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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1890-1911

    65 medias

    1890-1911

    Date

    1890-1911

    Cote

    4 E 5087

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Décès (1890-1932).
    • 1890-1911
  2. Résultat n°2
    1890-1911

    74 medias

    1890-1911

    Date

    1890-1911

    Cote

    4 E 5088

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Mariages (1890-1932).
    • 1890-1911
  3. Résultat n°3
    1890-1911

    68 medias

    1890-1911

    Date

    1890-1911

    Cote

    4 E 5089

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Naissances (1890-1932).
    • 1890-1911
  4. Résultat n°4
    1912-1932

    24 medias

    1912-1932

    Date

    1912-1932

    Cote

    4 E 5090

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Naissances (1890-1932).
    • 1912-1932
  5. Résultat n°5
    1912-1932

    38 medias

    1912-1932

    Date

    1912-1932

    Cote

    4 E 5090

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Décès (1890-1932).
    • 1912-1932
  6. Résultat n°6
    1912-1932

    26 medias

    1912-1932

    Date

    1912-1932

    Cote

    4 E 5090

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Mariages (1890-1932).
    • 1912-1932
  7. Résultat n°7

    1933-1951

    Date

    1933-1951

    Cote

    4 E 7088

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Naisssances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1933-1951
  8. Résultat n°8

    1952

    Date

    1952

    Cote

    4 E 7089

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Naisssances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1952
  9. Résultat n°9

    1953-1962

    Date

    1953-1962

    Cote

    4 E 7090

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Naisssances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1953-1962
  10. Résultat n°10

    1963-1969

    Date

    1963-1969

    Cote

    4 E 7091

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Naisssances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1963-1969
  11. Résultat n°11

    1970-1988

    Date

    1970-1988

    Cote

    4 E 7092

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Naisssances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1970-1988
  12. Résultat n°12

    1989-2014

    Date

    1989-2014

    Cote

    4 E 7093

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Naisssances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1989-2014
  13. Résultat n°13

    1953-2002

    Date

    1953-2002

    Cote

    5 E 738

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Tables décennales.
    • 1953-2002
  14. Résultat n°14

    1933-1952

    Date

    1933-1952

    Cote

    5 E 1160

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Condillac
    • Tables décennales.
    • 1933-1952
  15. Résultat n°15
    L'hôtel et café Olivier.

    1 media

    L'hôtel et café Olivier.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 341

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Condillac
    • L'hôtel et café Olivier.
  16. Résultat n°16
    Le château.

    1 media

    Le château.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 342

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Condillac
    • Le château.
  17. Résultat n°17
    Parc de l'établissement des eaux minérales, source découverte en 1845.

    1 media

    Parc de l'établissement des eaux minérales, source découverte en 1845.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 343

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Condillac
    • Parc de l'établissement des eaux minérales, source...
  18. Résultat n°18
    Parc de l'établissement des eaux minérales, source découverte en 1845.

    1 media

    Parc de l'établissement des eaux minérales, source découverte en 1845.

    Date

    début XXe siècle

    Cote

    100 Fi 344

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Condillac
    • Parc de l'établissement des eaux minérales, source...
  19. Résultat n°19

    Gourjon Claude

    Date

    1993-2002

    Cote

    290 J 30

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.3 – Travaux de finition.
    • 43-32 – Travaux de menuiserie.
    • 43.32A - Travaux de menuiserie bois et PVC.
    • Gourjon Claude

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  20. Résultat n°20

    Albon et Mantaille, Alixan, Allex, Ambonil et Montoison, Auriples et La Répara, Barbières et Marches, Barcelonne et Montvendre, Bathernay et Charmes, La Baume-de-Transit, Beauregard, Bouvante, Bren et Chavannes à Marsas, Le Chaffal, Chanos-Curson et Veaune, Chantemerle et Mercurol, Châteauneuf-de-Galaure et Mureils, Châtillon-en-Diois, Châtillon-Saint-Jean avec Saint-Paul-lès-Romans et Triors, Le Cheylard, Claveyson, Condillac et Lachamp, Crépol, Crozes.

    Date

    1799-1856

    Cote

    1 M 910

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Fusions et réunions de communes ou parties de territoires.
    • Projets de réunions de communes, choix de chef-lieu,...
    • Albon et Mantaille, Alixan, Allex, Ambonil et Montoison,...
  21. Résultat n°21

    Condillac.

    Date

    1852-1882

    Cote

    1 M 1319

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Événements politiques et opinion publique.
    • Affaires politiques et militaires.
    • Deuxième République.
    • Coup d'état du 2 décembre 1851.
    • Enquêtes par commune. - Jugements, surveillance et...
    • Condillac.
  22. Résultat n°22

    Découverte de la source, demandes d’autorisation d’exploitation de dépôts d’eau minérale chez les épiciers et de fabrication d’eau purgative, nomination, traitements et envoi des rapports du médecin inspecteur, établissement d’un règlement, situation financière :

    Date

    1815-1895

    Cote

    5 M 200

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Exploitation.
    • Classement par établissement.
    • Condillac.
    • Découverte de la source, demandes d’autorisation d’exploitation...
  23. Résultat n°23

    Demande de déclaration d’utilité publique et de fixation d’un périmètre de protection autour des sources.

    Date

    1865-1887

    Cote

    5 M 201

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Exploitation.
    • Classement par établissement.
    • Condillac.
    • Demande de déclaration d’utilité publique et de fixation...
  24. Résultat n°24

    Plaintes des propriétaires de la source « Anastasie » au sujet de fouilles effectuées à proximité.

    Date

    1865-1887

    Cote

    5 M 202

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Eaux et assainissement.
    • Sources d’eaux minérales et établissements thermaux.
    • Exploitation.
    • Classement par établissement.
    • Condillac.
    • Plaintes des propriétaires de la source « Anastasie »...
  25. Résultat n°25

    Condillac.

    Date

    1927-1938

    Cote

    7 M 599

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Électrification. - Études, financement et travaux.
    • Communes seules.
    • Condillac.

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  26. Résultat n°26

    États de classement des propriétés non bâties : section A dite ''de la Forest'', section B dite ''du Village'', section C dite ''des Berauds'', section D dite ''de Mongis'', section E dite ''de Chante Duc'', section F dite ''de Givaude''.

    Date

    [1822]

    Cote

    3 P 709

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Condillac.
    • États de sections.
    • États de classement des propriétés non bâties : section...
  27. Résultat n°27

    États de classement des propriétés bâties : sections A à F.

    Date

    [1822]

    Cote

    3 P 710

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Condillac.
    • États de sections.
    • États de classement des propriétés bâties : sections...
  28. Résultat n°28

    Volume 1 : pages 1-108 (13 avril 1822).

    Date

    1822

    Cote

    3 P 711

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Condillac.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1822-1851.
    • Volume 1 : pages 1-108 (13 avril 1822).
  29. Résultat n°29

    Volume 1 : folios 1-215 (28 août 1851).

    Date

    1851

    Cote

    3 P 712

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Condillac.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1851-1913.
    • Volume 1 : folios 1-215 (28 août 1851).
  30. Résultat n°30

    Volume 1 : cases 1-42 (1er décembre 1881).

    Date

    1881

    Cote

    3 P 713

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Condillac.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1881-1910.
    • Volume 1 : cases 1-42 (1er décembre 1881).
  31. Résultat n°31

    Volume 1 : cases 1-43 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 714

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Condillac.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1964.
    • Volume 1 : cases 1-43 (30 novembre 1910).
  32. Résultat n°32

    Volume 1 : folios 1-190 (29 juin 1913).

    Date

    1913

    Cote

    3 P 715

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Condillac.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1913-1964.
    • Volume 1 : folios 1-190 (29 juin 1913).
  33. Résultat n°33

    Canton de Marsanne.- Communes de Bâtie-Rolland (La) (1809-1810), Bonlieu (1809), Condillac (1810), Lachamp (1810), Laupie (La) (1810), Manas (1806-1808), Saint-Gervais (1809-1810), Sauzet (s.d.), Savasse (1810).

    Date

    1806-1810

    Cote

    3 P 2887

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Marsanne.- Communes de Bâtie-Rolland (La)...
  34. Résultat n°34

    Canton de Marsanne.

    Cote

    3 P 2935

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de Marsanne.
  35. Résultat n°35

    Canton de Marsanne. - Communes de :

    Date

    1809-1810

    Cote

    3 P 2960

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas cantonaux.
    • Canton de Marsanne. - Communes de :
  36. Résultat n°36
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    6 mai 1810

    Cote

    3 P 3353/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Condillac
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  37. Résultat n°37
    Section B, Village (le). Village (agrandissement).

    1 media

    Section B, Village (le). Village (agrandissement).

    Date

    6 mai 1810

    Cote

    3 P 3353/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Condillac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Village (le). Village (agrandissement).
  38. Résultat n°38
    Section C, Beraud.

    1 media

    Section C, Beraud.

    Date

    6 mai 1810

    Cote

    3 P 3353/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Condillac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Beraud.
  39. Résultat n°39
    Section D, Mongis (les).

    1 media

    Section D, Mongis (les).

    Date

    6 mai 1810

    Cote

    3 P 3353/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Condillac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D, Mongis (les).
  40. Résultat n°40
    Section E, Chanteduc.

    1 media

    Section E, Chanteduc.

    Date

    6 mai 1810

    Cote

    3 P 3353/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Condillac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E, Chanteduc.