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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cornillac.

    Date

    1855-1936

    Cote

    Xsup 63

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Comptes de gestion.
    • Cornillac.
  2. Résultat n°2

    Comps (1825-1904), Condillac (1823-1901), Condorcet (an XI-1849), Cornillac (an XIII-1900), Crépol (an XI-1901).

    Date

    1802-1904

    Cote

    61 X

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Comps (1825-1904), Condillac (1823-1901), Condorcet...
  3. Résultat n°3

    Cornillac. - MONTLAHUC Laurence.

    Date

    2018

    Cote

    4284 W 22

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2018.
    • Cornillac. - MONTLAHUC Laurence.
  4. Résultat n°4

    Cornillac. - WAHIS Serge.

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 31

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Cornillac. - WAHIS Serge.
  5. Résultat n°5

    Commune de Cornillac. - BOURGEAUD Nicolas.

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 624

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Cornillac. - BOURGEAUD Nicolas.
  6. Résultat n°6

    BOURGEAUD Nicolas

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 370

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Cornillac.
    • BOURGEAUD Nicolas
  7. Résultat n°7

    PITCAIRN Thomas

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 369

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Cornillac.
    • PITCAIRN Thomas
  8. Résultat n°8

    COMBEL Georges

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 45

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Cornillac.
    • COMBEL Georges
  9. Résultat n°9

    BOURGEAUD Nicolas

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 44

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Cornillac.
    • BOURGEAUD Nicolas
  10. Résultat n°10

    GUYON Jacques

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 43

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Cornillac.
    • GUYON Jacques
  11. Résultat n°11

    GUYON Jacques

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 42

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Cornillac.
    • GUYON Jacques
  12. Résultat n°12

    Commune de Cornillac. - SOLUTION ENERGIE.

    Date

    2014

    Cote

    4066 W 43

    • Contexte : 4066 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Déclarations préalables, communes RNU (règlement national...
    • Année 2014.
    • Commune de Cornillac. - SOLUTION ENERGIE.
  13. Résultat n°13

    COMBEL Georges

    Date

    2016

    Cote

    4065 W 285

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2016.
    • Commune de Cornillac.
    • COMBEL Georges
  14. Résultat n°14

    ADRIEN Catherine

    Date

    2016

    Cote

    4065 W 284

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2016.
    • Commune de Cornillac.
    • ADRIEN Catherine
  15. Résultat n°15

    Georges COMBEL.

    Date

    2013

    Cote

    4065 W 15

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2013.
    • Commune de Cornillac.
    • Georges COMBEL.
  16. Résultat n°16

    Poste "La Reynarde", branchement collectif pour alimenter 3 villas pour M. RIGNON (dossier n°015AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 859

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "La Reynarde", branchement collectif pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  17. Résultat n°17

    Poste "La Reynarde", raccordement basse tension pour alimenter une voie nouvelle reliant la RD 619 à la RD 190 (dossier n°13AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 858

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "La Reynarde", raccordement basse tension pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  18. Résultat n°18

    Poste "Serratrice" Montée du Gareau, desserte intérieure pour alimenter le Lotissement "Le Jardin de Julia" (dossier n°11AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 857

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Vinsobres.
    • Poste "Serratrice" Montée du Gareau, desserte intérieure...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  19. Résultat n°19

    Poste "Message", renforcement du réseau BT (03AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 856

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Véronne.
    • Poste "Message", renforcement du réseau BT (03AER).

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  20. Résultat n°20

    Postes "Vallons", "La Réchasse" et "Col de Mouton" pour alimenter le quartier La Montagne (dossier n°02AER).

    Date

    2010-2010

    Cote

    3821 W 855

    • Contexte : 3821 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune...
    • Année 2010.
    • Véronne.
    • Postes "Vallons", "La Réchasse" et "Col de Mouton"...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme