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  1. Résultat n°1

    Poste "Les Chauvins", effacement et fiabilisation des réseaux au hameau des Chauvins et aménagement esthétique des réseaux au hameau des Chauvins; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0006AER et n°0006ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 498

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Saint-Nazaire-le-Désert.
    • Poste "Les Chauvins", effacement et fiabilisation des...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  2. Résultat n°2

    EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 70

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Montélier.
    • EHPAD Les jardins de Cybèle.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  3. Résultat n°3

    8 septembre 1649-17 décembre 1650

    Date

    8 septembre 1649-17 décembre 1650

    Cote

    2 E 25064

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 1.
    • Pascal, Henry.
    • Minutes.
    • 8 septembre 1649-17 décembre 1650
  4. Résultat n°4

    1 K 35. Propriétaires forestiers.

    Date

    1973-1979

    Cote

    E-dépôt 53/639

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 27-40. Elections professionnelles : listes électorales,...
    • 1 K 35. Propriétaires forestiers.
  5. Résultat n°5

    5 Q 19. Nourrissons, organisation et fonctionnement des consultations médicales : avis, rapports.

    Date

    1935-1960

    Cote

    E-dépôt 53/780

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • Q - Assistance et prévoyance
    • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • 5 Q 16-20. Protection du premier âge et de l'enfance.
    • 5 Q 19. Nourrissons, organisation et fonctionnement...
  6. Résultat n°6

    1er janvier-29 juin 1879

    Date

    1er janvier-29 juin 1879

    Cote

    2 E 23033

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Boussard d'Hauteroche, Marie Antoine Rémy.
    • Minutes.
    • 1er janvier-29 juin 1879
  7. Résultat n°7

    SAVS Association Les Amis des Tilleuls.

    Date

    1990-2020

    Cote

    4559 W 86

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes handicapées (PH).
    • Taulignan.
    • SAVS Association Les Amis des Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  8. Résultat n°8

    1er août-31 décembre 1814

    Date

    1er août-31 décembre 1814

    Cote

    2 E 8336

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 8.
    • Eymard, Jean Antoine (1753-...).
    • Minutes.
    • 1er août-31 décembre 1814
  9. Résultat n°9

    Postes "Coupier" et "Vieux Village", renforcement du réseau au lieu-dit Gardie; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0015AER et n°0015ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 536

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Savasse.
    • Postes "Coupier" et "Vieux Village", renforcement du...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  10. Résultat n°10

    7 juillet-29 décembre 1902

    Date

    7 juillet-29 décembre 1902

    Cote

    2 E 32787

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Artillan, Charles Sébastien Marie (1857-...).
    • Minutes.
    • 7 juillet-29 décembre 1902
  11. Résultat n°11

    22 décembre 1812-2 avril 1813

    Date

    22 décembre 1812-2 avril 1813

    Cote

    2 E 22903

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Urtin, Constance (1768-1831).
    • Minutes.
    • 22 décembre 1812-2 avril 1813
  12. Résultat n°12

    17 juin 1731-31 décembre 1732

    Date

    17 juin 1731-31 décembre 1732

    Cote

    2 E 25100

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 6.
    • Eynard, Louis (1682-...).
    • Minutes.
    • 17 juin 1731-31 décembre 1732
  13. Résultat n°13

    Bouacha Mohammed

    Date

    1978-1980

    Cote

    282 J 67, 95

    • Contexte : Fonds des syndics de faillite

    • F – Construction
    • 43 – Travaux de construction spécialisés.
    • 43.9 – Autres travaux de construction spécialisés.
    • 43.91 – Travaux de couverture.
    • Bouacha Mohammed

    Producteur :

    A partir de 1975, le service des Archives départementales est entré en contact avec les syndics de faillite du département afin de collecter des fonds d'archives de deux ordres :
    - des fonds d'entreprises liquidées,
    - des fonds de syndics de faillites, objet du présent répertoire.
    Ces fonds se composent de dossiers sur les entreprises liquidées, constitués par les syndics dans le cadre de leur activité. Ils comportent aussi bien des pièces produites ou reçues par le syndic pour mener à bien la procédure de liquidation que des pièces d'archives, le plus souvent parcellaires, émanant des entreprises liquidées.
     
    Un contrat de dépôt permanent avec les trois syndics officiant dans le département (Maîtres Bernard, Champion et Madonna) a été rédigé.
     
    Étude Madonna : au départ, Maître Roland Madonna, installé à Valence, était expert auprès des tribunaux. Il est devenu administrateur judiciaire vers 1962, tout en poursuivant occasionnellement son activité d'expertise[1]. Maîtres Alain et François Madonna lui ont succédé. Le premier, établi au 7, rue Général Farre, avait signé un contrat de dépôt auprès des Archives départementales le 15 janvier 1976. La société civile de moyens (S.C.M.) Alain et François Madonna, administrateurs judiciaires, est aujourd'hui installée 350, avenue Victor Hugo à Valence.
     
    Étude Bernard : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Jean-Noël Bernard, syndic installé 20, rue du Docteur Eynard à Bourg-de-Péage et les Archives départementales le 8 juin 1979.
     
    Étude Champion : Un contrat de dépôt a été signé entre Maître Pierre Champion, administrateur syndic installé 13, place Ernest Gailly à Romans et les Archives départementales le 1er juin 1979[2].

    [1] Les documents relatifs à cette activité ont été versés par Me Madonna sous la cote 276 J (fonds restant à classer).
    [2] 2181 W 10, contrats de dépôt signés entre les Archives départementales et les syndics de faillite.
     

  14. Résultat n°14

    Foyer de vie Vivaldi.

    Date

    2006-2022

    Cote

    4559 W 35

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes handicapées (PH).
    • Mours-Saint-Eusèbe.
    • Foyer de vie Vivaldi.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  15. Résultat n°15

    3 G 1. Courriers et colis postaux, réglementation : circulaires.

    Date

    1941-1945

    Cote

    E-dépôt 53/457

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • G - Contributions, administrations financières
    • 3 G - Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • 3 G 1-3. Postes et télégraphes.
    • 3 G 1. Courriers et colis postaux, réglementation :...
  16. Résultat n°16

    Châteauneuf-du-Rhône, maison de retraite Sainte-Thérèse.

    Date

    1978-2020

    Cote

    4559 W 112

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes âgées (PA).
    • Châteauneuf-du-Rhône, maison de retraite Sainte-Thérèse.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  17. Résultat n°17
    Section A2, Perlenge.

    1 media

    Section A2, Perlenge.

    Date

    14 août 1812

    Cote

    3 P 3315/4

    • Contexte : Plans du cadastre napoléonien.

    • Chabeuil
    • Cadastre parcellaire.
    • Section A2, Perlenge.
  18. Résultat n°18
    L'hôpital auxiliaire installée dans l'usine Bérenger.

    1 media

    L'hôpital auxiliaire installée dans l'usine Bérenger.

    Date

    1914-1916

    Cote

    100 Fi 229

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Chabeuil
    • L'hôpital auxiliaire installée dans l'usine Bérenger.
  19. Résultat n°19
    Chabeuil. - Vue aérienne du village

    1 media

    Chabeuil. - Vue aérienne du village

    Date

    1960

    Cote

    95 Fi 173

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Chabeuil.
    • Chabeuil. - Vue aérienne du village
  20. Résultat n°20

    Saint-Auban-sur-Ouvèze. - Poste "Gueyte", paiement de l'étude pour le renforcement du réseau BT pour la société BONTOUX (dossier n°0012AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 455

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Saint-Auban-sur-Ouvèze. - Poste "Gueyte", paiement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  21. Résultat n°21

    Relevés de propriétés 006 (LAT - MOU).

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Chabeuil
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 006 (LAT - MOU).
  22. Résultat n°22

    4 janvier-31 décembre 1910

    Date

    4 janvier-31 décembre 1910

    Cote

    2 E 32800

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Artillan, Charles Sébastien Marie (1857-...).
    • Minutes.
    • 4 janvier-31 décembre 1910
  23. Résultat n°23

    Foyer hébergement Le Sagittaire.

    Date

    1980-2012

    Cote

    4559 W 55-56

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes handicapées (PH).
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Foyer hébergement Le Sagittaire.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  24. Résultat n°24

    2 I 5. Recouvrement de créance pour des débiteurs résidant à l'étranger, recherche dans l'intérêt des familles : registre, circulaires préfectorales.

    Date

    1862-1970

    Cote

    E-dépôt 53/563

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • I - Police, hygiène publique, justice
    • 2 I - Police générale
    • 2 I 5. Recouvrement de créance pour des débiteurs résidant...
  25. Résultat n°25

    FF 5.

    Date

    1600-1601

    Cote

    E-dépôt 53/118

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives anciennes (antérieures à 1790)
    • FF - Justice, procédures, police
    • FF 5.
  26. Résultat n°26

    Poste "Préaux", branchement électrique collectif pour alimenter 4 nouveaux comptages sur une installation existante (dossier n°0014AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 355

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Montmeyran.
    • Poste "Préaux", branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  27. Résultat n°27

    2 K 17. Paiement sur le budget communal : correspondance.

    Date

    1832

    Cote

    E-dépôt 53/663

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 2 K - Personnel municipal
    • 2 K 1-19. Personnel des bureaux de la mairie.
    • 2 K 10-18. Paie, cotisations et indemnités.
    • 2 K 17-18. Traitement des indemnités.
    • 2 K 17. Paiement sur le budget communal : correspondance.
  28. Résultat n°28

    1er juillet-31 décembre 1913

    Date

    1er juillet-31 décembre 1913

    Cote

    2 E 32731

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 8.
    • Chavanon, François Louis Joseph (...-1946).
    • Minutes.
    • 1er juillet-31 décembre 1913
  29. Résultat n°29

    1 R 4. Ordonnance du roi, circulaires et correspondance avec le recteur de l'académie de Grenoble et avec le préfet de la Drôme.

    Date

    1821-1848

    Cote

    E-dépôt 53/791

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • R - Instruction publique, sciences, lettres et arts
    • 1 R - Instruction publique
    • 1 R 1-9. Écoles primaires communales.
    • 1 R 4-5. Instruction primaire, actions d'encouragement...
    • 1 R 4. Ordonnance du roi, circulaires et correspondance...
  30. Résultat n°30

    6 juillet-29 décembre 1828

    Date

    6 juillet-29 décembre 1828

    Cote

    2 E 18220

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 8.
    • Eymard, Jean Antoine Basile.
    • Minutes.
    • 6 juillet-29 décembre 1828
  31. Résultat n°31
    Faure, Édouard Albert Paul

    1 media

    Faure, Édouard Albert Paul

    Date

    13 mars 1893

    Cote

    1920 W 172

    • Contexte : 1920 W - Office national des anciens combattants V2...

    • Faure, Édouard Albert Paul
  32. Résultat n°32
    1883-1892

    40 medias

    1883-1892

    Date

    1883-1892

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chabeuil
    • Commune de Chabeuil.
    • Tables décennales.
    • 1792-1932
    • 1883-1892
  33. Résultat n°33

    1 I 5. Gardes champêtres, état des hommes proposés pour la composition du détachement de gardes de la commune : liste, rapport de la préfecture, correspondance.

    Date

    1913

    Cote

    E-dépôt 53/529

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • I - Police, hygiène publique, justice
    • 1 I - Police locale
    • Garde champêtre
    • 1 I 5. Gardes champêtres, état des hommes proposés...
  34. Résultat n°34

    Poste "École", branchement électrique collectif pour alimenter 3 logements quartier les Grès (dossier n°0018AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 375

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Montségur-sur-Lauzon.
    • Poste "École", branchement électrique collectif pour...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  35. Résultat n°35

    1 K 34. Mutualité agricole.

    Date

    1950-1989

    Cote

    E-dépôt 53/638

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 27-40. Elections professionnelles : listes électorales,...
    • 1 K 34. Mutualité agricole.
  36. Résultat n°36

    CC 54. Comptes consulaires (1779). Allègement du domaine de la Trésorerie (XVIe siècle). Pièces comptables : factures, quittances, correspondance (1549-1790). Emprunt (1597).

    Date

    1549-1790

    Cote

    E-dépôt 53/61

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives anciennes (antérieures à 1790)
    • CC - Finances, impôts et comptabilité
    • CC 54. Comptes consulaires (1779). Allègement du domaine...
  37. Résultat n°37

    Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 25

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Bourg-de-Péage.
    • Accueil de jour Le clos de l'Hermitage.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  38. Résultat n°38

    EARL LA JEANNETTE.

    Date

    1975 - 2008

    Cote

    3266 W 7

    • Contexte : 3266 W - Direction départementale de la Protection...

    • Installations classées-cessations d'élevages.
    • Chabeuil.
    • EARL LA JEANNETTE.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  39. Résultat n°39

    Gay, Denise Marguerite Aimée

    Cote

    3 R 94

    • Contexte : 3 R - Pupilles de la Nation (Première Guerre mondiale)

    • Gay, Denise Marguerite Aimée
  40. Résultat n°40

    4 H 22. Vaccinations : arrêtés et circulaires.

    Date

    1939-1945

    Cote

    E-dépôt 53/521

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • H - Affaires militaires
    • 4 H - Mesures d'exception et faits de guerre
    • 4 H 4-23. Guerre 1939-1945.
    • 4 H 22. Vaccinations : arrêtés et circulaires.
  41. Résultat n°41

    13 germinal-5e jour complémentaire an VIII

    Date

    13 germinal-5e jour complémentaire an VIII

    Cote

    2 E 8306

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 8.
    • Eymard, Jean Antoine (1753-...).
    • Minutes.
    • 13 germinal-5e jour complémentaire an VIII
  42. Résultat n°42

    1er janvier-28 juin 1876

    Date

    1er janvier-28 juin 1876

    Cote

    2 E 23026

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Vissac, Gabriel Alexandre Emmanuel de.
    • Minutes.
    • 1er janvier-28 juin 1876
  43. Résultat n°43

    EHPAD Les Collines.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 116

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • EHPAD Les Collines.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  44. Résultat n°44
    Avenue de Romans.

    1 media

    Avenue de Romans.

    Date

    1914-1918

    Cote

    100 Fi 225

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Chabeuil
    • Avenue de Romans.
  45. Résultat n°45

    1 K 20. 1833-1937

    Date

    1833-1937

    Cote

    E-dépôt 53/624

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 1-26. Elections politiques.
    • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
    • 1 K 20-21. Cantonales.
    • 1 K 20. 1833-1937
  46. Résultat n°46

    Foyer d'accueil médicalisé MGEN.

    Date

    2008-2012

    Cote

    4559 W 74

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes handicapées (PH).
    • Saint-Laurent-en-Royans.
    • Foyer d'accueil médicalisé MGEN.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  47. Résultat n°47

    27 janvier 1658-11 janvier 1661

    Date

    27 janvier 1658-11 janvier 1661

    Cote

    2 E 19610

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 3.
    • Guyremand, François (1611-1683).
    • Minutes.
    • 27 janvier 1658-11 janvier 1661
  48. Résultat n°48

    1981

    Date

    1981

    Cote

    4 E 6865

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil des communes...

    • Chabeuil
    • Commune de Chabeuil.
    • Naissances, mariages, décès (1793-2014).
    • 1981
  49. Résultat n°49

    Hôpital local (maison de retraite, Unité de soins longue durée et EHPAD).

    Date

    1967-2019

    Cote

    4559 W 176-178

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes âgées (PA).
    • Nyons.
    • Hôpital local (maison de retraite, Unité de soins longue...

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  50. Résultat n°50
    ZM. 1979.

    1 media

    ZM. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 501, 2842 W 13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chabeuil
    • Section ZM
    • ZM. 1979.
  51. Résultat n°51
    Défilé de chars de la fête des Laboureurs le 10 février 1924.

    1 media

    Défilé de chars de la fête des Laboureurs le 10 février 1924.

    Date

    1924

    Cote

    100 Fi 240

    • Contexte : 100 Fi - Fonds d'Antressangle

    • Chabeuil
    • Défilé de chars de la fête des Laboureurs le 10 février...
  52. Résultat n°52

    C 1. Production littéraire sur la commune.

    Date

    1921-1987

    Cote

    E-dépôt 53/183

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • C - Bibliothèque administrative
    • C 1. Production littéraire sur la commune.
  53. Résultat n°53

    5 janvier-31 décembre 1938

    Date

    5 janvier-31 décembre 1938

    Cote

    2 E 32824

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Perrot, Louis Léo Auguste (1891-...).
    • Minutes.
    • 5 janvier-31 décembre 1938
  54. Résultat n°54

    1 K 19. Sénatoriales.

    Date

    1815-1989

    Cote

    E-dépôt 53/623

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • K - Elections, personnel municipal
    • 1 K - Elections
    • 1 K 1-26. Elections politiques.
    • 1 K 12-26. Dossiers d'élections : arrêtés, extraits...
    • 1 K 19. Sénatoriales.
  55. Résultat n°55
    Chabeuil. - Commerces rue de l'Hôpital

    1 media

    Chabeuil. - Commerces rue de l'Hôpital

    Date

    1963

    Cote

    95 Fi 2193

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Chabeuil.
    • Chabeuil. - Commerces rue de l'Hôpital
  56. Résultat n°56

    1712-1714

    Date

    1712-1714

    Cote

    2 E 19659

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude non identifiée.
    • Reymond, Antoine.
    • Minutes.
    • 1712-1714
  57. Résultat n°57

    Postes "La Valette" et "La Grangeonne", renforcement préventif en souterrain chemin des Buis; dissimulation des réseaux téléphoniques (dossiers n°0016AER et n°0016ART).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 310

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Marsanne.
    • Postes "La Valette" et "La Grangeonne", renforcement...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  58. Résultat n°58

    Poste "Clauzel", raccordement au réseau pour alimenter la construction de Mme ARNAUD aux quartiers Coste, Cornillière et la Folie (dossier n°0005AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 323

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Mérindol-les-Oliviers.
    • Poste "Clauzel", raccordement au réseau pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  59. Résultat n°59

    EHPAD Résidence Dauphine.

    Date

    2010-2016

    Cote

    4559 W 202

    • Contexte : 4559 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements pour personnes âgées (PA).
    • Romans-sur-Isère.
    • EHPAD Résidence Dauphine.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  60. Résultat n°60

    CC 67. 1735

    Cote

    E-dépôt 53/75

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives anciennes (antérieures à 1790)
    • CC - Finances, impôts et comptabilité
    • CC 71, 67-69. Répertoire alphabétique du parcellaire...
    • CC 67. 1735
  61. Résultat n°61
    YB. 1979.

    1 media

    YB. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 480, 2842 W 13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chabeuil
    • Section YB
    • YB. 1979.
  62. Résultat n°62

    Année 2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    4500W 194

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Évènements indésirables graves (EIG), plaintes et réclamations.
    • Année 2012.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  63. Résultat n°63

    Année 1979

    Date

    1979

    Cote

    2057 W 1205

    • Contexte : Le cadastre rénové dans la Drôme (1932 à 1979)

    • Chabeuil.
    • Matrice cadastrale mecanographiee des propriétés bâties...
    • Année 1979
  64. Résultat n°64

    Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 118

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Saint-Donat-sur-l'Herbasse.
    • Foyer d'accueil Le Sagittaire.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux

  65. Résultat n°65

    Volume 5 : folios 1701-1900.

    Date

    1914

    Cote

    3 P 461

    • Contexte : États de sections et les matrices du cadastre dit "napoléonien"...

    • États de sections, matrices.
    • Chabeuil.
    • Matrices.
    • Matrice des propriétés non bâties 1914-1960.
    • Volume 5 : folios 1701-1900.
  66. Résultat n°66

    24 mars 1675-12 janvier 1678

    Date

    24 mars 1675-12 janvier 1678

    Cote

    2 E 27037

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 2.
    • Malet, Denis.
    • Minutes.
    • 24 mars 1675-12 janvier 1678
  67. Résultat n°67

    Chabeuil (contient aussi le procès-verbal du recensement des votes fait au bureau centralisateur de la commune).

    Date

    1979

    Cote

    1238 W 55

    • Contexte : Inventaire_methodique_elections

    • Élections politiques.
    • Élections cantonales.
    • Élections cantonales des 18 et 25 mars 1979.
    • Résultats.
    • Procès-verbaux des opérations de vote dans les communes...
    • Canton de Chabeuil. - Scrutin du 18 mars 1979 (premier...
    • Procès verbal des opérations de vote dans la commune.
    • Chabeuil (contient aussi le procès-verbal du recensement...
  68. Résultat n°68
    YC. 1961.

    1 media

    YC. 1961.

    Date

    1961

    Cote

    2058 W 1955, 2058 W 216 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chabeuil
    • Section YC
    • YC. 1961.
  69. Résultat n°69

    Aubenasson.- Raccordement au réseau BT pour alimenter le pompage de M.POURRAT (dossier n°0001AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 41

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Aubenasson.- Raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  70. Résultat n°70

    Poste "Sivetire", raccordement au réseau BT pour alimenter les constructions de M.Deyres et M.Fallioni (dossier n°0009AER).

    Date

    2012

    Cote

    4310 W 209

    • Contexte : 4310 W - Syndicat départemental des Énergies de la...

    • Électrification rurale, travaux réalisés par commune.
    • Geyssans.
    • Poste "Sivetire", raccordement au réseau BT pour alimenter...

    Producteur :

    Syndicat départemental des Énergies de la Drôme

  71. Résultat n°71

    Vues du pont sur la Bourne.

    Date

    1997

    Cote

    4268 W 36

    • Contexte : 4268 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Routes départementales de la Drôme, travaux réalisés...
    • Route départementale n°119 (RD 119).
    • Vues du pont sur la Bourne.

    Producteur :

    Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

  72. Résultat n°72

    2 I 19. Naturalisation : dossiers individuels de demande .

    Date

    1963-1966

    Cote

    E-dépôt 53/577

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • I - Police, hygiène publique, justice
    • 2 I - Police générale
    • 2 I 11-21. Etrangers.
    • 2 I 19. Naturalisation : dossiers individuels de demande...
  73. Résultat n°73

    YZ. 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2842 W 6246, 2842 W 158 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chabeuil
    • Section YZ
    • YZ. 1996.
  74. Résultat n°74
    YI. 1979.

    1 media

    YI. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 485, 2842 W 13 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chabeuil
    • Section YI
    • YI. 1979.
  75. Résultat n°75

    3 D 3. Compte rendu : correspondance.

    Date

    1831

    Cote

    E-dépôt 53/250

    • Contexte : E-dépôt 53 - Chabeuil

    • Archives modernes (1790-2001)
    • D - Administration générale de la commune
    • 3 D - Administration de la commune
    • Vie des commissions
    • 3 D 3-4. Réunions des adjoints.
    • 3 D 3. Compte rendu : correspondance.
  76. Résultat n°76

    Y1. 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2842 W 5856, 2842 W 152 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Chabeuil
    • Section Y
    • Y1. 1979.
  77. Résultat n°77

    9 mai-16 septembre 1882

    Date

    9 mai-16 septembre 1882

    Cote

    2 E 23041

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Marion, Paul Urbain.
    • Minutes.
    • 9 mai-16 septembre 1882
  78. Résultat n°78
    Chabeuil. - Avenue Georges Abel

    1 media

    Chabeuil. - Avenue Georges Abel

    Date

    1963

    Cote

    95 Fi 2202

    • Contexte : 95 Fi - Fonds Cellard

    • Chabeuil.
    • Chabeuil. - Avenue Georges Abel
  79. Résultat n°79

    3 janvier 1926-29 décembre 1927

    Date

    3 janvier 1926-29 décembre 1927

    Cote

    2 E 32812

    • Contexte : 2 E et E - Notaires (Chabeuil)

    • Chabeuil. Étude n° 7.
    • Artillan, Charles Sébastien Marie (1857-...).
    • Minutes.
    • 3 janvier 1926-29 décembre 1927
  80. Résultat n°80

    Foyer hébergement Les Tilleuls.

    Date

    2015-2015

    Cote

    4500W 150

    • Contexte : 4500 W - Drôme (département ; France), DGA des Solidarités,...

    • Établissements et services sociaux et médico-sociaux...
    • Établissements d'accueil.
    • 2015.
    • Taulignan.
    • Foyer hébergement Les Tilleuls.

    Producteur :

    Drôme (département ; France) / DGA des Solidarités / Maison Départementale de l'Autonomie / Secteur Pilotage et appui à l'organisation / Service Gestion Administrative et Financière / Pôle Offre et Accompagnement des Établissements et Services Médico-Sociaux