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  1. Résultat n°1

    Châtillon-Saint-Jean (an X-1856), Chatuzange-le-Goubet (1813-1901).

    Date

    1801-1901

    Cote

    56 X 1

    • Contexte : Série X - Assistance et prévoyance sociale

    • Bureau de bienfaisance et d'assistance.
    • Bureau de bienfaisance.
    • Créations, suppressions, personnel, fondations, pensions,...
    • Châtillon-Saint-Jean (an X-1856), Chatuzange-le-Goubet...
  2. Résultat n°2

    Crépol, Saint-Laurent-d'Onay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Châtillon-Saint-Jean, Le Chalon, Triors, Saint-Michel-sur-Savasse, Montmiral, Génissieux (bureaux de vote 1,2), Parnans, Miribel.

    Date

    2008

    Cote

    3957 W 17

    • Contexte : 3957 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la...

    • Élections municipales de l'arrondissement de Valence...
    • Listes d'émargement des communes de l'arrondissement...
    • Crépol, Saint-Laurent-d'Onay, Saint-Bonnet-de-Valclérieux,...

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

  3. Résultat n°3

    Habitat Dauphinois. - Châtillon-Saint-Jean, construction de 12 logements sociaux.

    Date

    2007-2011

    Cote

    3680 W 78

    • Contexte : 3680 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Parc public. - Dossiers de subvention.
    • 2011
    • Habitat Dauphinois. - Châtillon-Saint-Jean, construction...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

  4. Résultat n°4

    Châtillon-Saint-Jean.

    Date

    1963-1980

    Cote

    3657 W 49

    • Contexte : 3657 W - Unité départementale de l'architecture et...

    • Châtillon-Saint-Jean.
  5. Résultat n°5

    CHATILLON-SAINT-JEAN

    Date

    2019

    Cote

    3645 W 110

    • Contexte : 3645 W - Préfecture, direction des ressources humaines...

    • Grand débat national: Cahiers citoyens et contributions...
    • ARRONDISSEMENT DE VALENCE
    • CHATILLON-SAINT-JEAN

    Producteur :

    Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

  6. Résultat n°6

    Canton de Romans-sur-Isère 2, Les Petits Joyeux à Châtillon-Saint-Jean.

    Date

    2014-2014

    Cote

    3572 W 62

    • Contexte : 3572 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction...

    • Dossiers de subventions de fonctionnement aux associations
    • Dossiers clos en 2014.
    • Zone Nord.
    • Canton de Romans-sur-Isère 2, Les Petits Joyeux à Châtillon-Saint-Jean.

    Producteur :

    Conseil général, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Relations avec les collectivités

  7. Résultat n°7

    CHATILLON-SAINT-JEAN

    Date

    1947-2008

    Cote

    3494 W 83

    • Contexte : 3494 W - Préfecture, Bureau du Cabinet, Distinctions...

    • CHATILLON-SAINT-JEAN

    Producteur :

    Préfecture / Bureau du Cabinet / Distinctions honorifiques, cérémonies publiques, protocole, interventions

  8. Résultat n°8

    Châtillon-Saint-Jean. - Aménagement signalétique de l'entrée Sud du Village

    Date

    2010-2013

    Cote

    3486 W 20

    • Contexte : 3486W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction...

    • Châtillon-Saint-Jean. - Aménagement signalétique de...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  9. Résultat n°9

    Année 2003.

    Date

    2003

    Cote

    3473 W 26

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2003.
  10. Résultat n°10

    Année 2002.

    Date

    2002

    Cote

    3473 W 25

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2002.
  11. Résultat n°11

    Année 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3473 W 24

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2001.
  12. Résultat n°12

    Année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    3473 W 23

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 2000.
  13. Résultat n°13

    Année 1999.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 22

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1999.
  14. Résultat n°14

    Année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    3473 W 21

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1998.
  15. Résultat n°15

    Année 1997. Sud.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 20

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Sud.
  16. Résultat n°16

    Année 1997. Nord.

    Date

    1997

    Cote

    3473 W 19

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1997. Nord.
  17. Résultat n°17

    Année 1996. Sud.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 18

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Sud.
  18. Résultat n°18

    Année 1996. Nord.

    Date

    1996

    Cote

    3473 W 17

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1996. Nord.
  19. Résultat n°19

    Année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    3473 W 16

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1995.
  20. Résultat n°20

    Année 1994.

    Date

    1994

    Cote

    3473 W 15

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1994.
  21. Résultat n°21

    Année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    3473 W 14

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1993.
  22. Résultat n°22

    Année 1991-1992.

    Date

    1991, 1992

    Cote

    3473 W 13

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1991-1992.
  23. Résultat n°23

    Année 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3473 W 12

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1990.
  24. Résultat n°24

    Année 1989.

    Date

    1989

    Cote

    3473 W 11

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1989.
  25. Résultat n°25

    Année 1988.

    Date

    1988

    Cote

    3473 W 10

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1988.
  26. Résultat n°26

    Relevés de propriétés 002 (GUI - ZAN).

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (GUI - ZAN).
  27. Résultat n°27

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  28. Résultat n°28

    Relevés de propriétés 001 (ASS - GUI).

    Cote

    3473 W 9

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1987.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS - GUI).
  29. Résultat n°29

    Relevés de propriétés 001 (ASS - GUI).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS - GUI).
  30. Résultat n°30

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  31. Résultat n°31

    Relevés de propriétés 002 (GUI - ZAN).

    Cote

    3473 W 8

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1986.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (GUI - ZAN).
  32. Résultat n°32

    Relevés de propriétés 001 (ASS - GUI).

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS - GUI).
  33. Résultat n°33

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  34. Résultat n°34

    Relevés de propriétés 002 (GUI - VYE).

    Cote

    3473 W 7

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1985.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (GUI - VYE).
  35. Résultat n°35

    Relevés de propriétés 002 (GUI - ZAN).

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (GUI - ZAN).
  36. Résultat n°36

    Relevés de propriétés 001 (ASS - GUI).

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ASS - GUI).
  37. Résultat n°37

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 6

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1984.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  38. Résultat n°38

    Relevés de propriétés 001 (ALL – HEC).

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ALL – HEC).
  39. Résultat n°39

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  40. Résultat n°40

    Relevés de propriétés 002 (HEU – ZAN).

    Cote

    3473 W 5

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1983.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (HEU – ZAN).
  41. Résultat n°41

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  42. Résultat n°42

    Relevés de propriétés 001 (ALL – GUI).

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ALL – GUI).
  43. Résultat n°43

    Relevés de propriétés 002 (HAD – ZAN).

    Cote

    3473 W 4

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1982.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (HAD – ZAN).
  44. Résultat n°44

    Relevés de propriétés 001 (ALL – HUI).

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ALL – HUI).
  45. Résultat n°45

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  46. Résultat n°46

    Relevés de propriétés 002 (JAN – ZAN).

    Cote

    3473 W 3

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1981.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (JAN – ZAN).
  47. Résultat n°47

    Relevés de propriétés 001 (ALL – LAN).

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 001 (ALL – LAN).
  48. Résultat n°48

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  49. Résultat n°49

    Relevés de propriétés 002 (LAN – ZAN).

    Cote

    3473 W 2

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1980.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Relevés de propriétés.
    • Relevés de propriétés 002 (LAN – ZAN).
  50. Résultat n°50

    Relevé de propriété 001 (ASS - LEM).

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Relevés de propriétés.
    • Relevé de propriété 001 (ASS - LEM).
  51. Résultat n°51

    Relevé de propriété 002 (LIO - ZAN).

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Relevés de propriétés.
    • Relevé de propriété 002 (LIO - ZAN).
  52. Résultat n°52

    Table des numéros communaux de propriétaires.

    Cote

    3473 W 1

    • Contexte : 3473 W - Cadastre, microfiches cadastrales (1979-2003)

    • Année 1979.
    • Châtillon-Saint-Jean
    • Table des numéros communaux de propriétaires.
  53. Résultat n°53

    Pierrelatte, imprimerie AYZAC Benjamin (communes de La Baume-de-Transit, Bouchet, Les Granges-Gontardes, Grignan, Marsanne, Montségur, Pierrelatte, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Solérieux). Romans, imprimerie CHEVALIER (commune de Saint-Donat) ; imprimerie DEVAL (communes de Saint-Jean-en-Royans, Saint-Paul-lès-Romans) ; imprimerie MICHELIER et GIRARD (communes de Bourg-de-Péage, Chatuzange-le-Goubet, Clérieux, Eymeux, Margès, Saint-Julien-en-Vercors) ; imprimerie VIANEY (communes de Alixan, Beauregard-Baret, Bouvante, Chatuzange-le-Goubet, Oriol-en-Royans, Peyrins, Rochechinard, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Michel-sur-Savasse, Saint-Thomas-en-Royans, Saint-Vincent-de-Charpey, Tersanne) ; imprimerie VINAY (communes de Bathernay, Charmes-sur-l'Herbasse, Châtillon-Saint-Jean, Chavannes, Crépol, Eymeux, Geyssans, Margès, Miribel, Montchenu, La Motte-Fanjas, Peyrins, Romans, Saint-Christophe-et-le-Laris, Saint-Jean-en-Royans). Saint-Rambert-d'Albon, imprimerie FAUCHERY (communes de Anneyron, Épinouze, Saint-Sorlin, Saint-Rambert-d'Albon). Valence, imprimerie REYNARD et DELOCHE (communes de Bourg-lès-Valence, Loriol, Valence) ; imprimerie REYNE et DELDON (communes de Bourg-lès-Valence, Étoile-sur-Rhône, Mauves, Montéléger, Mureils, Portes-lès-Valence, La Roche-de-Glun, Valence). Imprimeur hors département, imprimerie LIEUTIER à Sisteron (communes de Montfroc, Séderon).

    Date

    1945

    Cote

    3366 W 2

    • Contexte : 3366 W - Préfecture - Dépôt légal

    • Dépôt légal. - Dépôt par les imprimeurs de la propagande...
    • Élections municipales du 29 avril et 13 mai 1945 (renouvellement...
    • Pierrelatte, imprimerie AYZAC Benjamin (communes de...

    Producteur :

    Ces documents avaient pour cotes provisoires C 239 et C 251 (documents identifiés et cotés provisoirement dans les années 1990 et dont la provenance n'est pas connue).
     

  54. Résultat n°54

    Françoise et Michel Nogier.

    Date

    1996-1997

    Cote

    3299 W 73

    • Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...

    • Châtillon-Saint-Jean.
    • Françoise et Michel Nogier.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  55. Résultat n°55

    Jean-Paul David-Berthaud.

    Date

    1975-2003

    Cote

    3299 W 72

    • Contexte : 3299 W - Direction départementale de la Protection...

    • Châtillon-Saint-Jean.
    • Jean-Paul David-Berthaud.

    Producteur :

    Direction départementale de la Protection des populations

  56. Résultat n°56

    Châtillon-Saint-Jean. - Toiture de la classe et du local du jeu de boule.

    Date

    2008-2011

    Cote

    3254 W 30

    • Contexte : 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction...

    • Dossiers de subvention d'investissement.
    • Châtillon-Saint-Jean. - Toiture de la classe et du...

    Producteur :

    Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

  57. Résultat n°57

    Châtillon-Saint-Jean. - Travaux à l'école et acquisition de mobilier scolaire.

    Date

    2005

    Cote

    3103 W 95

    • Contexte : 3103 W - Conseil général, direction des Politiques...

    • Subventions d'investissement. - Dossier des bénéficiaires...
    • Châtillon-Saint-Jean. - Travaux à l'école et acquisition...

    Producteur :

    Service versant : Service des relations avec les collectivités.

  58. Résultat n°58

    Châtillon-Saint-Jean. - Agrandissement du cimetière (1955-1974), captage de l'Aygala (1975-1996).

    Date

    1955-1996

    Cote

    3018 W 72

    • Contexte : 3018 W - Direction départementale des affaires sanitaires...

    • Rapports des hydrogéologues agréés.
    • Châtillon-Saint-Jean. - Agrandissement du cimetière...

    Producteur :

    Direction départementales des affaires sanitaires et sociales/ Pôle santé-environnement

  59. Résultat n°59

    D. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2842 W 5926, 2842 W 153 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section D
    • D. 1983.
  60. Résultat n°60

    B1. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2842 W 5925, 2842 W 153 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section B
    • B1. 1983.
  61. Résultat n°61
    D. 1983.

    1 media

    D. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2842 W 749, 2842 W 20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section D
    • D. 1983.
  62. Résultat n°62
    C. 1983.

    1 media

    C. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2842 W 748, 2842 W 20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section C
    • C. 1983.
  63. Résultat n°63
    B2. 1983.

    1 media

    B2. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2842 W 747, 2842 W 20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section B
    • B2. 1983.
  64. Résultat n°64
    A2. 1983.

    1 media

    A2. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2842 W 746, 2842 W 20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section A
    • A2. 1983.
  65. Résultat n°65
    WB. 1998.

    1 media

    WB. 1998.

    Date

    1998

    Cote

    2842 W 745, 2842 W 20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section WB
    • WB. 1998.
  66. Résultat n°66
    B1. 1998.

    1 media

    B1. 1998.

    Date

    1998

    Cote

    2842 W 744, 2842 W 20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section B
    • B1. 1998.
  67. Résultat n°67
    WA. 1998.

    1 media

    WA. 1998.

    Date

    1998

    Cote

    2842 W 743, 2842 W 20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section WA
    • WA. 1998.
  68. Résultat n°68
    D. 1998.

    1 media

    D. 1998.

    Date

    1998

    Cote

    2842 W 742, 2842 W 20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section D
    • D. 1998.
  69. Résultat n°69
    A1. 1983.

    1 media

    A1. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2842 W 741, 2842 W 20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section A
    • A1. 1983.
  70. Résultat n°70
    Tableau d'assemblage. 1983.

    1 media

    Tableau d'assemblage. 1983.

    Date

    1983

    Cote

    2842 W 740, 2842 W 20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Tableau d'assemblage
    • Tableau d'assemblage. 1983.
  71. Résultat n°71

    Dossier de modification, originaux des pièces écrites, plans des réseaux (1975-1982).

    Date

    1975-1982

    Cote

    2257 W 70

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Châtillon-Saint-Jean.
    • Dossier de modification, originaux des pièces écrites,...
  72. Résultat n°72

    Plan sommaire d'urbanisme (1969-1970), plan d'occupation des sols (1969-1982) : document approuvé le 16 février 1978 par arrêté préfectoral n° 956, document approuvé après modification par arrêté préfectoral n° 2950 du 18 mai 1992, correspondances.

    Date

    1969-1982

    Cote

    2257 W 69

    • Contexte : 2257 W - Direction départementale de l'Équipement

    • Aménagement foncier et urbanisme.
    • Châtillon-Saint-Jean.
    • Plan sommaire d'urbanisme (1969-1970), plan d'occupation...
  73. Résultat n°73
    C. [1937].

    1 media

    C. [1937].

    Date

    [1937]

    Cote

    2058 W 2750, 2058 W 288 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section C
    • C. [1937].
  74. Résultat n°74
    B2. [1937].

    1 media

    B2. [1937].

    Date

    [1937]

    Cote

    2058 W 2749, 2058 W 288 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section B
    • B2. [1937].
  75. Résultat n°75
    A2. [1937].

    1 media

    A2. [1937].

    Date

    [1937]

    Cote

    2058 W 2748, 2058 W 288 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section A
    • A2. [1937].
  76. Résultat n°76
    A1. 1981.

    1 media

    A1. 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2058 W 2747, 2058 W 287 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section A
    • A1. 1981.
  77. Résultat n°77
    A1, Châtillon. 1981.

    1 media

    A1, Châtillon. 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2058 W 2746, 2058 W 289 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section A
    • A1, Châtillon. 1981.
  78. Résultat n°78
    A1. 1981.

    1 media

    A1. 1981.

    Date

    1981

    Cote

    2058 W 2745, 2058 W 288 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section A
    • A1. 1981.
  79. Résultat n°79
    B1. 1980.

    1 media

    B1. 1980.

    Date

    1980

    Cote

    2058 W 2744, 2058 W 289 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section B
    • B1. 1980.
  80. Résultat n°80
    B1, Saint-Izier. 1980.

    1 media

    B1, Saint-Izier. 1980.

    Date

    1980

    Cote

    2058 W 2743, 2058 W 287 (Ancienne cote)

    • Contexte : Plans du cadastre rénové.

    • Châtillon-Saint-Jean
    • Section B
    • B1, Saint-Izier. 1980.