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53 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Contentieux.

    Date

    an V-1827

    Cote

    3 P 2833

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  2. Résultat n°2

    Canton de Rémuzat. - Communes de Charce (La) (1807-1831). Chauvac (1808-1830), Cornillac (1808-1830), Cornillon (1829-1831), Fare (La) (1829-1830), Laux-Montaux (1808-1830), Lemps (1829-1830), Montferrand (1829-1830).

    Date

    1807-1831

    Cote

    3 P 2898

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Rémuzat. - Communes de Charce (La) (1807-1831)....
  3. Résultat n°3

    Canton de Rémuzat.

    Cote

    3 P 2940

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas portatifs.
    • Canton de Rémuzat.
  4. Résultat n°4

    Canton de Rémuzat.- Communes de Charce (La) (1830), Chauvac (1830), Cornillac (1830), Cornillon (1830), Fare (La) (1830), Laux-Montaux (1830), Lemps (1830), Montferrand (1830), Montréal (1830), Pelonne (1830), Poët-Sigillat (Le) (1830), Pommerol (1830), Rémuzat (1830), Roussieux (1830), Sahune (1830), Saint-May (1830), Verclause (1830).

    Date

    1830

    Cote

    3 P 2900

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Rémuzat.- Communes de Charce (La) (1830),...
  5. Résultat n°5
    Section C2, Village (le). Village (agrandissement).

    1 media

    Section C2, Village (le). Village (agrandissement).

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C2, Village (le). Village (agrandissement).
  6. Résultat n°6
    Section C1, Village (le).

    1 media

    Section C1, Village (le).

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C1, Village (le).
  7. Résultat n°7
    Section A, Rivière (la).

    1 media

    Section A, Rivière (la).

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Rivière (la).
  8. Résultat n°8
    Section D4, Montagne (la).

    1 media

    Section D4, Montagne (la).

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/10

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D4, Montagne (la).
  9. Résultat n°9
    Section B2, Buisses (les).

    1 media

    Section B2, Buisses (les).

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B2, Buisses (les).
  10. Résultat n°10
    Section D2, Montagne (la).

    1 media

    Section D2, Montagne (la).

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D2, Montagne (la).
  11. Résultat n°11
    Section D3, Montagne (la).

    1 media

    Section D3, Montagne (la).

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/9

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D3, Montagne (la).
  12. Résultat n°12
    Section B1, Buisses (les).

    1 media

    Section B1, Buisses (les).

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B1, Buisses (les).
  13. Résultat n°13
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    29 octobre 1830

    Cote

    3 P 3342/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  14. Résultat n°14
    Section D1, Montagne (la).

    1 media

    Section D1, Montagne (la).

    Cote

    3 P 3342/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chauvac
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D1, Montagne (la).
  15. Résultat n°15

    Volume 1 : pages 1-356 (9 juillet 1833).

    Date

    1833

    Cote

    3 P 638

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chauvac.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés foncières 1833-1913.
    • Volume 1 : pages 1-356 (9 juillet 1833).
  16. Résultat n°16

    Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs contenances et de leurs revenus : section A dite ''de la Rivière'', section B dite ''des Buisses'', section C dite ''du Village'', section D dite ''de la Montagne'' (9 juillet 1833).

    Date

    1833

    Cote

    3 P 637

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chauvac.
    • États de sections.
    • Tableau indicatif des propriétés foncières, de leurs...
  17. Résultat n°17

    Châteauneuf-sur-Isère : dépôts d'essence et de liquides inflammables (1920-1927). Châteauneuf-du-Rhône : fours à chaux (1852-1858), tueries particulières (1908, 1915, 1916, 1920, 1926, 1927). Châtillon-en-Diois : fours à chaux et à plâtre (1836-1885), four à tuiles (1840-1841), dépôt d'explosifs (1882), éclairage à l'acétylène gazeux (1899-1900, 1902, 1909-1910), tueries particulières (1908-1914), dépôts d'essence et de liquides inflammables (1921, 1924). Chatuzange-le-Goubet : four à chaux (1848), atelier d'équarrissage (1862-1863), dépôts d'explosifs (1928-1931), dépôts d'essence et de liquides inflammables (1929). La Chaudière : faulde (1867). Chauvac : dépôt d'explosifs (1936). Cléon d'Andran : filature de soie (1844-1859), tueries particulières (1908).

    Date

    1836-1936

    Cote

    5 M 252

    • Contexte : 5 M - Santé publique et hygiène

    • Établissements dangereux, insalubres ou incommodes.
    • Dossiers par communes. - Demandes d’autorisation, installations...
    • Châteauneuf-sur-Isère : dépôts d'essence et de liquides...
  18. Résultat n°18

    Volume 1 : cases 1-67 (20 décembre 1881).

    Date

    1881

    Cote

    3 P 639

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chauvac.
    • Matrices.
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties 1881-1910.
    • Volume 1 : cases 1-67 (20 décembre 1881).
  19. Résultat n°19

    Jullien, Marcel Paul Pierre

    Date

    17 octobre 1897

    Cote

    1920 W 630

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Jullien, Marcel Paul Pierre
  20. Résultat n°20

    Volume 1 : cases 1-40 (30 novembre 1910).

    Date

    1910

    Cote

    3 P 640

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chauvac.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés bâties 1910-1964.
    • Volume 1 : cases 1-40 (30 novembre 1910).