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  1. Résultat n°1

    Roynac.- Sections : A-B-D (partielles) - E (totalité) - F (partielle) - et G (totalité)

    Date

    1996-2003

    Cote

    3372W/226

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Roynac.- Sections : A-B-D (partielles) - E (totalité)...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  2. Résultat n°2

    n° 1, 8, 15, 23, 42, 45, 46, 47, 48, 74

    Date

    2016

    Cote

    3908W 64

    • Contexte : 3908 W - Tribunal judiciaire, greffe pénal

    • Contentieux pénal - minutes, procédures et registres
    • Procédures CRPC
    • n° 1, 8, 15, 23, 42, 45, 46, 47, 48, 74

    Producteur :

    Tribunal judiciaire de Valence / Greffe pénal

  3. Résultat n°3

    03/07/1992-01/09/1992

    Date

    1992 -1992

    Cote

    3089 W 238

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1992
    • 03/07/1992-01/09/1992
  4. Résultat n°4

    SAINT PAUL TROIS CHÂTEAUX (bureaux de vote 5,6,7 2ème tour)

    Date

    2017

    Cote

    3955 W 24

    • Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:...
    • Listes d'émargement des communes.
    • SAINT PAUL TROIS CHÂTEAUX (bureaux de vote 5,6,7 2ème...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  5. Résultat n°5

    Mureils.- Sections A B C.

    Date

    -1966

    Cote

    3372W/160

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Mureils.- Sections A B C.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    03/00045 SARL Solva (11 mai 1994 - 26 mars 2003).

    Date

    1994-2003

    Cote

    3089 W 9

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2003.
    • 03/00045 SARL Solva (11 mai 1994 - 26 mars 2003).
  7. Résultat n°7

    Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation des principes de dessertes

    Date

    2000

    Cote

    3551 W 94

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Articulation TGV/TER, concertation phase n°2 : Présentation...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  8. Résultat n°8

    Romans-sur-Isère: bureaux de vote 13 à 18.

    Date

    2015

    Cote

    4009W 45

    • Contexte : 4009 W - Drôme (France). Préfecture, bureau du Cabinet,...

    • Élections régionales des 6 et 13 décembre 2015: dossier...
    • Listes d'émargement des bureaux de vote des communes.
    • Romans-sur-Isère: bureaux de vote 13 à 18.

    Producteur :

    Drôme. Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  9. Résultat n°9

    04/00124 SARL Tev Tendil Estevan (8 février 1995 - 28 juillet 2004).

    Date

    1995-2004

    Cote

    3089 W 78

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2004
    • 04/00124 SARL Tev Tendil Estevan (8 février 1995 -...
  10. Résultat n°10

    06/00078 SARL Technibat (22 octobre 2003 - 21 juin 2006).

    Date

    2003-2006

    Cote

    3089 W 185

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2006
    • 06/00078 SARL Technibat (22 octobre 2003 - 21 juin...
  11. Résultat n°11

    Granges-les-Beaumont.- Clérieux sections F-ZR

    Date

    1990-1994

    Cote

    3372 W 92

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Granges-les-Beaumont.- Clérieux sections F-ZR

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  12. Résultat n°12

    Grignan, les mutations d'un château provençal (XIè XVIIIè) : du castellum au palais d'Apolidon.

    Date

    2013

    Cote

    3371 W 15

    • Contexte : 3371 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Publications éditées par le service de la Conservation...
    • Grignan, les mutations d'un château provençal (XIè...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Développement, Direction Culture Sport Jeunesse,  Service Conservation du patrimoine

  13. Résultat n°13

    04/02/1994-07/02/1994

    Date

    1994 -1994

    Cote

    3089 W 273

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1994-1995
    • 04/02/1994-07/02/1994
  14. Résultat n°14

    Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence : communes de Beynost, La Boisse, Thil, Nievroz, Tramoyez.

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 1

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Prolongement de la L.G.V Paris-Lyon jusqu'à Valence...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  15. Résultat n°15

    PIERRELATTE (bureaux de vote 8,9,10,11,12 2ème tour)

    Date

    2017

    Cote

    3955 W 73

    • Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:...
    • Listes d'émargement des communes.
    • PIERRELATTE (bureaux de vote 8,9,10,11,12 2ème tour)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  16. Résultat n°16

    05/00181 SARL L'adhémar (29 septembre 1999 - 29 juin 2005).

    Date

    1999-2005

    Cote

    3089 W 125

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2005
    • 05/00181 SARL L'adhémar (29 septembre 1999 - 29 juin...
  17. Résultat n°17

    Sections A-B-C-D-E

    Date

    -1973

    Cote

    3372W/200

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Uze.
    • Sections A-B-C-D-E

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  18. Résultat n°18

    03/00079 SARL Vestiti Production (14 janvier 1998 - 28 mai 2003).

    Date

    1998-2003

    Cote

    3089 W 14

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2003.
    • 03/00079 SARL Vestiti Production (14 janvier 1998 -...
  19. Résultat n°19

    01 décembre 2018.

    Date

    2018-2018

    Cote

    4414 W 4

    • Contexte : 4414 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental,...

    • Observation départemental de l'enfance, organisation...
    • Conférences.
    • 01 décembre 2018.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Observatoire départemental de la protection de l'enfance

  20. Résultat n°20

    1989-1995.- Sections YA-YB-ZC-ZD-ZE-ZH

    Date

    1989-1995

    Cote

    3372 W 145

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Montélier.
    • 1989-1995.- Sections YA-YB-ZC-ZD-ZE-ZH

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  21. Résultat n°21

    Bourg-les-Valence: bureaux de vote 1 à 5.

    Date

    2015

    Cote

    4009W 32

    • Contexte : 4009 W - Drôme (France). Préfecture, bureau du Cabinet,...

    • Élections régionales des 6 et 13 décembre 2015: dossier...
    • Listes d'émargement des bureaux de vote des communes.
    • Bourg-les-Valence: bureaux de vote 1 à 5.

    Producteur :

    Drôme. Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  22. Résultat n°22

    Mercurol

    Date

    1963-1967

    Cote

    3372 W 132

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Mercurol

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  23. Résultat n°23

    Canton de Séderon.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 89

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Canton de Séderon.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  24. Résultat n°24

    n° 1231 à 1620

    Date

    1992

    Cote

    3908W 84

    • Contexte : 3908 W - Tribunal judiciaire, greffe pénal

    • Contentieux pénal - minutes, procédures et registres
    • Minutes des décisions rendues par le tribunal correctionnel
    • n° 1231 à 1620

    Producteur :

    Tribunal judiciaire de Valence / Greffe pénal

  25. Résultat n°25

    Beaumont-Monteux.

    Date

    1953-1962

    Cote

    3372 W 19

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Beaumont-Monteux.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  26. Résultat n°26

    Canton de Chabeuil : Barcelonne, La Baume-Cornillane, Le Chaffal, Châteaudouble, Chabeuil, Combovin.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 81

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Canton de Chabeuil : Barcelonne, La Baume-Cornillane,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  27. Résultat n°27

    Folios 196 à 562.

    Date

    1996-2001

    Cote

    3372 W 10

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Allan.
    • Allan avec extension Malataverne.
    • Folios 196 à 562.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  28. Résultat n°28

    Dossier 1/2.

    Date

    2011-2011

    Cote

    4375 W 2

    • Contexte : 4375 W - Drôme (département ; France), Conseil départemental,...

    • Tunnel des Grands Goulets et routes départementales,...
    • Année 2011.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service entretien de la route et matériel

  29. Résultat n°29

    Murtin Jean (Saillans, Drôme).

    Date

    2013

    Cote

    4082W 19

    • Contexte : 4082 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Ressources,...

    • Fonds d'aide au primo développement des TPE, aides...
    • 2013
    • Murtin Jean (Saillans, Drôme).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement et innovation

  30. Résultat n°30

    Année 1998.

    Date

    1998-1998

    Cote

    3250 W 23-27

    • Contexte : 3250 W - Drôme (département ; France). Maison départementale...

    • Aides et accompagnement des personnes handicapées.
    • Année 1998.

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées (Drôme, France)

  31. Résultat n°31

    n° 711, 721, 738, 752, 762, 774, 786, 802, 835, 846, 855, 864, 872, 895, 904, 912

    Date

    2012

    Cote

    3908W 79

    • Contexte : 3908 W - Tribunal judiciaire, greffe pénal

    • Contentieux pénal - minutes, procédures et registres
    • Dossiers de procédure ayant fait l'objet d'une ordonnance...
    • n° 711, 721, 738, 752, 762, 774, 786, 802, 835, 846,...

    Producteur :

    Tribunal judiciaire de Valence / Greffe pénal

  32. Résultat n°32

    Malissard.- Sections AB.AC.AD.AN.AO

    Date

    1989-1995

    Cote

    3372 W 130

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Malissard.- Sections AB.AC.AD.AN.AO

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  33. Résultat n°33

    Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations diverses.

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 184

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Commune de Upie: registre et pièces annexes, observations...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  34. Résultat n°34

    04/00200 M. Gioan Jean-Jacques (25 septembre 1996 - 10 novembre 2004).

    Date

    1996-2004

    Cote

    3089 W 88

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2004
    • 04/00200 M. Gioan Jean-Jacques (25 septembre 1996 -...
  35. Résultat n°35

    2ème tour de Valence I : bureaux de vote 1,2,3,9,10.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 45

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Valence: second tour.
    • 2ème tour de Valence I : bureaux de vote 1,2,3,9,10.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  36. Résultat n°36

    M-N

    Date

    2008

    Cote

    3609 W 6

    • Contexte : 3609 W - Centre pénitentiaire de Valence (Drôme)

    • Dossiers individuels de détenus.
    • M-N

    Producteur :

    Ministère de la Justice / Centre pénitentiaire de Valence

  37. Résultat n°37

    05/00025 Mme Arnould Charlette divorcée Gelhaye (13 septembre 1995 - 23 mars 2005).

    Date

    1995-2005

    Cote

    3089 W 96

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2005
    • 05/00025 Mme Arnould Charlette divorcée Gelhaye (13...
  38. Résultat n°38

    14/12/1999-30/12/1999

    Date

    1999-1999

    Cote

    3089 W 435

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1999
    • 14/12/1999-30/12/1999
  39. Résultat n°39

    07/06/1993-21/06/1993

    Date

    1993 -1993

    Cote

    3089 W 255

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1993-1994
    • 07/06/1993-21/06/1993
  40. Résultat n°40

    Guide des musées et des sites de préhistoire de la Drôme.

    Date

    2004

    Cote

    3371 W 4

    • Contexte : 3371 W - Conseil départemental, DGA Développement,...

    • Publications éditées par le service de la Conservation...
    • Guide des musées et des sites de préhistoire de la...

    Producteur :

    Conseil départemental, DGA Développement, Direction Culture Sport Jeunesse,  Service Conservation du patrimoine

  41. Résultat n°41

    09/06/1998-15/06/1998

    Date

    1998-1998

    Cote

    3089 W 392

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1998
    • 09/06/1998-15/06/1998
  42. Résultat n°42

    n° 1900, 1915, 1949, 1973, 1993

    Date

    2012

    Cote

    3908W 60

    • Contexte : 3908 W - Tribunal judiciaire, greffe pénal

    • Contentieux pénal - minutes, procédures et registres
    • Autre procédures correctionnelles pour des délits de...
    • n° 1900, 1915, 1949, 1973, 1993

    Producteur :

    Tribunal judiciaire de Valence / Greffe pénal

  43. Résultat n°43

    06/02/1997-10/02/1997

    Date

    1997-1997

    Cote

    3089 W 344

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1997-1998
    • 06/02/1997-10/02/1997
  44. Résultat n°44

    PORTES LES VALENCE

    Date

    2017

    Cote

    3955 W 77

    • Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:...
    • Listes d'émargement des communes.
    • PORTES LES VALENCE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  45. Résultat n°45

    05/00265 SARL Constructions Métallurgiques F. Eysseric et Fils (13 octobre 1993 - 2 novembre 2005).

    Date

    1993-2005

    Cote

    3089 W 151

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2005
    • 05/00265 SARL Constructions Métallurgiques F. Eysseric...
  46. Résultat n°46

    Association "Les amis de Beauvallon".

    Date

    1986-1993

    Cote

    4595 W 34

    • Contexte : 4595 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Demande et suivi de création ou d'extension par établissement.
    • Association "Les amis de Beauvallon".

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Ressources, Ingénierie et Mode d'Accueil / Service Santé et Mode d'Accueil / Pôle Mode Accueil / Centre Mode Accueil Grand Valentinois

  47. Résultat n°47

    Beaumont-lès-Valence, Montéléger, Montvendre.

    Date

    1961-1965

    Cote

    3372 W 18

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Beaumont-lès-Valence, Montéléger, Montvendre.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  48. Résultat n°48

    n° 1621 à 1930

    Date

    1992

    Cote

    3908W 85

    • Contexte : 3908 W - Tribunal judiciaire, greffe pénal

    • Contentieux pénal - minutes, procédures et registres
    • Minutes des décisions rendues par le tribunal correctionnel
    • n° 1621 à 1930

    Producteur :

    Tribunal judiciaire de Valence / Greffe pénal

  49. Résultat n°49

    Année 1992.

    Date

    1992-1992

    Cote

    3250 W 2

    • Contexte : 3250 W - Drôme (département ; France). Maison départementale...

    • Aides et accompagnement des personnes handicapées.
    • Année 1992.

    Producteur :

    Maison départementale des personnes handicapées (Drôme, France)

  50. Résultat n°50

    CHATEAUNEUF DU RHÔNE - CHATEAUNEUF SUR ISÈRE - CHATILLON EN DIOIS - CHATILLON SAINT JEAN - CURNIER - CONDORCET

    Date

    2017

    Cote

    3955 W 58

    • Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:...
    • Listes d'émargement des communes.
    • CHATEAUNEUF DU RHÔNE - CHATEAUNEUF SUR ISÈRE - CHATILLON...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  51. Résultat n°51

    Saint-Rambert-d'Albon.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 87

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Saint-Rambert-d'Albon.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  52. Résultat n°52

    04/12/1989-26/01/1990

    Date

    1989 -1990

    Cote

    3089 W 205

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1989-1990
    • 04/12/1989-26/01/1990
  53. Résultat n°53

    Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité aux personnes handicapées.

    Date

    1997

    Cote

    3551 W 51

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Construction de la gare Valence TGV : Accessibilité...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  54. Résultat n°54

    Saint-Paul-les-Romans.

    Date

    1957-1961

    Cote

    3372W/220

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Saint-Paul-les-Romans.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  55. Résultat n°55

    n° 1444

    Date

    2012

    Cote

    3908W 46

    • Contexte : 3908 W - Tribunal judiciaire, greffe pénal

    • Contentieux pénal - minutes, procédures et registres
    • Autre procédures correctionnelles pour des délits de...
    • n° 1444

    Producteur :

    Tribunal judiciaire de Valence / Greffe pénal

  56. Résultat n°56

    Commémoration combats du Vercors (2004-2008, 2012, 2018, 2020).

    Date

    2004-2020

    Cote

    4075W 1

    • Contexte : 4075 W - Drôme. Préfecture, bureau du Cabinet, bureau...

    • Cérémonies locales: déroulé, invitation, notes sur...
    • Commémoration combats du Vercors (2004-2008, 2012,...

    Producteur :

    Drôme. Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  57. Résultat n°57

    n° 1210, 1216

    Date

    2012

    Cote

    3908W 41

    • Contexte : 3908 W - Tribunal judiciaire, greffe pénal

    • Contentieux pénal - minutes, procédures et registres
    • Autre procédures correctionnelles pour des délits de...
    • n° 1210, 1216

    Producteur :

    Tribunal judiciaire de Valence / Greffe pénal

  58. Résultat n°58

    12/01/1996-16/01/1996

    Date

    1996-1996

    Cote

    3089 W 323

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Registre du commerce et des sociétés. - Dossiers d'immatriculation...
    • 1996-1997
    • 12/01/1996-16/01/1996
  59. Résultat n°59

    FV Les Grands Pins (Saint-Paul-Trois-Châteaux).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 25

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • FV Les Grands Pins (Saint-Paul-Trois-Châteaux).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  60. Résultat n°60

    Canton de Bourdeaux : Bezaudun-sur-Bine, Bourdeaux, Bouvières, Crupies, Félines-sur-Rimandoule, Mornans, Le Pöet-Celard, Les Tonils, Truinas.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 65

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Canton de Bourdeaux : Bezaudun-sur-Bine, Bourdeaux,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  61. Résultat n°61

    n° 803 à 998

    Date

    1989-1989

    Cote

    3908W 111

    • Contexte : 3908 W - Tribunal judiciaire, greffe pénal

    • Contentieux pénal : procédures, minutes et registres
    • Minutes du tribunal correctionnel.
    • année 1989
    • n° 803 à 998

    Producteur :

    Tribunal judiciaire de Valence / Greffe pénal

  62. Résultat n°62

    FH Croix Rouge Française (Recoubeau-Jansac).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 12

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • FH Croix Rouge Française (Recoubeau-Jansac).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  63. Résultat n°63

    Gare TGV

    Date

    1994-1996

    Cote

    3551 W 54

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Gare TGV

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  64. Résultat n°64

    MONTÉLIMAR (bureaux de vote 16,21,22 2ème tour)

    Date

    2017

    Cote

    3955 W 85

    • Contexte : 3955 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élection présidentielle du 23 avril et 7 mai 2017:...
    • Listes d'émargement des communes.
    • MONTÉLIMAR (bureaux de vote 16,21,22 2ème tour)

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  65. Résultat n°65

    05/00167 SARL Secma (23 juin 1999 - 29 juin 2005).

    Date

    1999-2005

    Cote

    3089 W 124

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2005
    • 05/00167 SARL Secma (23 juin 1999 - 29 juin 2005).
  66. Résultat n°66

    2ème tour de Valence IV : bureaux de vote 20,21,23,24,25.

    Date

    2012

    Cote

    3964 W 52

    • Contexte : 3964 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections présidentielles du 22 avril et 6 mai 2012.
    • Listes d'émargement des communes.
    • Valence: second tour.
    • 2ème tour de Valence IV : bureaux de vote 20,21,23,24,25.

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  67. Résultat n°67

    Dossier P.I.G et réunions de concertation

    Date

    1988

    Cote

    3551 W 36

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier P.I.G et réunions de concertation

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  68. Résultat n°68

    02/00244 M. Arpaillange Patrick (11 mai 1988 - 08 janvier 2003).

    Date

    1988-2003

    Cote

    3089 W 3

    • Contexte : 3089 W - Tribunal de grande instance de Valence, chambre...

    • Chambre commerciale du tribunal de grande instance...
    • Procédures collectives : Dossiers clos entre 2003 et...
    • Dossiers clos en 2003.
    • 02/00244 M. Arpaillange Patrick (11 mai 1988 - 08 janvier...
  69. Résultat n°69

    LF Louise Michel (Portes-lès-Valence).

    Date

    2012-2012

    Cote

    4133 W 6

    • Contexte : 4133 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Établissements ou services médico-sociaux (ESMS). -...
    • LF Louise Michel (Portes-lès-Valence).

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  70. Résultat n°70

    Années 2003-2008.

    Date

    2003-2008

    Cote

    4416 W 44

    • Contexte : 4416 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Conseil départemental de l'accès au droit (CDAD), réunion...
    • Années 2003-2008.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale

  71. Résultat n°71

    Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 171

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Préfecture: observations diverses (documents 1 à 34)

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  72. Résultat n°72

    octobre (09-4522 à 09-4799).

    Date

    2009

    Cote

    3394 W 23

    • Contexte : 3394 W - Préfecture / Direction des Ressources Humaines...

    • Arrêtés préfectoraux.
    • 2009
    • octobre (09-4522 à 09-4799).

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau du courrier et de la politique immobilière de l'État

  73. Résultat n°73

    Base de données.

    Date

    2025-2025

    Cote

    4603 W 2

    • Contexte : 4603 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités,...

    • Aides sociales et recouvrement.
    • Base de données.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Aides sociales

  74. Résultat n°74

    n° 2301 0 2500

    Date

    1992

    Cote

    3908W 87

    • Contexte : 3908 W - Tribunal judiciaire, greffe pénal

    • Contentieux pénal - minutes, procédures et registres
    • Minutes des décisions rendues par le tribunal correctionnel
    • n° 2301 0 2500

    Producteur :

    Tribunal judiciaire de Valence / Greffe pénal

  75. Résultat n°75

    Folios 521 à 586.

    Date

    1989-1993

    Cote

    3372W/166

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Le Pôët-Laval.- Section A.
    • Folios 521 à 586.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  76. Résultat n°76

    Rioms.- Sections A-B-C

    Date

    1979-1982

    Cote

    3372W/189

    • Contexte : 3372 W - Drôme (département ; France), DGA Ressources,...

    • Remembrement rural.- Procès-verbaux des opérations...
    • Rioms.- Sections A-B-C

    Producteur :

    Conseil général / DGA Ressources / Direction du Développement économique / Service Développement rural / Aménagement foncier

  77. Résultat n°77

    Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes, observations diverses (documents 9 à 42)

    Date

    1992

    Cote

    3551 W 177

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Relations Préfecture/Crest: registres et pièces annexes,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  78. Résultat n°78

    A à Bo

    Date

    1989

    Cote

    3908W 127

    • Contexte : 3908 W - Tribunal judiciaire, greffe pénal

    • Fichiers et registres d'exécution des peines
    • Fiches alphabétiques exécution des peines prononcées...
    • 1989
    • A à Bo

    Producteur :

    Tribunal judiciaire de Valence / Greffe pénal

  79. Résultat n°79

    Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux; Tricastin; PIG.

    Date

    1993-1997

    Cote

    3551 W 192

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Méditerranée.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • Dossier Site archéologique: Plantation de végétaux;...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques

  80. Résultat n°80

    Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532, modification de l'échangeur des plaines et desserte de la gare nouvelle

    Date

    1995

    Cote

    3551 W 43

    • Contexte : 3551 W - Préfecture, Service de la coordination des...

    • Dossiers d'enquête publique concernant la ligne TGV.-...
    • T.G.V Rhône-Alpes.- Prolongement de la ligne TGV Paris...
    • TGV Rhône-Alpes.- Construction de la gare de Valence.
    • Dossier d'enquête publique: Route Nationale n°532,...

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Collectivités et de l'Utilité Publique / Bureau des enquêtes publiques