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195 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    RASPAIL Gilbert

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 225

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Chaudebonne.
    • RASPAIL Gilbert
  2. Résultat n°2

    1985-2014

    Date

    1985-2014

    Cote

    4 E 7030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chaudebonne
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1985-2014
  3. Résultat n°3

    LAGET Jacques

    Date

    2014

    Cote

    4283 W 226

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2014.
    • Chaudebonne.
    • LAGET Jacques
  4. Résultat n°4

    Chaudebonne. - BRUN Eric

    Date

    2013

    Cote

    4283 W 29

    • Contexte : 4283 W - Direction départementale des Territoires /...

    • Permis de construire. - Communes RNU (Règlement national...
    • Année 2013.
    • Chaudebonne. - BRUN Eric
  5. Résultat n°5

    Chaudebonne. - Protection des virages sur le chemin rural d'Angèle.

    Date

    2012-2012

    Cote

    3342 W 18

    • Contexte : 3342 W - Conseil départemental / DGA Aménagement /...

    • Chaudebonne. - Protection des virages sur le chemin...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  6. Résultat n°6

    Commune de Chaudebonne. - CHASTAN Fernand.

    Date

    2010

    Cote

    4067 W 40

    • Contexte : 4067 W - Drôme. Direction départementale des territoires...

    • Permis de construire, communes RNU (règlement national...
    • Année 2010.
    • Commune de Chaudebonne. - CHASTAN Fernand.
  7. Résultat n°7

    Route départementale 94 (RD 94) et Route départementale 205 (RD 205), aménagement de murs de soutènement à Sahune et d'un carrefour.

    Date

    2007-2010

    Cote

    4241 W 69-78

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 94 (RD 94) et Route départementale...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  8. Résultat n°8

    Route départementale 145 (RD 145), reconstruction du pont sur la Drôme à Charens.

    Date

    2000-2009

    Cote

    4241 W 90-106

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 145 (RD 145), reconstruction du...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  9. Résultat n°9

    Route départementale 208 (RD 208), élargissement du pont sur l'Ecoutay à Ourches La Baume Cornillane.

    Date

    1999-2009

    Cote

    4241 W 115-135

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 208 (RD 208), élargissement du...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  10. Résultat n°10

    Route départementale 472 (RD 472 PR 0+800), construction d'un mur de soutènement.

    Date

    2009-2009

    Cote

    4241 W 136

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 472 (RD 472 PR 0+800), construction...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  11. Résultat n°11

    Route départementale 481 (RD 481), aménagement du pont sur le Lauzon à Montségur-sur-Lauzon.

    Date

    2009

    Cote

    4241 W 137

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 481 (RD 481), aménagement du pont...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  12. Résultat n°12

    Route départementale 124 (RD 124), élargissement du pont sur le canal de la Bourne à Chatuzange le Goubet.

    Date

    1995-2009

    Cote

    4241 W 79-89

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 124 (RD 124), élargissement du...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  13. Résultat n°13

    Pont sur l'Esconavette à Montmaur en Diois, travaux.

    Date

    2000-2009

    Cote

    4241 W 60-68

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 93 (RD 93).
    • Pont sur l'Esconavette à Montmaur en Diois, travaux.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  14. Résultat n°14

    Route départementale 167 (RD 167), protection d'un puits après travaux de recalibrage de la route.

    Date

    2009

    Cote

    4241 W 107

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 167 (RD 167), protection d'un...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  15. Résultat n°15

    Route départementale 59 (RD 59).- Élargissement du pont sur le Lez (Suze-la-Rousse), aménagement d'une passerelle piétons-cycles.

    Date

    2003-2009

    Cote

    4241 W 1-12

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 59 (RD 59).- Élargissement du...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  16. Résultat n°16

    Route départementale 539 (RD 539), calibrage entre Pont de Quart et Saint Roman.

    Date

    2009

    Cote

    4241 W 138

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 539 (RD 539), calibrage entre...

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  17. Résultat n°17

    CHAUDEBONNE

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 85

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHAUDEBONNE

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  18. Résultat n°18

    Pont des Chaînes sur la Drôme à Die, aménagement.

    Date

    1997-2007

    Cote

    4241 W 13-59

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 93 (RD 93).
    • Pont des Chaînes sur la Drôme à Die, aménagement.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  19. Résultat n°19

    Chaudebonne. - N°442 ARDITI Jean-Michel.

    Date

    2007

    Cote

    3593 W 442

    • Contexte : 3593 W - Direction départementale des territoires /...

    • Permis de construire des communes non autonomes.
    • 2007.
    • Chaudebonne. - N°442 ARDITI Jean-Michel.
  20. Résultat n°20

    Entretien.

    Date

    1998-2006

    Cote

    4241 W 108-110

    • Contexte : 4241 W - Drôme. Conseil départemental, DGA Aménagement,...

    • Route départementale 189 (RD 189 PR 5 +870), mur de...
    • Entretien.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux