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  1. Résultat n°1

    Divajeu (an XI-1868), Donzère (1825-1901), Echevis (1812-1857), Epinouze, Erôme (1824-1898).

    Date

    1802-1901

    Cote

    65 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Divajeu (an XI-1868), Donzère (1825-1901), Echevis...
  2. Résultat n°2

    Commune de Divajeu. - Pont sur le ruisseau de Lambres, avant-projet.

    Date

    1965-1965

    Cote

    4560 W 36

    • Contexte : 4560 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Commune de Divajeu. - Pont sur le ruisseau de Lambres,...

    Producteur :

    Archives produites par les Ponts-et-chaussées et la Direction départementale de l'Equipement.

  3. Résultat n°3

    Association Amélie simplifiez-vous la vie (Divajeu).

    Date

    2016-2016

    Cote

    4505W 70

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Évaluations externes.
    • Association Amélie simplifiez-vous la vie (Divajeu).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  4. Résultat n°4

    Année 2014.

    Date

    2014-2014

    Cote

    4505W 69

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Évaluations externes.
    • Service d'aide à domicile (SAAD) du Pôle sanitaire...
    • Année 2014.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  5. Résultat n°5

    Année 2013.

    Date

    2013-2017

    Cote

    4505W 68

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Évaluations externes.
    • Service d'aide à domicile (SAAD) du Pôle sanitaire...
    • Année 2013.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  6. Résultat n°6

    Association Aide et main tenir à domicile (Montélimar).

    Date

    2010-2010

    Cote

    4505W 67

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Évaluations externes.
    • Association Aide et main tenir à domicile (Montélimar).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  7. Résultat n°7

    EHPAD Les Cèdres (Valence).

    Date

    2016-2016

    Cote

    4505W 66

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS, visites de conformité.
    • EHPAD Les Cèdres (Valence).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  8. Résultat n°8

    Maison de retraite Les Tilleuls (Parnans).

    Date

    2004-2004

    Cote

    4505W 65

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Ouverture et suivi des ESMS, visites de conformité.
    • Maison de retraite Les Tilleuls (Parnans).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  9. Résultat n°9

    Foyer de vie Charles Gounod (Venterol) - 2012-2014.

    Date

    2009-2018

    Cote

    4505W 64

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Plan pluriannuel d'investissement (PPI).
    • Foyer de vie Charles Gounod (Venterol) - 2012-2014.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  10. Résultat n°10

    EHPAD L'Ensouleïade (Tulette).

    Date

    2013-2013

    Cote

    4505W 63

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Plan pluriannuel d'investissement (PPI).
    • EHPAD L'Ensouleïade (Tulette).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  11. Résultat n°11

    2010-2014.

    Date

    2010-2010

    Cote

    4505W 62

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Plan pluriannuel d'investissement (PPI).
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Foyer hébergement La Providence.
    • 2010-2014.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  12. Résultat n°12

    2005-2009.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4505W 61

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Plan pluriannuel d'investissement (PPI).
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Foyer hébergement La Providence.
    • 2005-2009.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  13. Résultat n°13

    2010-2014.

    Date

    2010-2010

    Cote

    4505W 60

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Plan pluriannuel d'investissement (PPI).
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Foyer appartement La Providence.
    • 2010-2014.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  14. Résultat n°14

    2005-2009.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4505W 59

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Plan pluriannuel d'investissement (PPI).
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Foyer appartement La Providence.
    • 2005-2009.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  15. Résultat n°15

    EHPAD Saint-François La Providence.

    Date

    2005-2010

    Cote

    4505W 58

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Plan pluriannuel d'investissement (PPI).
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • EHPAD Saint-François La Providence.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  16. Résultat n°16

    2008-2011.

    Date

    2007-2007

    Cote

    4505W 57

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Plan pluriannuel d'investissement (PPI).
    • Foyer d'accueil de Romans (Romans-sur-Isère).
    • 2008-2011.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  17. Résultat n°17

    2007-2010.

    Date

    2006-2006

    Cote

    4505W 56

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Plan pluriannuel d'investissement (PPI).
    • Foyer d'accueil de Romans (Romans-sur-Isère).
    • 2007-2010.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  18. Résultat n°18

    2005-2008.

    Date

    2004-2004

    Cote

    4505W 55

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Plan pluriannuel d'investissement (PPI).
    • Foyer d'accueil de Romans (Romans-sur-Isère).
    • 2005-2008.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  19. Résultat n°19

    2013-2015.

    Date

    2013-2013

    Cote

    4505W 54

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Plan pluriannuel d'investissement (PPI).
    • Foyer hébergement Arche de la Vallée (Hauterives).
    • 2013-2015.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  20. Résultat n°20

    2011-2013.

    Date

    2010-2010

    Cote

    4505W 53

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Plan pluriannuel d'investissement (PPI).
    • Foyer hébergement Arche de la Vallée (Hauterives).
    • 2011-2013.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  21. Résultat n°21

    2008-2010.

    Date

    2008-2008

    Cote

    4505W 52

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Plan pluriannuel d'investissement (PPI).
    • Foyer hébergement Arche de la Vallée (Hauterives).
    • 2008-2010.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  22. Résultat n°22

    2013-2015

    Date

    2013-2013

    Cote

    4505W 51

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Plan pluriannuel d'investissement (PPI).
    • Foyer de vie Arche de la Vallée (Hauterives).
    • 2013-2015

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  23. Résultat n°23

    2011-2013

    Date

    2010-2010

    Cote

    4505W 50

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Plan pluriannuel d'investissement (PPI).
    • Foyer de vie Arche de la Vallée (Hauterives).
    • 2011-2013

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  24. Résultat n°24

    2008-2010.

    Date

    2007-2007

    Cote

    4505W 49

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Plan pluriannuel d'investissement (PPI).
    • Foyer de vie Arche de la Vallée (Hauterives).
    • 2008-2010.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  25. Résultat n°25

    2007-2010.

    Date

    2006-2007

    Cote

    4505W 48

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Plan pluriannuel d'investissement (PPI).
    • Foyer hébergement Les Fontaines (Génissieux).
    • 2007-2010.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  26. Résultat n°26

    2005-2007.

    Date

    2004-2004

    Cote

    4505W 47

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Plan pluriannuel d'investissement (PPI).
    • Foyer hébergement Les Fontaines (Génissieux).
    • 2005-2007.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  27. Résultat n°27

    Foyer hébergement Les 3 becs (Crest) - 2005-2007.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4505W 46

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Plan pluriannuel d'investissement (PPI).
    • Foyer hébergement Les 3 becs (Crest) - 2005-2007.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  28. Résultat n°28

    Fédération ADMR de la Drôme.

    Date

    2017-2017

    Cote

    4505W 45

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM).
    • Fédération ADMR de la Drôme.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  29. Résultat n°29

    Association Auxiliaires de vie sociale (AVS de Bourg-lès-Valence.

    Date

    2018-2018

    Cote

    4505W 44

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM).
    • Association Auxiliaires de vie sociale (AVS de Bourg-lès-Valence.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  30. Résultat n°30

    Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH) de la Drôme.

    Date

    2016-2016

    Cote

    4505W 43

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM).
    • Association pour adultes et jeunes handicapés (APAJH)...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  31. Résultat n°31

    ADAPEI Drôme.

    Date

    2009-2009

    Cote

    4505W 42

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens (CPOM).
    • ADAPEI Drôme.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  32. Résultat n°32

    Unité de soins longue durée (USLD) L'Albizzier.

    Date

    2008-2008

    Cote

    4505W 41

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • Valence.
    • Unité de soins longue durée (USLD) L'Albizzier.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  33. Résultat n°33

    Maison de l'autonomie (Diaconat).

    Date

    2004-2004

    Cote

    4505W 40

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • Valence.
    • Maison de l'autonomie (Diaconat).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  34. Résultat n°34

    EHPAD l'Eden.

    Date

    2003-2003

    Cote

    4505W 39

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • Valence.
    • EHPAD l'Eden.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  35. Résultat n°35

    Association ESPR Drôme - Équipe de préparation et de suite de reclassement.

    Date

    1986-1995

    Cote

    4505W 38

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • Valence.
    • Association ESPR Drôme - Équipe de préparation et de...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  36. Résultat n°36

    EHPAD L'Ensouleïado (Tulette).

    Date

    2009-2009

    Cote

    4505W 37

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • EHPAD L'Ensouleïado (Tulette).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  37. Résultat n°37

    EHPAD de l'Hermitage (Tain-L'Hermittage).

    Date

    2009

    Cote

    4505W 36

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • EHPAD de l'Hermitage (Tain-L'Hermittage).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  38. Résultat n°38

    Dossier 2/2.

    Date

    2013-2013

    Cote

    4505W 35

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • EHPAD La voie romaine (Saint-Rambert-d'Albon).
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  39. Résultat n°39

    Dossier 1/2.

    Date

    2006-2006

    Cote

    4505W 34

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • EHPAD La voie romaine (Saint-Rambert-d'Albon).
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  40. Résultat n°40

    EHPAD Les Fleuriades (Saint-Paul-Trois-Châteaux).

    Date

    2006-2013

    Cote

    4505W 33

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • EHPAD Les Fleuriades (Saint-Paul-Trois-Châteaux).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  41. Résultat n°41

    EHPAD Les Fontgères.

    Date

    2007-2007

    Cote

    4505W 32

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • Nyons.
    • EHPAD Les Fontgères.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  42. Résultat n°42

    Dossier 2/2.

    Date

    2010-2010

    Cote

    4505W 31

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • Nyons.
    • EHPAD La Pousterle.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  43. Résultat n°43

    Dossier 1/2.

    Date

    2004-2004

    Cote

    4505W 30

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • Nyons.
    • EHPAD La Pousterle.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  44. Résultat n°44

    Centre hospitalier - EHPAD La Manoudière.

    Date

    2014-2014

    Cote

    4505W 29

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • Montélimar.
    • Centre hospitalier - EHPAD La Manoudière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  45. Résultat n°45

    Centre hospitalier - Unité de soins longue durée (USLD) Le Galoubet.

    Date

    2007-2007

    Cote

    4505W 28

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • Montélimar.
    • Centre hospitalier - Unité de soins longue durée (USLD)...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  46. Résultat n°46

    Centre hospitalier - Maison de retraite La Manoudière.

    Date

    2006-2006

    Cote

    4505W 27

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • Montélimar.
    • Centre hospitalier - Maison de retraite La Manoudière.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  47. Résultat n°47

    EHPAD Saint-Joseph (Loriol-sur-Drôme).

    Date

    2016

    Cote

    4505W 26

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • EHPAD Saint-Joseph (Loriol-sur-Drôme).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  48. Résultat n°48

    EHPAD Les jardins d'Asclépios (La Baume de Transit).

    Date

    2009-2009

    Cote

    4505W 25

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • EHPAD Les jardins d'Asclépios (La Baume de Transit).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  49. Résultat n°49

    EHPAD Les Tourterelles (Grignan).

    Date

    2014-2014

    Cote

    4505W 24

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • EHPAD Les Tourterelles (Grignan).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  50. Résultat n°50

    EHPAD Les Opalines (Génissieux).

    Date

    2014-2014

    Cote

    4505W 23

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • EHPAD Les Opalines (Génissieux).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  51. Résultat n°51

    EHPAD Les Portes de Provence (Donzère).

    Date

    2015-2015

    Cote

    4505W 22

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • EHPAD Les Portes de Provence (Donzère).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  52. Résultat n°52

    EHPAD Les blés d'or (Châteauneuf-de-Galaure).

    Date

    2013-2013

    Cote

    4505W 21

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • EHPAD Les blés d'or (Châteauneuf-de-Galaure).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  53. Résultat n°53

    EHPAD La Saisonnière (Bourg-lès-Valence).

    Date

    2010-2010

    Cote

    4505W 20

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • EHPAD La Saisonnière (Bourg-lès-Valence).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  54. Résultat n°54

    EHPAD de Beauvallon (Beauvallon).

    Date

    2016-2016

    Cote

    4505W 19

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Convention tripartite.
    • EHPAD de Beauvallon (Beauvallon).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  55. Résultat n°55

    Année 2007 - Familles rurales (Bourg-lès-Valence).

    Date

    2007-2007

    Cote

    4505W 18

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
    • Année 2007 - Familles rurales (Bourg-lès-Valence).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  56. Résultat n°56

    Année 2006 - Association Vivre chez soi (Romans-sur-Isère).

    Date

    2006-2006

    Cote

    4505W 17

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
    • Année 2006 - Association Vivre chez soi (Romans-sur-Isère).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  57. Résultat n°57

    Mutuelle de la Drôme (Valence).

    Date

    2005-2005

    Cote

    4505W 16

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
    • Année 2005.
    • Mutuelle de la Drôme (Valence).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  58. Résultat n°58

    ADMR de la Drôme (Saint-Marcel-lès-Valence).

    Date

    2005-2005

    Cote

    4505W 15

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
    • Année 2005.
    • ADMR de la Drôme (Saint-Marcel-lès-Valence).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  59. Résultat n°59

    Association Assistance de vie sans interruption (Montélimar).

    Date

    2005-2005

    Cote

    4505W 14

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
    • Année 2005.
    • Association Assistance de vie sans interruption (Montélimar).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  60. Résultat n°60

    Familles rurales (Saint-Laurent-en-Royans).

    Date

    2004-2004

    Cote

    4505W 13

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
    • Année 2004.
    • Familles rurales (Saint-Laurent-en-Royans).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  61. Résultat n°61

    Association familiale (Dieulefit).

    Date

    2004-2004

    Cote

    4505W 12

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
    • Année 2004.
    • Association familiale (Dieulefit).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  62. Résultat n°62

    Année 2002 - Familles rurales (Anneyron).

    Date

    2002-2002

    Cote

    4505W 11

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD).
    • Année 2002 - Familles rurales (Anneyron).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  63. Résultat n°63

    Pupilles de l'Enseignement Public Sud Rhône Alpes (PEP SRA) (Valence).

    Date

    2015-2015

    Cote

    4505W 10

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • Année 2015.
    • Pupilles de l'Enseignement Public Sud Rhône Alpes (PEP...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  64. Résultat n°64

    EHPAD La Manoudière (Montélimar).

    Date

    2015-2015

    Cote

    4505W 9

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • Année 2015.
    • EHPAD La Manoudière (Montélimar).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  65. Résultat n°65

    EHPAD Les Portes de Provence (Donzère).

    Date

    2015-2015

    Cote

    4505W 8

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • Année 2015.
    • EHPAD Les Portes de Provence (Donzère).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  66. Résultat n°66

    Foyer hébergement ATRIR (Nyons).

    Date

    2014-2014

    Cote

    4505W 7

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • Année 2014.
    • Foyer hébergement ATRIR (Nyons).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  67. Résultat n°67

    Siège La Providence (Saint-Laurent-en-Royans).

    Date

    2014-2014

    Cote

    4505W 6

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • Année 2014.
    • Siège La Providence (Saint-Laurent-en-Royans).

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  68. Résultat n°68

    Année 2013 - Pupilles de l'Enseignement Public Sud Rhône Alpes (PEP SRA) (Valence).

    Date

    2013-2013

    Cote

    4505W 5

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • Année 2013 - Pupilles de l'Enseignement Public Sud...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  69. Résultat n°69

    Année 2011 - Foyer de vie Association La Providence (Saint-Laurent-en-Royans).

    Date

    2011-2011

    Cote

    4505W 4

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • Année 2011 - Foyer de vie Association La Providence...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  70. Résultat n°70

    Foyer logement (restaurant) ORSAC La Pousterle.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4505W 3

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • Année 2005 (Nyons).
    • Foyer logement (restaurant) ORSAC La Pousterle.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  71. Résultat n°71

    Foyer logement La Pousterle.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4505W 2

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • Année 2005 (Nyons).
    • Foyer logement La Pousterle.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  72. Résultat n°72

    Maison de retraite ORSAC La Poursterle.

    Date

    2005-2005

    Cote

    4505W 1

    • Contexte : 4505 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Tarification des établissements et services sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • Année 2005 (Nyons).
    • Maison de retraite ORSAC La Poursterle.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  73. Résultat n°73

    115_0008 GAEC BON SEMENCES

    Date

    2009

    Cote

    4440 W 273

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Commune de Divajeu.
    • 115_0008 GAEC BON SEMENCES
  74. Résultat n°74

    115_0007 REBUFFET Bernard

    Date

    2009

    Cote

    4440 W 272

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Commune de Divajeu.
    • 115_0007 REBUFFET Bernard
  75. Résultat n°75

    115_0006 EYMERY Jérôme

    Date

    2009

    Cote

    4440 W 271

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Commune de Divajeu.
    • 115_0006 EYMERY Jérôme
  76. Résultat n°76

    115_0005 FERMOND Nicolas

    Date

    2009

    Cote

    4440 W 270

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Commune de Divajeu.
    • 115_0005 FERMOND Nicolas
  77. Résultat n°77

    115_0004 LANTHEAUME Eric

    Date

    2009

    Cote

    4440 W 269

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Commune de Divajeu.
    • 115_0004 LANTHEAUME Eric
  78. Résultat n°78

    115_0003 BOUIX Christophe

    Date

    2009

    Cote

    4440 W 268

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Commune de Divajeu.
    • 115_0003 BOUIX Christophe
  79. Résultat n°79

    115_0002 MILLIER Caroline et Didier

    Date

    2009

    Cote

    4440 W 267

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Commune de Divajeu.
    • 115_0002 MILLIER Caroline et Didier
  80. Résultat n°80

    115_0001 CHAUVIN Sylvaine

    Date

    2009

    Cote

    4440 W 266

    • Contexte : 4440 W - Drôme (France). Direction départementale des...

    • Permis de construire de communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Commune de Divajeu.
    • 115_0001 CHAUVIN Sylvaine