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1 047 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1793-an III

    32 medias

    1793-an III

    Date

    1793-an III

    Cote

    4 E 986

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Colonzelle
    • Naissances, mariages, décès (1793-1889).
    • 1793-an III
  2. Résultat n°2
    1890-1911

    109 medias

    1890-1911

    Date

    1890-1911

    Cote

    4 E 5072

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Colonzelle
    • Naissances (1890-1932).
    • 1890-1911
  3. Résultat n°3
    1890-1911

    127 medias

    1890-1911

    Date

    1890-1911

    Cote

    4 E 5073

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Colonzelle
    • Mariages (1890-1932).
    • 1890-1911
  4. Résultat n°4
    1890-1911

    127 medias

    1890-1911

    Date

    1890-1911

    Cote

    4 E 5074

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Colonzelle
    • Décès (1890-1932).
    • 1890-1911
  5. Résultat n°5
    1912-1922

    46 medias

    1912-1922

    Date

    1912-1922

    Cote

    4 E 5075

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Colonzelle
    • Décès (1890-1932).
    • 1912-1922
  6. Résultat n°6
    1912-1922

    38 medias

    1912-1922

    Date

    1912-1922

    Cote

    4 E 5075

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Colonzelle
    • Mariages (1890-1932).
    • 1912-1922
  7. Résultat n°7
    1912-1922

    29 medias

    1912-1922

    Date

    1912-1922

    Cote

    4 E 5075

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Colonzelle
    • Naissances (1890-1932).
    • 1912-1922
  8. Résultat n°8
    1923-1932

    33 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    Cote

    4 E 5076

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Colonzelle
    • Décès (1890-1932).
    • 1923-1932
  9. Résultat n°9
    1923-1932

    9 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    Cote

    4 E 5076

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Colonzelle
    • Naissances (1890-1932).
    • 1923-1932
  10. Résultat n°10
    1923-1932

    6 medias

    1923-1932

    Date

    1923-1932

    Cote

    4 E 5076

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Colonzelle
    • Mariages (1890-1932).
    • 1923-1932
  11. Résultat n°11

    1933-1955

    Date

    1933-1955

    Cote

    4 E 7074

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Colonzelle
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1933-1955
  12. Résultat n°12

    1956-1969

    Date

    1956-1969

    Cote

    4 E 7075

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Colonzelle
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1956-1969
  13. Résultat n°13

    1970-1987

    Date

    1970-1987

    Cote

    4 E 7076

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Colonzelle
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1970-1987
  14. Résultat n°14

    1988-2014

    Date

    1988-2014

    Cote

    4 E 7077

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Colonzelle
    • Naissances, mariages, décès (1933-2014).
    • 1988-2014
  15. Résultat n°15

    1953-1982

    Date

    1953-1982

    Cote

    5 E 735

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Colonzelle
    • Tables décennales.
    • 1953-1982
  16. Résultat n°16

    1993-2002

    Date

    1993-2002

    Cote

    5 E 735

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Colonzelle
    • Tables décennales.
    • 1993-2002
  17. Résultat n°17

    1933-1952

    Date

    1933-1952

    Cote

    5 E 1159

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Colonzelle
    • Tables décennales.
    • 1933-1952
  18. Résultat n°18
    Religion protestante. - Déclarations de naissances, mariages, décès (1788).

    16 medias

    Religion protestante. - Déclarations de naissances, mariages, décès (1788).

    Date

    1788

    Cote

    6 E 18

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Colonzelle
    • Religion protestante. - Déclarations de naissances,...
  19. Résultat n°19
    Colonzelle. - Vue aérienne du village et du pont sur la rivière le Lez.

    1 media

    Colonzelle. - Vue aérienne du village et du pont sur la rivière le Lez.

    Date

    1957

    Cote

    95 Fi 223

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Colonzelle.
    • Colonzelle. - Vue aérienne du village et du pont sur...
  20. Résultat n°20
    Colonzelle. - Vue aérienne du village

    1 media

    Colonzelle. - Vue aérienne du village

    Date

    1956

    Cote

    95 Fi 224

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Colonzelle.
    • Colonzelle. - Vue aérienne du village
  21. Résultat n°21

    Vermorel Gilles

    Date

    1964-1994

    Cote

    225 J 59

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • C - Industrie manufacturière.
    • 10 – Industries alimentaires.
    • 10.5 – Fabrication de produits laitiers.
    • 10.51 – Fabrication de fromage.
    • Vermorel Gilles

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  22. Résultat n°22

    Enclave de Valréas . - Territoires des communes de Valréas, Grillon, Visan, Richerenches, Puyméras, Faucon, Suze-la-Rousse, Tulette, Rochegude, Saint-Maurice, Bouchet, Saint-Pantaléon, Colonzelle et de La Baume-de-Transit, fixation et contestation des limites, réunion.

    Date

    1810-1888

    Cote

    1 M 838

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Départements.
    • Délimitations avec les départements limitrophes.
    • Vaucluse.
    • Enclave de Valréas . - Territoires des communes de...
  23. Résultat n°23

    Claveyson, Cliousclat, Colonzelle, Condorcet, Crépol, Erôme, Eyroles, La Garde-Adhémar, Grâne, Les Granges-Gontardes, Hauterives, Hostun, Lachamp, Lens-Lestang, Marches, Margès, Montmeyran, Montchenu, La Motte-Fanjas, Peyrins, Le Pilhon, Les Pilles, Le Poët-Laval, Ratières, La Roche-de-Glun, Rochegude, Rousset.

    Date

    1799-1895

    Cote

    1 M 862

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Circonscriptions territoriales et administratives.
    • Communes.
    • Délimitation des communes.
    • Fixation des limites et bornage.
    • Claveyson, Cliousclat, Colonzelle, Condorcet, Crépol,...
  24. Résultat n°24

    Délits de chasse commis par des membres du conseil municipal et conséquences. - Décret, rapports, procès-verbaux, attestations, notes, correspondance.

    Date

    1837-1890

    Cote

    1 M 1066

    • Contexte : 1 M - Administration générale du département

    • Élections et affaires communales.
    • Affaires communales.
    • Délits de chasse commis par des membres du conseil...
  25. Résultat n°25

    Clérieux : tueries particulières (1884-1901, 1908), dépôts d’essence et de liquides inflammables (1920). Cliousclat : fours à chaux (1836, 1856, 1862,1874), filature de soie (1869), bluteries à chaux (1880, 1881), poterie (1901). Cobonne : clos d’équarissage (1885), dépôts d’explosifs (1924). Colonzelle ; tuerie particulière (1908). Combovin : four à chaux (1845, 1850-1852), lavoir à laine (1865). Comps : moulin à grains (an XIII). Condorcet : four à chaux (1845, 1878), atelier de préparation mécanique des minerais (1905), calcination des calamines (1905), éclairage à l’acétylène gazeux (1905), dépôt d’explosifs (1905, 1921-1932), dépôt d’essence et de liquides inflammables (1924), four à plâtre (s:d.). La Coucourde : tueries particulières (1908), dépôts d’explosifs (1930-1931). Crépol : tuerie particulière (1881), éclairage à l’acétylène gazeux (1902), dépôt d’essence et de liquides inflammables (1925). Crupies, éclairage à l’acétylène gazeux (1905). Creyers : fours à chaux (1832-1834, 1858-1861).

    Date

    an XIII-1932

    Cote

    5 M 253

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
    • Clérieux : tueries particulières (1884-1901, 1908),...
  26. Résultat n°26

    Clérieux (1928-1932), Colonzelle (1922).

    Date

    1922-1932

    Cote

    7 M 597

    • Contexte : 7 M - Génie rural

    • Génie rural.
    • Électrification. - Études, financement et travaux.
    • Communes seules.
    • Clérieux (1928-1932), Colonzelle (1922).

    Producteur :

    Les documents traités ici proviennent de trois versements : le premier effectué en 1958, offre un bel éventail des différentes missions du service du génie rural avec néanmoins une large dominante pour l'électrification rurale (758 W). Viennent ensuite deux autres versements plus thématiques : les travaux d'électrification pour le 2614 WP et l'alimentation en eau pour le 1751 W, versé en 1992.

  27. Résultat n°27

    Classement des voies de communication, chemins vicinaux ordinaires. - Décisions de classement pour les communes du canton de Grignan de l'arrondissement de Nyons : Valaurie, Grignan, Chamaret, Salles-sous-Bois, Saint-Pantaléon-les-vignes, Rousset, Montbrison-sur-Lez, Chantemerle, Montjoyer, Le Pègue, Colonzelle, Roussas, Réauville, Taulignan.

    Date

    1863-1939

    Cote

    3 O 3003

    • Contexte : 3 O 3003-3004 - Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Service vicinal.
    • Classement des voies de communication, chemins vicinaux...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Pierrelatte / Centre d'exploitation départemental de Grignan

  28. Résultat n°28

    Cartes hydrologiques des communes du canton de Grignan de l'arrondissement de Nyons : Grignan, Le Pègue, Montbrison, Montjoyer, Réauville, Roussas, Rousset, Salles-sous-Bois, Saint-Pantaléon-les-Vignes, Taulignan, Valaurie, Chamaret, Chantemerle, Colonzelle.

    Date

    1936

    Cote

    3 O 3004

    • Contexte : 3 O 3003-3004 - Conseil départemental / DGA Aménagement...

    • Service vicinal.
    • Cartes hydrologiques des communes du canton de Grignan...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Pierrelatte / Centre d'exploitation départemental de Grignan

  29. Résultat n°29

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de Cros'', section B dite ''du Village'', section C dite ''de Margerie'' (20 septembre 1836).

    Date

    1836

    Cote

    3 P 691

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Colonzelle.
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
  30. Résultat n°30

    Volume 1 : pages 1-552 (19 décembre 1836).

    Date

    1836

    Cote

    3 P 692

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Colonzelle.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1836-1914.
    • Volume 1 : pages 1-552 (19 décembre 1836).
  31. Résultat n°31

    Volume 1 : cases 1-208 (20 décembre 1881).

    Date

    1881

    Cote

    3 P 693

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Colonzelle.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1881-1910.
    • Volume 1 : cases 1-208 (20 décembre 1881).
  32. Résultat n°32

    Volume 1 : cases 1-156 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 694

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Colonzelle.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1934.
    • Volume 1 : cases 1-156 (30 novembre 1910).
  33. Résultat n°33

    Volume 1 : folios 1-445 (7 mai 1914).

    Date

    1914

    Cote

    3 P 695

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Colonzelle.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1934.
    • Volume 1 : folios 1-445 (7 mai 1914).
  34. Résultat n°34

    Dossiers par commune.

    Date

    an XI-1807

    Cote

    3 P 2744

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Cadastre par masse de culture.
    • Opérations cadastrales.
    • Avancement des travaux.
    • Dossiers par commune.
  35. Résultat n°35

    Procès-verbaux de délimitation des communes.

    Date

    1807-1808

    Cote

    3 P 2831

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Procès-verbaux de délimitation des communes.
  36. Résultat n°36

    Canton de Grignan.- Communes de Chamaret (1806-1835), Chantemerle-lès-Grignan (1833-1835), Colonzelle (1833-1835), Grignan (1833-1834), Montbrison (an XIII-1835), Pègue (Le) (an XIII-1835), Réauville (1806-1835), Roussas (1807-1836).

    Date

    an XIII-1836

    Cote

    3 P 2877

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Grignan.- Communes de Chamaret (1806-1835),...
  37. Résultat n°37

    Canton de Grignan.- Communes de Chamaret (1834), Chantemerle-lès-Grignan (1834), Colonzelle (1834), Grignan (1834), Montbrison (1834), Pègue (Le) (1834), Réauville (1834), Roussas (1834), Rousset (1834), Saint-Pantaléon (1834), Salles (1834), Taulignan (1834), Valaurie (1834).

    Date

    1834

    Cote

    3 P 2879

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Grignan.- Communes de Chamaret (1834), Chantemerle-lès-Grignan...
  38. Résultat n°38

    Canton de Grignan.

    Cote

    3 P 2932

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de Grignan.
  39. Résultat n°39
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    10 décembre 1835

    Cote

    3 P 3350/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Colonzelle
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  40. Résultat n°40
    Section B2, Village (le). Palues (les) (lieu-dit, parcelles n° 660-906) (agrandissement).

    1 media

    Section B2, Village (le). Palues (les) (lieu-dit, parcelles n° 660-906) (agrandissement).

    Date

    10 décembre 1835

    Cote

    3 P 3350/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Colonzelle
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Village (le). Palues (les) (lieu-dit, parcelles...