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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

LA BÂTIE-DES-FONDS
Cote
3645 W 44
 Date
2019
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

  • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
  • ARRONDISSEMENT DE DIE
  • LA BÂTIE-DES-FONDS
2

1982-2014
Cote
4 E 7580
 Date
1982-2014
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France), La Bâtie-des-Fonds (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

  • La Bâtie-des-Fonts
  • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
  • 1982-2014
3

1973-2012
Cote
5 E 806
 Date
1973-2012
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France), La Bâtie-des-Fonds (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

  • La Bâtie-des-Fonts
  • Tables décennales.
  • 1973-2012
4

La Bâtie-des-Fonds.
Cote
3369 W 43
 Date
2003-2007
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 3369 W - Direction départementale des Territoires /...

  • Dégâts d'orages.
  • Dégâts d'orages du 1er au 4 décembre 2003.
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • La Bâtie-des-Fonds.
5

PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds. - Reconstruction de chaussée, pièces du marché.
Cote
2866 W 97
 Date
1991
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

  • Travaux sur routes.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°106.
  • PR 23+165 à 26+774, commune de La Bâtie des Fonds....
6

Commune de La Batie.
Cote
2892 W 62
 Date
1990
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2892 W - Direction départementale de l'Équipement,...

  • Permis de construire des communes sans PLU (postérieurs...
  • Année 1990.
  • Commune de La Batie.
7

PK 22.800. - Traverse de La Bâtie des Fonts, confortement d'un pont en maçonnerie.
Cote
2866 W 95
 Date
1986
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2866 W - Direction départementale des Territoires de...

  • Travaux sur routes.
  • Chemins départementaux.
  • Chemin départemental n°106.
  • PK 22.800. - Traverse de La Bâtie des Fonts, confortement...
8

Commune de La Bâtie-des-Fonts.
Cote
1515 W 172
 Date
1986
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
  • Élections législatives du 16 mars 1986.
  • Déroulement du scrutin et résultats.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
9

Commune de La Bâtie-des-Fonts.
Cote
1546 W 165
 Date
1983
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
  • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
10

La Bâtie-des-Fonts. - 6612.
Cote
2752 W 4
 Date
1982
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2752 W - Direction départementale de l'Équipement

  • Permis de construire. - Année 1982.
  • La Bâtie-des-Fonts. - 6612.
11

Commune de La Bâtie-des-Fonts.
Cote
1299 W 170
 Date
1981
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
  • Élections des 14 et 21 juin 1981.
  • Déroulement et résultats.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
12

Commune de La Bâtie-des-Fonts.
Cote
1503 W 169
 Date
1981
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections présidentielles.
  • Élections présidentielles du 26 avril et 10 mai 1981.
  • Déroulement et résultats.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
13

1970-1981
Cote
4 E 7579
 Date
1970-1981
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France), La Bâtie-des-Fonds (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

  • La Bâtie-des-Fonts
  • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
  • 1970-1981
14

La Bâtie-des-Fonts.
Cote
1164 W 481
 Date
1977
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des 13 et 20 mars 1977.
  • Résultats et installation. - Scrutins des 13 et 20...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • La Bâtie-des-Fonts.
15

Commune de La Bâtie-des-Fonts.
Cote
850 W 206
 Date
1973
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections législatives.
  • Élections législatives du 4 et 11 mars 1973.
  • Déroulement du scrutin et résultats.
  • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • Commune de La Bâtie-des-Fonts.
16

1963-1972
Cote
5 E 1157
 Date
1963-1972
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France), La Bâtie-des-Fonds (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

  • La Bâtie-des-Fonts
  • Tables décennales.
  • 1963-1972
17

1963-1969
Cote
4 E 7578
 Date
1963-1969
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France), La Bâtie-des-Fonds (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

  • La Bâtie-des-Fonts
  • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
  • 1963-1969
18

1953-1962
Cote
4 E 7577
 Date
1953-1962
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France), La Bâtie-des-Fonds (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

  • La Bâtie-des-Fonts
  • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
  • 1953-1962
19

1953-1962
Cote
5 E 1154
 Date
1953-1962
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France), La Bâtie-des-Fonds (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

  • La Bâtie-des-Fonts
  • Tables décennales.
  • 1953-1962
20

La Bâtie-des Fonts.
Cote
542 W 166
 Date
1959
 Lieu
La Bâtie-des-Fonts (Drôme, France)
 Type de document -

  • Contexte : Inventaire_methodique_elections

  • Élections politiques.
  • Élections municipales.
  • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
  • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
  • Canton de Luc-en-Diois.
  • La Bâtie-des Fonts.