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  1. Résultat n°1

    Modifications de limites communales.

    Date

    1817-1866

    Cote

    3 P 2842

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Modifications communales.
    • Modifications de limites communales.
  2. Résultat n°2

    Contentieux.

    Date

    an V-1827

    Cote

    3 P 2833

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la préfecture.
    • Fixation des limites.
    • Contentieux.
  3. Résultat n°3

    Canton de Bourg-de-Péage.- Commune d' Alixan (1808-1812). Barbières (1810-1825), Baume-d'Hostun (La) (1811-1812), Beauregard (1807-1812), Bourg-de-Péage (1807-1812), Charpey (1810-1813), Châteauneuf-d'Isère (1807-1813), Chatuzange (1808-1812), Eymeux (1810- 1812), Hostun (1807-1818), Marches (1807-1813), Rochefort-Samson (1811-1818), Saint-Nazaire-en- Royans (1811-1812).

    Date

    1807-1825

    Cote

    3 P 2849

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Bourg-de-Péage.- Commune d' Alixan (1808-1812)....
  4. Résultat n°4

    Canton de Bourg-de-Péage.- Communes d'Alixan (1808), Barbières (1811), Baume-d'Hostun (La) (1811), Beauregard (1807- 1811), Bourg-de-Péage (1807-1812), Charpey (1810), Châteauneuf-d'Isère (1807-1814), Chatuzange (1808- 1810), Eymeux (1811), Hostun (1807-1811), Marches (1807-1810), Rochefort-Samson (1807-1811), Saint-Nazaire-en-Royans (1811).

    Date

    1807-1814

    Cote

    3 P 2848

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Bourg-de-Péage.- Communes d'Alixan (1808),...
  5. Résultat n°5

    Canton de Bourg-de-Péage. - Communes d'Alixan (an XIII-1811), Barbières (1810-1811), Baume-d'Hostun (La) (1811), Beauregard (1807-1811), Bourg-de-Péage (1807-1810), Charpey (1810), Châteauneuf-d'Isère (an XIII-1810), Chatuzange (1806-1811), Eymeux (1810), Hostun (1807-1811), Marches (1807-1810), Rochefort-Samson (1807-1811), Saint-Nazaire-en-Royans (1811).

    Date

    an XIII-1811

    Cote

    3 P 2847

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Délimitation des communes.
    • Fonds de la direction départementale du Cadastre.
    • Fixation des limites.
    • Canton de Bourg-de-Péage. - Communes d'Alixan (an XIII-1811),...
  6. Résultat n°6

    Communes de :

    Date

    1810-1811

    Cote

    3 P 2951

    • Contexte : Etablissement du cadastre dit "napoléonien" dans la...

    • Établissement du cadastre dit ''napoléonien''.
    • Atlas.
    • Atlas cantonaux.
    • Canton de Bourg-de-Péage.
    • Communes de :
  7. Résultat n°7
    Section D développement.

    1 media

    Section D développement.

    Date

    1er juin 1811

    Cote

    3 P 3339/6

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chatuzange
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D développement.
  8. Résultat n°8
    Tableau d'assemblage.

    1 media

    Tableau d'assemblage.

    Date

    1er juin 1811

    Cote

    3 P 3339/1

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chatuzange
    • Cadastre parcellaire.
    • Tableau d'assemblage.
  9. Résultat n°9
    Section E, Fiancayes.

    1 media

    Section E, Fiancayes.

    Date

    1er juin 1811

    Cote

    3 P 3339/7

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chatuzange
    • Cadastre parcellaire.
    • Section E, Fiancayes.
  10. Résultat n°10
    Section A, Pizançon. Pizançon (hameau de) (agrandissement sur Hameaux développement).

    1 media

    Section A, Pizançon. Pizançon (hameau de) (agrandissement sur Hameaux développement).

    Date

    1er juin 1811

    Cote

    3 P 3339/2

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chatuzange
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A, Pizançon. Pizançon (hameau de) (agrandissement...
  11. Résultat n°11
    Section B, Papelissiers (les). Papelissiers (hameau des), Chossonnière (hameau de la), Malossannes (hameau des) (agrandissements sur Hameaux développement).

    1 media

    Section B, Papelissiers (les). Papelissiers (hameau des), Chossonnière (hameau de la), Malossannes (hameau des) (agrandissements sur Hameaux développement).

    Date

    1er juin 1811

    Cote

    3 P 3339/3

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chatuzange
    • Cadastre parcellaire.
    • Section B, Papelissiers (les). Papelissiers (hameau...
  12. Résultat n°12
    Section C, Cizeranne (la). Liouds (hameau des) (agrandissement sur Hameaux développement).

    1 media

    Section C, Cizeranne (la). Liouds (hameau des) (agrandissement sur Hameaux développement).

    Date

    1er juin 1811

    Cote

    3 P 3339/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chatuzange
    • Cadastre parcellaire.
    • Section C, Cizeranne (la). Liouds (hameau des) (agrandissement...
  13. Résultat n°13
    Hameaux développement.

    1 media

    Hameaux développement.

    Date

    1er juin 1811

    Cote

    3 P 3339/8

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chatuzange
    • Cadastre parcellaire.
    • Hameaux développement.
  14. Résultat n°14
    Section D, Village (le). Village (agrandissement sur D Développement). Grands-Aillers (hameau des), Vidaux (hameau des), Pilène (hameau de), Tissons (hameau des), Goubets (hameau des), Village et Saint-Nizier (lieu-dit, parcelles n° 360-383) (agrandissement sur Hameaux développement).

    1 media

    Section D, Village (le). Village (agrandissement sur D Développement). Grands-Aillers (hameau des), Vidaux (hameau des), Pilène (hameau de), Tissons (hameau des), Goubets (hameau des), Village et Saint-Nizier (lieu-dit, parcelles n° 360-383) (agrandissement sur Hameaux développement).

    Date

    1er juin 1811

    Cote

    3 P 3339/5

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chatuzange
    • Cadastre parcellaire.
    • Section D, Village (le). Village (agrandissement sur...