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Résultats de la recherche

  • 1

    La Bâtie-des-Fonds. - Traverse dans le bâtiment de la mairie.

    Date

    2013-2016

    Cote

    3674 W 4

    • Contexte : 3674W, Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions d'investissement aux collectivités...
    • La Bâtie-des-Fonds. - Traverse dans le bâtiment de...

    Producteur :

    Conseil déprtemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  • 2

    1982-2014

    Date

    1982-2014

    Cote

    4 E 7580

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1982-2014
  • 3

    1973-2012

    Date

    1973-2012

    Cote

    5 E 806

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • La Bâtie-des-Fonts
    • Tables décennales.
    • 1973-2012
  • 4

    La Bâtie-des-Fonds. - Captage "Chamel".

    Date

    1992

    Cote

    128

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • La Bâtie-des-Fonds. - Captage "Chamel".

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  • 5
    A2. 1985.

    1 media

    A2. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 3149, 2842 W 90 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • Section A
    • A2. 1985.
  • 6
    B1. 1985.

    1 media

    B1. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 3150, 2842 W 90 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • Section B
    • B1. 1985.
  • 7
    Tableau d'assemblage. 1985.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 3147, 2842 W 90 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1985.
  • 8
    C1. 1985.

    1 media

    C1. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 3152, 2842 W 90 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • Section C
    • C1. 1985.
  • 9

    Relevés de propriétés.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • La Bâtie-des-Fonds
    • Relevés de propriétés.
  • 10
    C2. 1985.

    1 media

    C2. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 3153, 2842 W 90 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • Section C
    • C2. 1985.
  • 11
    B2. 1985.

    1 media

    B2. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 3151, 2842 W 90 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • Section B
    • B2. 1985.
  • 12

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1985

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • La Bâtie-des-Fonds
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 13
    A1. 1985.

    1 media

    A1. 1985.

    Date

    1985

    Cote

    2842 W 3148, 2842 W 90 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Bâtie-des-Fonds (La)
    • Section A
    • A1. 1985.
  • 14

    Relevés de propriétés.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • La Bâtie-des-Fonds
    • Relevés de propriétés.
  • 15

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1984

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • La Bâtie-des-Fonds
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 16

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • La Bâtie-des-Fonds
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 17

    Relevés de propriétés.

    Date

    1983

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • La Bâtie-des-Fonds
    • Relevés de propriétés.
  • 18

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • La Bâtie-des-Fonds
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  • 19

    Relevés de propriétés.

    Date

    1982

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • La Bâtie-des-Fonds
    • Relevés de propriétés.
  • 20

    Relevés de propriétés.

    Date

    1981

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • La Bâtie-des-Fonds
    • Relevés de propriétés.