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Résultats de la recherche

  • 1

    LA BÂTIE-DES-FONDS

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 44

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE DIE
    • LA BÂTIE-DES-FONDS

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  • 2

    1982-2014

    Date

    1982-2014

    Cote

    4 E 7580

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1982-2014
  • 3

    1973-2012

    Date

    1973-2012

    Cote

    5 E 806

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1973-2012
  • 4

    La Bâtie-des-Fonds.

    Date

    2003-2007

    Cote

    3369 W 43

    • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Dégâts d'orages.
    • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • La Bâtie-des-Fonds.

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

  • 5

    PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds. - Reconstruction de chaussée, pièces du marché.

    Date

    1991

    Cote

    2866 W 97

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Travaux sur routes.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°106.
    • PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds....
  • 6

    Commune de La Batie.

    Date

    1990

    Cote

    2892 W 62

    • Contexte : 2892 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Permis de construire des communes sans PLU (postérieurs...
    • Année 1990.
    • Commune de La Batie.
  • 7

    PK 22.800. - Traverse de La Bâtie des Fonts, confortement d'un pont en maçonnerie.

    Date

    1986

    Cote

    2866 W 95

    • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

    • Travaux sur routes.
    • Chemins départementaux.
    • Chemin départemental n°106.
    • PK 22.800. - Traverse de La Bâtie des Fonts, confortement...
  • 8

    Commune de La Bâtie-des-Fonts.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 172

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
  • 9

    Commune de La Bâtie-des-Fonts.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 165

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
  • 10

    La Bâtie-des-Fonts. - 6612.

    Date

    1982

    Cote

    2752 W 4

    • Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Permis de construire. - Année 1982.
    • La Bâtie-des-Fonts. - 6612.
  • 11

    Commune de La Bâtie-des-Fonts.

    Date

    1981

    Cote

    1299 W 170

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections des 14 et 21 juin 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
  • 12

    Commune de La Bâtie-des-Fonts.

    Date

    1981

    Cote

    1503 W 169

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections présidentielles.
    • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
    • Déroulement et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
  • 13

    1970-1981

    Date

    1970-1981

    Cote

    4 E 7579

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1970-1981
  • 14

    La Bâtie-des-Fonts.

    Date

    1977

    Cote

    1164 W 481

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
    • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • La Bâtie-des-Fonts.
  • 15

    Commune de La Bâtie-des-Fonts.

    Date

    1973

    Cote

    850 W 206

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
  • 16

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    5 E 1157

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1963-1972
  • 17

    1963-1969

    Date

    1963-1969

    Cote

    4 E 7578

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1963-1969
  • 18

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4 E 7577

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1953-1962
  • 19

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    5 E 1154

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1953-1962
  • 20

    La Bâtie-des Fonts.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 166

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Luc-en-Diois.
    • La Bâtie-des Fonts.