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236 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    TERROT Robin

    Date

    2019

    Cote

    4284 W 110

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2019.
    • Comps.
    • TERROT Robin
  2. Résultat n°2

    PIAGET Élisabeth

    Date

    2019

    Cote

    4284 W 111

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2019.
    • Comps.
    • PIAGET Élisabeth
  3. Résultat n°3

    SALARDENNE SANSANO Fabrice Émilie

    Date

    2019

    Cote

    4284 W 109

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2019.
    • Comps.
    • SALARDENNE SANSANO Fabrice Émilie
  4. Résultat n°4

    FERRARI Vanessa

    Date

    2018

    Cote

    4284 W 20

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2018.
    • Comps.
    • FERRARI Vanessa
  5. Résultat n°5

    MELLIER Marie-Pierre

    Date

    2018

    Cote

    4284 W 21

    • Contexte : 4284 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Certificats d'urbanisme, communes RNU.
    • Année 2018.
    • Comps.
    • MELLIER Marie-Pierre
  6. Résultat n°6

    CORDEIL Gérard

    Date

    2017

    Cote

    4065 W 365

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2017.
    • Commune de Comps.
    • CORDEIL Gérard
  7. Résultat n°7

    PIAGET Élisabeth

    Date

    2017

    Cote

    4065 W 364

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2017.
    • Commune de Comps.
    • PIAGET Élisabeth
  8. Résultat n°8

    CORDEIL Jacky

    Date

    2017

    Cote

    4065 W 366

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2017.
    • Commune de Comps.
    • CORDEIL Jacky
  9. Résultat n°9

    PONTHIER Jonathan

    Date

    2016

    Cote

    4065 W 283

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2016.
    • Commune de Comps.
    • PONTHIER Jonathan
  10. Résultat n°10

    PONTHIER Jonathan

    Date

    2016

    Cote

    4065 W 282

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2016.
    • Commune de Comps.
    • PONTHIER Jonathan
  11. Résultat n°11

    Centre de méditation Osho-Espace Healing à Comps : notes, documentation.

    Date

    1996-2015

    Cote

    3588 W 406

    • Contexte : 3588 W - Direction départementale des renseignements...

    • Les faits de société.
    • Les marginalités religieuses inoffensives "classiques"...
    • Les mouvements à tendance sectaire.
    • Autres mouvements à tendance sectaire.
    • Centre de méditation Osho-Espace Healing à Comps :...
  12. Résultat n°12

    1985-2014

    Date

    1985-2014

    Cote

    4 E 7087

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Comps
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1985-2014
  13. Résultat n°13

    Comps. - Commune de Comps.

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 30

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Comps. - Commune de Comps.
  14. Résultat n°14

    Commune de Comps. - Jean-Paul ROSIER.

    Date

    2013

    Cote

    4065 W 14

    • Contexte : 4065 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Certificats d'urbanisme des communes non autonomes.
    • Année 2013.
    • Commune de Comps. - Jean-Paul ROSIER.
  15. Résultat n°15

    VUILLEMIN Yves

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 623

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Comps.
    • VUILLEMIN Yves
  16. Résultat n°16

    DE COUPIGNY Axel

    Date

    2012

    Cote

    4067 W 622

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2012.
    • Commune de Comps.
    • DE COUPIGNY Axel
  17. Résultat n°17

    VANDELOOK Thierry

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 367

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Comps.
    • VANDELOOK Thierry
  18. Résultat n°18

    VANDELOOK METENS Thierry

    Date

    2011

    Cote

    4067 W 368

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2011.
    • Commune de Comps.
    • VANDELOOK METENS Thierry
  19. Résultat n°19

    Comps. - Travaux de voirie.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3254 W 35

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Comps. - Travaux de voirie.

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  20. Résultat n°20

    Comps. - Blond Jean-Claude.

    Date

    1997-2009

    Cote

    3857 W 24

    • Contexte : 3857 W - Direction départementale de la protection...

    • Bovins.
    • Comps. - Blond Jean-Claude.
  21. Résultat n°21

    N°1072 BATAILH Étienne

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1072

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Comps.
    • N°1072 BATAILH Étienne
  22. Résultat n°22

    N°1071 ACCA Comps

    Date

    2009

    Cote

    3593 W 1071

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • Année 2009.
    • Comps.
    • N°1071 ACCA Comps
  23. Résultat n°23

    COMPS

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 97

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • COMPS

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  24. Résultat n°24

    Comps. - N°797 RASPAIL Samy.

    Date

    2008

    Cote

    3593 W 797

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2008.
    • Comps. - N°797 RASPAIL Samy.
  25. Résultat n°25

    Comps. - N°445 MALLEVAL Laurent - ALAIZE Marie-Line.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 445

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Comps. - N°445 MALLEVAL Laurent - ALAIZE Marie-Line.
  26. Résultat n°26

    Comps.

    Date

    2002-2006

    Cote

    3657 W 58

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Comps.
  27. Résultat n°27

    Comps. - Réfection de la toiture du bâtiment communal.

    Date

    2004-2005

    Cote

    3103 W 110

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Comps. - Réfection de la toiture du bâtiment communal.

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  28. Résultat n°28

    Comps. - Église.

    Date

    1947-2003

    Cote

    3677 W 12

    • Contexte : 3677 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Comps. - Église.
  29. Résultat n°29

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  30. Résultat n°30

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  31. Résultat n°31

    1973-2002

    Date

    1973-2002

    Cote

    5 E 737

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Comps
    • Tables décennales.
    • 1973-2002
  32. Résultat n°32

    Fabre Jean-Jacques

    Date

    1989-2002

    Cote

    248 J 25

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • I – Hébergement et restauration.
    • 56 – Restauration.
    • 56.10 – Restaurants et services de restauration mobile.
    • 56.10A – Restauration traditionnelle.
    • Fabre Jean-Jacques

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  33. Résultat n°33

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  34. Résultat n°34

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  35. Résultat n°35

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.
  36. Résultat n°36

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.
  37. Résultat n°37

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  38. Résultat n°38

    Année 1997. Sud.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 20

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Sud.
  39. Résultat n°39

    Année 1996. Nord.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 17

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Nord.
  40. Résultat n°40

    Année 1996. Sud.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 18

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Sud.
  41. Résultat n°41

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  42. Résultat n°42

    Année 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3473 W 15

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1994.
  43. Résultat n°43

    Année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3473 W 14

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1993.
  44. Résultat n°44

    Comps. - Captages sources de "La Salette", de "La Patte", de Cardinal (1974-1985), captage source ravin du "Pouzet" (1990), camping source du Jabron (1993).

    Date

    1974-1993

    Cote

    3018 W 85

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Comps. - Captages sources de "La Salette", de "La Patte",...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  45. Résultat n°45

    Règlementation.

    Date

    1983-1991

    Cote

    3387 W 2

    • Contexte : 3387 W - École primaire publique (Comps, Drôme)

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Règlementation.

    Producteur :

    Ecole publique primaire de Comps (Drôme, France)

  46. Résultat n°46

    Année 1991-1992.

    Date

    1991, 1992

    Cote

    3473 W 13

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1991-1992.
  47. Résultat n°47

    Prévention routière.- Enseignement du code de la route.

    Date

    1991

    Cote

    3387 W 14

    • Contexte : 3387 W - École primaire publique (Comps, Drôme)

    • Vie scolaire.
    • Prévention routière.- Enseignement du code de la route.

    Producteur :

    Ecole publique primaire de Comps (Drôme, France)

  48. Résultat n°48

    Parents d'élève.- Proçès-verbaux de réunion du comité des parents d'élèves (années scolaires 1977-1978, 1978-1979, 1979-1980,1980-1981, 1981-1982, 1982-1983,1983-1984, 1984-1985, 1985-1986, 1986-1987, 1987-1988, 1988-1989, 1989-1990), notes de service, matériel de vote, listes et bulletin.

    Date

    1977-1990

    Cote

    3387 W 7

    • Contexte : 3387 W - École primaire publique (Comps, Drôme)

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Parents d'élève.- Proçès-verbaux de réunion du comité...

    Producteur :

    Ecole publique primaire de Comps (Drôme, France)

  49. Résultat n°49

    Assurances.- Adhésion de l'école et justificatifs individuels d'adhésion des élèves pour les années scolaires 1982-1983, 1983-1984, 1984-1985, 1986-1987, 1988-1989, 1989-1990, 1990-1991).

    Date

    1977-1990

    Cote

    3387 W 6

    • Contexte : 3387 W - École primaire publique (Comps, Drôme)

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Assurances.- Adhésion de l'école et justificatifs individuels...

    Producteur :

    Ecole publique primaire de Comps (Drôme, France)

  50. Résultat n°50

    Année 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3473 W 12

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1990.
  51. Résultat n°51

    Sorties scolaires.- Spectacles de marionnettes, classe découverte de la neige, sorties de ski, classe découverte de Paris, découverte de Chamonix avec l'école de Montjoux.

    Date

    1982-1989

    Cote

    3387 W 15

    • Contexte : 3387 W - École primaire publique (Comps, Drôme)

    • Vie scolaire.
    • Sorties scolaires.- Spectacles de marionnettes, classe...

    Producteur :

    Ecole publique primaire de Comps (Drôme, France)

  52. Résultat n°52

    Cahier journal de l'année scolaire 1988-1989 et adhésion à la bibliothèque pédagogique de Montélimar pour l'année scolaire (1985-1986).

    Date

    1985-1989

    Cote

    3387 W 12

    • Contexte : 3387 W - École primaire publique (Comps, Drôme)

    • Vie scolaire.
    • Cahier journal de l'année scolaire 1988-1989 et adhésion...

    Producteur :

    Ecole publique primaire de Comps (Drôme, France)

  53. Résultat n°53

    Santé scolaire et médico-psycho-pédagogiques pour les années scolaires (1984-1985, 1985-1986, 1988-1989).

    Date

    1984-1989

    Cote

    3387 W 18

    • Contexte : 3387 W - École primaire publique (Comps, Drôme)

    • Santé scolaire et médico-psycho-pédagogiques pour les...

    Producteur :

    Ecole publique primaire de Comps (Drôme, France)

  54. Résultat n°54

    Année 1989.

    Date

    1989

    Cote

    3473 W 11

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1989.
  55. Résultat n°55

    Test d'acquisition scolaire.

    Date

    1988

    Cote

    3387 W 13

    • Contexte : 3387 W - École primaire publique (Comps, Drôme)

    • Vie scolaire.
    • Test d'acquisition scolaire.

    Producteur :

    Ecole publique primaire de Comps (Drôme, France)

  56. Résultat n°56

    Fabre Jean-Jacques

    Date

    1985-1988

    Cote

    114 J 26

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • R - Arts, spectacles et activités récréatives.
    • 93 - Activités sportives, récréatives et de loisirs.
    • 93.2 - Activités récréatives et de loisirs.
    • 93.29 - Autres activités récréatives et de loisirs.
    • Fabre Jean-Jacques

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  57. Résultat n°57

    Dossiers scolaires individuels.

    Date

    1960-1988

    Cote

    3387 W 10

    • Contexte : 3387 W - École primaire publique (Comps, Drôme)

    • Vie scolaire.
    • Dossiers scolaires individuels.

    Producteur :

    Ecole publique primaire de Comps (Drôme, France)

  58. Résultat n°58

    Année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    3473 W 10

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1988.
  59. Résultat n°59

    Lotos et kermesses.

    Date

    s.d.-1988

    Cote

    3387 W 17

    • Contexte : 3387 W - École primaire publique (Comps, Drôme)

    • Vie scolaire.
    • Lotos et kermesses.

    Producteur :

    Ecole publique primaire de Comps (Drôme, France)

  60. Résultat n°60

    Fiches nominatives de renseignements en cas d'accidents (années scolaires [avant 1985], 1984-1985, 1988-1989).

    Date

    [avant 1985]-1988

    Cote

    3387 W 9

    • Contexte : 3387 W - École primaire publique (Comps, Drôme)

    • Vie scolaire.
    • Fiches nominatives de renseignements en cas d'accidents...

    Producteur :

    Ecole publique primaire de Comps (Drôme, France)

  61. Résultat n°61
    Tableau d'assemblage. 1987.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3534, 2842 W 99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Comps
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1987.
  62. Résultat n°62
    A3. 1987.

    1 media

    A3. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3536, 2842 W 99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Comps
    • Section A
    • A3. 1987.
  63. Résultat n°63
    C1. 1987.

    1 media

    C1. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3538, 2842 W 99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Comps
    • Section C
    • C1. 1987.
  64. Résultat n°64
    B2. 1987.

    1 media

    B2. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3537, 2842 W 99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Comps
    • Section B
    • B2. 1987.
  65. Résultat n°65
    ZE. 1987.

    1 media

    ZE. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3543, 2842 W 99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Comps
    • Section ZE
    • ZE. 1987.
  66. Résultat n°66
    ZH. 1987.

    1 media

    ZH. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3544, 2842 W 99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Comps
    • Section ZH
    • ZH. 1987.
  67. Résultat n°67

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Comps
    • Relevés de propriétés.
  68. Résultat n°68
    ZC. 1987.

    1 media

    ZC. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3541, 2842 W 99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Comps
    • Section ZC
    • ZC. 1987.
  69. Résultat n°69
    ZD. 1987.

    1 media

    ZD. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3542, 2842 W 99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Comps
    • Section ZD
    • ZD. 1987.
  70. Résultat n°70

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Comps
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  71. Résultat n°71
    ZI. 1987.

    1 media

    ZI. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3545, 2842 W 99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Comps
    • Section ZI
    • ZI. 1987.
  72. Résultat n°72
    ZB. 1987.

    1 media

    ZB. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3540, 2842 W 99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Comps
    • Section ZB
    • ZB. 1987.
  73. Résultat n°73
    ZA. 1987.

    1 media

    ZA. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3539, 2842 W 99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Comps
    • Section ZA
    • ZA. 1987.
  74. Résultat n°74
    A1. 1987.

    1 media

    A1. 1987.

    Date

    1987

    Cote

    2842 W 3535, 2842 W 99 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Comps
    • Section A
    • A1. 1987.
  75. Résultat n°75

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Comps
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  76. Résultat n°76

    Prévisions d'effectif (1986) avec liste d'enfants nés de 1977-1984.

    Date

    1986

    Cote

    3387 W 8

    • Contexte : 3387 W - École primaire publique (Comps, Drôme)

    • Vie scolaire.
    • Prévisions d'effectif (1986) avec liste d'enfants nés...

    Producteur :

    Ecole publique primaire de Comps (Drôme, France)

  77. Résultat n°77

    Relevés de propriétés.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Comps
    • Relevés de propriétés.
  78. Résultat n°78

    Commune de Comps.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 126

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Dieulefit.
    • Commune de Comps.
  79. Résultat n°79

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Comps
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  80. Résultat n°80

    Cahier de sécurité.

    Date

    1978-1985

    Cote

    3387 W 5

    • Contexte : 3387 W - École primaire publique (Comps, Drôme)

    • Politique générale, administration et évaluation.
    • Cahier de sécurité.

    Producteur :

    Ecole publique primaire de Comps (Drôme, France)