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108 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Dossiers par canton.

    Date

    1806-1808

    Cote

    3 P 2746

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Vérification.
    • Procès-verbaux de vérification des plans.
    • Dossiers par canton.
  2. Résultat n°2

    Rapports du directeur des contributions.

    Date

    1808

    Cote

    3 P 2748

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Admission des plans.
    • Rapports du directeur des contributions.
  3. Résultat n°3

    1807-1810.

    Date

    1807-1810

    Cote

    3 P 2760

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Expertises.
    • Généralités.
    • 1807-1810.
  4. Résultat n°4

    Arrondissement de Die.

    Date

    1808-1820

    Cote

    3 P 2762

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Opérations cadastrales.
    • Expertises.
    • Dossiers d'expertise par arrondissement .
    • Arrondissement de Die.
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux de vérification des plans.

    Date

    1810-1820

    Cote

    3 P 2767

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire antérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Procès-verbaux de vérification des plans.
  6. Résultat n°6

    Canton de Saillans. - Communes d'Aubenasson, d'Aurel, de Chastel- Arnaud, de La Chaudière, de Le Cheylard, d'Espenel, d'Eygluy, de Rimon-et-Savel, de Saillans, de Saint-Benoît, de Saint-Sauveur- en-Diois, de Vercheny, de Véronne.

    Date

    1825

    Cote

    3 P 2808

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de Crest-Sud, Le Grand-Serre,...
    • Canton de Saillans. - Communes d'Aubenasson, d'Aurel,...
  7. Résultat n°7

    Canton du Grand-Serre. - Communes de Le Grand-Serre, d'Hauterives, de Lens-Lestang, de Montrigaud, de Moras, de Saint-Bonnet-de-Valclérieux, de Saint-Christophe-et-le-Laris.

    Date

    1824-1825

    Cote

    3 P 2808

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de Crest-Sud, Le Grand-Serre,...
    • Canton du Grand-Serre. - Communes de Le Grand-Serre,...
  8. Résultat n°8

    Canton de Die. - Communes d'Aix, de Barsac, de Die, de Laval-d'Aix, de Marignac, de Molières, de Montmaur, de Ponet-Saint-Auban, de Pontaix, de Romeyer, de Saint-Andéol-et-Saint-Etienne-en-Quint, de Saint-Julien-en-Quint, de Sainte-Croix, de Vachères.

    Date

    1825-1826

    Cote

    3 P 2808

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de Crest-Sud, Le Grand-Serre,...
    • Canton de Die. - Communes d'Aix, de Barsac, de Die,...
  9. Résultat n°9

    Canton de Séderon. - Communes d'Aulan, de Ballons, de Barret-de-Lioure, d'Eygalayes, de Ferrassières, d'Izon, de Laborel, de Lachau, de Mévouillon, de Montauban, de Montbrun, de Montfroc, de Montguers, de Reilhanette, de Séderon, de Vers, de Villebois, de Villefranche.

    Date

    1823

    Cote

    3 P 2808

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de Crest-Sud, Le Grand-Serre,...
    • Canton de Séderon. - Communes d'Aulan, de Ballons,...
  10. Résultat n°10

    Canton de Romans. - Communes de Châtillon-Saint-Jean, de Clérieux, de Crépol, de Geyssans, de Miribel, de Montmiral, d', de Parnans, de Peyrins, de Romans, de Saint-Paul-lès-Romans, de Triors.

    Date

    1824-1825

    Cote

    3 P 2808

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de Crest-Sud, Le Grand-Serre,...
    • Canton de Romans. - Communes de Châtillon-Saint-Jean,...
  11. Résultat n°11

    Canton de Crest-Sud. - Communes d'Auriples, de Autichamp, de Chabrillan, de Divajeu, de Grâne, de Piégros, de Puy-Saint-Martin, de La Répara, de La Roche-sur-Grâne, de Roynac, de Saou, de Soyans.

    Date

    1823

    Cote

    3 P 2808

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Vérification des plans.
    • Approbation du tarif des évaluations cadastrales. Rapports...
    • Communes des cantons de Crest-Sud, Le Grand-Serre,...
    • Canton de Crest-Sud. - Communes d'Auriples, de Autichamp,...
  12. Résultat n°12

    Arrondissement de Die.- Tableau de l'arrondissement, tableaux des cantons de Bourdeaux, La Chapelle-en-Vercors, Châtillon-en-Diois, Crest-Nord, Crest-Sud, Die, Luc-en-Diois, La Motte-Chalancon, Saillans.

    Date

    1879-1881

    Cote

    3 P 2816

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Nouvelle évaluation du revenu des propriétés non bâties.
    • Arrondissement de Die.- Tableau de l'arrondissement,...
  13. Résultat n°13

    Arrondissement de Die.

    Date

    1822-1850

    Cote

    3 P 2819

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre parcellaire postérieur à la réforme de 1821.
    • Enquête statistique sur les bois.
    • Contenance des terrains plantés en bois
    • Arrondissement de Die.
  14. Résultat n°14

    Tableaux des communes limitrophes.

    Date

    1807-1809

    Cote

    3 P 2829

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Tableaux des communes limitrophes.
  15. Résultat n°15

    Auriples.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 88

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Crest-Sud.
    • Auriples.
  16. Résultat n°16

    Autichamp.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 89

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Crest-Sud.
    • Autichamp.
  17. Résultat n°17

    Chabrillan.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 90

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Crest-Sud.
    • Chabrillan.
  18. Résultat n°18

    Divajeu.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 91

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Crest-Sud.
    • Divajeu.
  19. Résultat n°19

    Francillon-sur-Roubion.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 92

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Crest-Sud.
    • Francillon-sur-Roubion.
  20. Résultat n°20

    Grâne.

    Date

    1959

    Cote

    542 W 93

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 8 et 15 mars 1959.
    • Procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale...
    • Canton de Crest-Sud.
    • Grâne.