008

    Cote

    3957 W 32

    • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
    • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
    • Saint-Martin-d'Août, Andancette, Beausemblant, Laveyron,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  7. Résultat n°7

    LAVEYRON

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 153

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • LAVEYRON

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  8. Résultat n°8

    Commune de Laveyron. - Servitude pour le passage d'une canalisation d'eaux usées sur terrains privés.

    Date

    2005-2006

    Cote

    3753 W 35

    • Contexte : 3753 W - Drôme (France). Préfecture, service de la...

    • Enquêtes publiques relatives à des opérations de travaux...
    • Commune de Laveyron. - Servitude pour le passage d'une...

    Producteur :

    Préfecture / Service de la coordination des politiques publiques / Bureau des enquêtes publiques

  9. Résultat n°9

    Revision-2005

    Date

    2005

    Cote

    3573 W 117

    • Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
    • Laveyron.
    • Revision-2005

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  10. Résultat n°10

    Communauté de communes "Les Deux Rives" Région de Saint-Vallier. - Autorisation d'une station d'épuration intercommunale avec rejet au Rhône située sur la commune de Saint-Vallier, communes de Saint-Vallier, Laveyron, Saint-Barthelemy-de-Vals, Saint-Uze et Sarras

    Date

    1997-2004

    Cote

    3458 W 5

    • Contexte : 3458 W - Préfecture, direction des collectivités et...

    • Dossiers d'enquête publique dans le domaine de l'eau.
    • Communauté de communes "Les Deux Rives" Région de Saint-Vallier....

    Producteur :

    Préfecture / Direction des collectivités et de l'utilité publique / Bureau des enquêtes publiques

  11. Résultat n°11

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  12. Résultat n°12

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  13. Résultat n°13

    Revision-2002

    Date

    2002

    Cote

    3573 W 116

    • Contexte : 3573 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction...

    • Plan d'occupation des sols et plan local d'urbanisme...
    • Laveyron.
    • Revision-2002

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  14. Résultat n°14

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  15. Résultat n°15

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  16. Résultat n°16
    Le hameau de la Croix des Mailles.

    1 media

    Le hameau de la Croix des Mailles.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 615

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Laveyron
    • Le hameau de la Croix des Mailles.
  17. Résultat n°17
    La papeterie de la Ferrandinière en activité de 1874 à 2005 et démolie en 2010.

    1 media

    La papeterie de la Ferrandinière en activité de 1874 à 2005 et démolie en 2010.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 616

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Laveyron
    • La papeterie de la Ferrandinière en activité de 1874...
  18. Résultat n°18
    Le hameau de la Croix des Mailles.

    1 media

    Le hameau de la Croix des Mailles.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 614

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Laveyron
    • Le hameau de la Croix des Mailles.
  19. Résultat n°19

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.
  20. Résultat n°20

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.
  21. Résultat n°21

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  22. Résultat n°22

    Année 1997. Sud.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 20

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Sud.
  23. Résultat n°23

    Laveyron.

    Date

    1996

    Cote

    3657 W 113

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Laveyron.
  24. Résultat n°24

    Année 1996. Nord.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 17

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Nord.
  25. Résultat n°25

    Année 1996. Sud.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 18

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Sud.
  26. Résultat n°26

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  27. Résultat n°27

    Année 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3473 W 15

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1994.
  28. Résultat n°28

    Année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3473 W 14

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1993.
  29. Résultat n°29
    A3. 1992.

    1 media

    A3. 1992.

    Date

    1992

    Cote

    2842 W 1363, 2842 W 36 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Laveyron
    • Section A
    • A3. 1992.
  30. Résultat n°30
    A2. 1992.

    1 media

    A2. 1992.

    Date

    1992

    Cote

    2842 W 1362, 2842 W 36 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Laveyron
    • Section A
    • A2. 1992.
  31. Résultat n°31
    B1. 1992.

    1 media

    B1. 1992.

    Date

    1992

    Cote

    2842 W 1364, 2842 W 36 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Laveyron
    • Section B
    • B1. 1992.
  32. Résultat n°32
    Tableau d'assemblage. 1992.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1992.

    Date

    1992

    Cote

    2842 W 1360, 2842 W 36 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Laveyron
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1992.
  33. Résultat n°33
    A1. 1992.

    1 media

    A1. 1992.

    Date

    1992

    Cote

    2842 W 1361, 2842 W 36 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Laveyron
    • Section A
    • A1. 1992.
  34. Résultat n°34
    ZB. 1992.

    1 media

    ZB. 1992.

    Date

    1992

    Cote

    2842 W 1368, 2842 W 36 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Laveyron
    • Section ZB
    • ZB. 1992.
  35. Résultat n°35
    B2. 1992.

    1 media

    B2. 1992.

    Date

    1992

    Cote

    2842 W 1365, 2842 W 36 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Laveyron
    • Section B
    • B2. 1992.
  36. Résultat n°36
    C. 1992.

    1 media

    C. 1992.

    Date

    1992

    Cote

    2842 W 1366, 2842 W 36 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Laveyron
    • Section C
    • C. 1992.
  37. Résultat n°37
    ZA. 1992.

    1 media

    ZA. 1992.

    Date

    1992

    Cote

    2842 W 1367, 2842 W 36 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Laveyron
    • Section ZA
    • ZA. 1992.
  38. Résultat n°38

    Année 1991-1992.

    Date

    1991, 1992

    Cote

    3473 W 13

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1991-1992.
  39. Résultat n°39

    Année 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3473 W 12

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1990.
  40. Résultat n°40

    Année 1989.

    Date

    1989

    Cote

    3473 W 11

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1989.