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53 résultats

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  1. Résultat n°1

    Crest, imprimerie Lacour (communes de Allex, Auriples, Aouste-sur-Sye, Autichamp, Beaufort-sur-Gervanne, Bourdeaux, Chabrillan, Cliousclat, Crest, Divajeu, Eurre, Francillon-sur-Roubion, Gigors-et-Lozeron, Grâne, Mirabel-et-Blacons, Montclar-sur-Gervanne, Montoison, Omblèze, Piégros-la-Clastre, Puy-Saint-Martin, Saillans, Saoû, Vaunaveys) ; imprimerie VÉZIANT (communes de Bourdeaux, Crest, Eurre, Montclar-sur-Gervanne, Suze-sur-Crest). Die, imprimerie JANON et CAYOL (communes de Châtillon-en-Diois, Luc-en-Diois, Lus-la-Croix-Haute, Saillans). Montélimar, imprimerie C. PAUL (communes de Allan, Vesc) ; imprimerie "La Tribune de Montélimar" (communes de Allan, Ancône, La Bâtie-Rolland, Châteauneuf-du-Rhône, La Coucourde, Dieulefit, Donzère, Espeluche, Grignan, Marsanne, Montélimar, Saint-Gervais-sur-Roubion, Sauzet, Savasse). Nyons, imprimerie BOISSEAU (communes de Condorcet, Mirabel-aux-Baronnies, Nyons) ; imprimerie dauphinoise G. AYZAC (communes de Chauvac, Malataverne, Nyons, Piégon, Saint-Maurice-sur-Eygues, Taulignan, Venterol, Vinsobres).

    Date

    1945

    Cote

    3366 W 1

    • Contexte : 3366 W - Préfecture - Dépôt légal

    • Dépôt légal. - Dépôt par les imprimeurs de la propagande...
    • Élections municipales du 29 avril et 13 mai 1945 (renouvellement...
    • Crest, imprimerie Lacour (communes de Allex, Auriples,...

    Producteur :

    Ces documents avaient pour cotes provisoires C 239 et C 251 (documents identifiés et cotés provisoirement dans les années 1990 et dont la provenance n'est pas connue).
     

  2. Résultat n°2

    Chauvac. - Source du clot de Gély source du clos des Bayles source du Pré Dufour source du clos des Hières (1931-1939), contamination par des cadavres de brebis) captage de Chauvac (1979).

    Date

    1931-1979

    Cote

    3018 W 75

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Chauvac. - Source du clot de Gély source du clos des...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  3. Résultat n°3

    N°091-95-0005

    Date

    1995

    Cote

    2889 W 14

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Chauvac.
    • N°091-95-0005
  4. Résultat n°4

    N°091-90-0001

    Date

    1990

    Cote

    2889 W 13

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Chauvac.
    • N°091-90-0001
  5. Résultat n°5

    N°091-85-0001

    Date

    1985

    Cote

    2889 W 12

    • Contexte : 2889 W - Direction départementale de l'Équipement,...

    • Urbanisme. - Permis de construire des commune sans...
    • Commune de Chauvac.
    • N°091-85-0001
  6. Résultat n°6
    D4. 1965.

    1 media

    D4. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2848, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section D
    • D4. 1965.
  7. Résultat n°7
    D3. 1965.

    1 media

    D3. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2847, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section D
    • D3. 1965.
  8. Résultat n°8
    D2. 1965.

    1 media

    D2. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2846, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section D
    • D2. 1965.
  9. Résultat n°9
    D1. 1965.

    1 media

    D1. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2845, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section D
    • D1. 1965.
  10. Résultat n°10
    C2. 1965.

    1 media

    C2. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2844, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section C
    • C2. 1965.
  11. Résultat n°11
    C1. 1965.

    1 media

    C1. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2843, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section C
    • C1. 1965.
  12. Résultat n°12
    B2. 1965.

    1 media

    B2. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2842, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section B
    • B2. 1965.
  13. Résultat n°13
    B1. 1965.

    1 media

    B1. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2841, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section B
    • B1. 1965.
  14. Résultat n°14
    A. 1965.

    1 media

    A. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2840, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Section A
    • A. 1965.
  15. Résultat n°15
    Tableau d'assemblage. 1965.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1965.

    Date

    1965

    Cote

    2058 W 2839, 2058 W 294 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chauvac-Laux-Montaux
    • Chauvac
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1965.
  16. Résultat n°16
    Sections A à D.

    38 medias

    Sections A à D.

    Cote

    2056 W 140

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Chauvac.
    • Fichier cadastral
    • Sections A à D.
  17. Résultat n°17

    Jullien, Marcel Paul Pierre

    Date

    17 octobre 1897

    Cote

    1920 W 630

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Jullien, Marcel Paul Pierre
  18. Résultat n°18

    Commune de Chauvac.

    Date

    1983

    Cote

    1546 W 237

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections municipales.
    • Élections municipales des 6 et 13 mars 1983.
    • Déroulement du scrutin, résultats, installation des...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.
  19. Résultat n°19

    Chauvac.

    Date

    1972

    Cote

    1524 W 248

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Référendums.
    • Référendum du 23 avril 1972
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de référendum dans la...
    • Canton de Rémuzat.
    • Chauvac.
  20. Résultat n°20

    Commune de Chauvac.

    Date

    1986

    Cote

    1515 W 254

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections législatives.
    • Élections législatives du 16 mars 1986.
    • Déroulement du scrutin et résultats.
    • Procès-verbaux des opérations électorales, bulletins...
    • Canton de Rémuzat.
    • Commune de Chauvac.