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  1. Résultat n°1

    La Bâtie-des-Fonds. - Traverse dans le bâtiment de la mairie.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 4

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • La Bâtie-des-Fonds. - Traverse dans le bâtiment de...

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  2. Résultat n°2

    1982-2014

    Date

    1982-2014

    Cote

    4 E 7580

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1982-2014
  3. Résultat n°3

    1973-2012

    Date

    1973-2012

    Cote

    5 E 806

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1973-2012
  4. Résultat n°4

    Commune de La Bâtie-des-Fonds. - N° 030_30001 DELOUPY DOBIN André

    Date

    2011

    Cote

    3610 W 269

    • Contexte : 3610 W - Direction Départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables division et certificats d'urbanisme...
    • Certificats d'urbanisme opérationnels.
    • Année 2011.
    • Commune de La Bâtie-des-Fonds. - N° 030_30001 DELOUPY...

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale nord

  5. Résultat n°5

    Commune de La Bâtie-des-Fonds. - N° 030_00001 COMMUNE

    Date

    2010

    Cote

    3610 W 207

    • Contexte : 3610 W - Direction Départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables division et certificats d'urbanisme...
    • Certificats d'urbanisme opérationnels.
    • Année 2010.
    • Commune de La Bâtie-des-Fonds. - N° 030_00001 COMMUNE

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale nord

  6. Résultat n°6

    Commune de La Bâtie-des-Fonds. - N° 030_D0002 DELOUPY Jean Marc

    Date

    2006

    Cote

    3610 W 152

    • Contexte : 3610 W - Direction Départementale des Territoires,...

    • Déclarations préalables division et certificats d'urbanisme...
    • Certificats d'urbanisme opérationnels.
    • Année 2006.
    • Commune de La Bâtie-des-Fonds. - N° 030_D0002 DELOUPY...

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale nord

  7. Résultat n°7

    Commune de La Bâtie-des-Fonds. - N° 030_D0001 THEOLEYRE / LACHEREF

    Date

    2006

    Cote

    3601 W 167

    • Contexte : 3601 W - Direction départementale des Territoires,...

    • Permis de construire de communes RNU (règlement national...
    • Année 2006.
    • Commune de La Bâtie-des-Fonds. - N° 030_D0001 THEOLEYRE...

    Producteur :

    Direction départementale des Territoires / Unité territoriale nord

  8. Résultat n°8

    La Bâtie-des-Fonds. - Captage "Chamel".

    Date

    1992

    Cote

    128

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • La Bâtie-des-Fonds. - Captage "Chamel".

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  9. Résultat n°9
    A2. 1985.

    1 media

    A2. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 3149, 2842 W 90 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • Section A
    • A2. 1985.
  10. Résultat n°10
    B1. 1985.

    1 media

    B1. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 3150, 2842 W 90 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • Section B
    • B1. 1985.
  11. Résultat n°11
    Tableau d'assemblage. 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 3147, 2842 W 90 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1985.
  12. Résultat n°12
    C1. 1985.

    1 media

    C1. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 3152, 2842 W 90 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • Section C
    • C1. 1985.
  13. Résultat n°13
    C2. 1985.

    1 media

    C2. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 3153, 2842 W 90 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • Section C
    • C2. 1985.
  14. Résultat n°14
    B2. 1985.

    1 media

    B2. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 3151, 2842 W 90 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • Section B
    • B2. 1985.
  15. Résultat n°15
    A1. 1985.

    1 media

    A1. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 3148, 2842 W 90 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • Section A
    • A1. 1985.
  16. Résultat n°16

    1970-1981

    Date

    1970-1981

    Cote

    4 E 7579

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1970-1981
  17. Résultat n°17

    Volume 1 : comptes A-Z.

    Cote

    2057 W 66

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • La Bâtie-des-Fonds (La).
    • Matrice des propriétés bâties et non bâties 1965-1974
    • Volume 1 : comptes A-Z.
  18. Résultat n°18

    Sections A à C.

    Cote

    2056 W 41

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • La Bâtie-des-Fonds (La).
    • Fichier cadastral
    • Sections A à C.
  19. Résultat n°19

    Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties et des propriétés non bâties (Feuillets supprimés)

    Date

    1975-1979

    Cote

    2057 W 1130

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • La Bâtie-des-Fonds (La).
    • Matrice cadastrale mécanographiée des propriétés bâties...
  20. Résultat n°20

    1963-1972

    Date

    1963-1972

    Cote

    5 E 1157

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1963-1972