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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

LA BÂTIE-DES-FONDS
Cote
3645 W 44
 Date
2019
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

  • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
  • ARRONDISSEMENT DE DIE
  • LA BÂTIE-DES-FONDS
2

La Bâtie-des-Fonds.
Cote
3369 W 43
 Date
2003-2007
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

  • Dégâts d'orages.
  • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • La Bâtie-des-Fonds.
3

Commune de La Batie.
Cote
2892 W 62
 Date
1990
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2892 W - Direction départementale de l'Équipement,...

  • Permis de construire des communes sans PLU (postérieurs...
  • Année 1990.
  • Commune de La Batie.
4

PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds. - Reconstruction de chaussée, pièces du marché.
Cote
2866 W 97
 Date
1991
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

  • Travaux sur routes.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°106.
  • PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds....
5

PK 22.800. - Traverse de La Bâtie des Fonts, confortement d'un pont en maçonnerie.
Cote
2866 W 95
 Date
1986
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

  • Travaux sur routes.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°106.
  • PK 22.800. - Traverse de La Bâtie des Fonts, confortement...
6

La Bâtie-des-Fonts. - 6612.
Cote
2752 W 4
 Date
1982
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Permis de construire. - Année 1982.
  • La Bâtie-des-Fonts. - 6612.
7

Commune de La Bâtie-des-Fonts.
Cote
1546 W 165
 Date
1983
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
  • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
8

Commune de La Bâtie-des-Fonts.
Cote
1515 W 172
 Date
1986
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
  • Élections législatives du 16 mars 1986.
  • Déroulement du scrutin et résultats.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
9

Commune de La Bâtie-des-Fonts.
Cote
1503 W 169
 Date
1981
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections présidentielles.
  • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
  • Déroulement et résultats.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
10

Commune de La Bâtie-des-Fonts.
Cote
1299 W 170
 Date
1981
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
  • Élections des 14 et 21 juin 1981.
  • Déroulement et résultats.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
11

La Bâtie-des-Fonts.
Cote
1164 W 481
 Date
1977
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
  • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • La Bâtie-des-Fonts.
12

Commune de La Bâtie-des-Fonts.
Cote
850 W 206
 Date
1973
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
  • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
  • Déroulement du scrutin et résultats.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
13

La Bâtie-des Fonts.
Cote
542 W 166
 Date
1959
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
  • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • La Bâtie-des Fonts.
14

Scrutin du 26 avril 1953.
Cote
2 W 1275
 Date
1953
 Lieu
Luc-en-Diois (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
  • Scrutin du 26 avril 1953.
15

Scrutin du 29 avril 1945.
Cote
2 W 1274
 Date
1945
 Lieu
Luc-en-Diois (Drôme, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections 1945, 1953 et 1958. - Déroulement et résultats...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
  • Scrutin du 29 avril 1945.
16

Attentats à la pudeur sur des enfants : La Bâtie-des-Fonts.
Cote
2 U 698
 Date
23 avril 1875
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • Attentats à la pudeur sur des enfants : La Bâtie-des-Fonts.
17

14 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant à autrui : la Roche-de-Glun. 14 décembre 1848, vols d'effets d'habillement et d'objets mobiliers : Montjoyer, La Touche. 15 décembre 1848, faux et usage de faux en écriture privée : Romans, arrondissement de Valence. 15 décembre 1848, assassinat d'un homme (garde champêtre et forestier) : Saint-Julien-en-Vercors. 19 décembre 1848, violences et voies de fait envers la force publique : Nîmes (Gard). 20 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant à autrui : Alixan. 21 décembre 1848, fabrication et émission de fausse monnaie : La Garde-Adhémar, France. 26 décembre 1848, tentatives d'homicide sur deux hommes et une femme : Nîmes (Gard). 26 décembre 1848, infanticide : La Bâtie-des-Fonds.
Cote
2 U 400
 Date
14-26 décembre 1848
 Lieu
Romans (Drôme, France), Montjoyer (Drôme, France), La Roche-de-Glun (Drôme, France), La Touche (Drôme, France), Saint-Julien-en-Vercors (Drôme, France), La Garde-Adhémar (Drôme, France), La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France), Nîmes (Gard, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2 U - Cour d'assises

  • Cour d'assises.
  • Procédures criminelles.
  • 14 décembre 1848, incendie de récoltes appartenant...
18
Section C2, le Cimetière.

1 media

Section C2, le Cimetière.
Cote
3 P 3280/7
 Date
25 octobre 1832
 Lieu
Cimetière (le)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Bâtie-des-Fonts (la)
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C2, le Cimetière.
19
Section C1, le Cimetière.

1 media

Section C1, le Cimetière.
Cote
3 P 3280/6
 Date
25 octobre 1832
 Lieu
Cimetière (le)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Bâtie-des-Fonts (la)
  • Cadastre parcellaire.
  • Section C1, le Cimetière.
20
Section B2, la Drôme.

1 media

Section B2, la Drôme.
Cote
3 P 3280/5
 Date
25 octobre 1832
 Lieu
Drôme (la)
 Type de document -

  • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

  • Bâtie-des-Fonts (la)
  • Cadastre parcellaire.
  • Section B2, la Drôme.